Domaine Public

eOLe

J'aurais une question relative aux oeuvres enregistrées dans le domaine public (pas forcément audio).

Peut-on se passer de citer l'auteur pour ce genre d'oeuvre ?
Je dirais oui a priori mais le doute m'assaille...

dana

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

et surtout :

Art. L. 121-1. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.

ce qui répond à la question je crois en droit français du moins.
Si tant que l'auteur est connu, son nom doit est lié son oeuvre.
C'est le principe même du droit des auteurs français, la clé de voute du système. le droit est attaché à la personne.
A tel point que même si vous souhaitiez diffuser une oeuvre de manière anonyme, cela n'aurait aucune signification du point de vue du droit.
(Anonyme signifie simplement que l'auteur n'est pas connu, une déficience de la connaissance à ce sujet : mais il y a& bien un auteur là derrière et on reconnaît cela en disant par exemple : les fabliaux du moyen-age sont pour la plupart anonymes - et peu importe d'ailleurs qu'ils relèvent de la tradition orale, il importe toutefois de préciser quand on les cite dans une édition ou une autre ce caractère anonyme.)

un site remaraquable traite de toutes ces questions liées au domaine public en droit français :
http://www.domaine-public.net/article.php3?id_article=4
bonnes lectures !

eOLe

Super merci !

C'est fou ça que l'on ait pas le droit de publier des oeuvres anonymement !!!

dana

mais tu as le droit oliv
tout à fait
il n'empe^che que le cas échéant on est fondé à supposer un auteur derrière
c'est ce que dit le droit
et je vois mal ce qu'on pourrait opposer à cela

peut-être il n'y a pas d'auteur pour les roses ou les lapins
pour les oeuvres de l'esprit on est fondé à croire que quelqu'un s'est employée à la faiere c'est tout

eOLe

OK !