nom de groupe speciale pour morceaux en licence libre

dj3c1t

Salut !

J'ai un pote qui a son studio privé. rien de trés officiel, mais il commence à avoir un matos CARREMENT super correct et un bon petit local bien clean, insonnorisé et tout...

Alors de temps en temps, y'a des groupes qui passent, histoire d'enregistrer quelques morceaux.
Et comme je fais un peu d'informatique, de temps en temps, on discute pour essayer de trouver un moyen de faire un site qui présenterait les artistes qui passent par le studio.

Ce qu'on voudrait, ce serait bien sûr de pouvoir faire écouter les morceaux, mais la plupart des groupes sont à la SACEM et on veux pas avoir d'embrouille comme quoi on diffuse des trucs privés...

L'idéal serait de pouvoir déposer à la SACEM les morceaux privés, que le groupe veut vendre, et de publier quelques morceaux en licence libres, pour que le public puisse se faire une bonne idée du groupe sans se retrouver à écouter seulement des extraits de 30 sec...

Le problème, c'est que je crois que la SACEM ne fonctionne pas par morceaux, mais par groupe. Autrement dit, un groupe à la SACEM à TOUS ses morceaux à la SACEM, et donc impossible d'en diffuser librement quelques uns.

J'en viens donc au titre du sujet: est-il possible, pour un groupe (mêmes musiciens), de se trouver un autre nom de groupe, destiné à présenter des morceaux en licence libre, et de mettre une note du genre: il s'agit d'une version libre du groupe "the groupe en question à la SACEM", pour que vous puissiez écouter librement des compositions de la même formation ?

mr_ersatz

non, c'est pas possible.
A la SACEM, on dépose toutes ses oeuvres passées, présentes et futures sous tout nom ou tout pseudo possible.
Autrement dit, c'est l'auteur, personnellement, qui est inscrit à la SACEM.

dj3c1t

Rhaaaa !!

c'te SACEM...

pakupaku

peut être qu'en déposant pour le groupe avec le pseudo du groupe , et d'autres morceaux en tant que personne physique ça peut le faire ?

tdBt

En fait non, parcequ'on est inscrit en son état civil a la sacem, les pseudos sont aussi "surveillés" et c'est bel et bien la personne physique qui doit faire apport de TOUTES ses créations a la sacem, donc on peut gruger la sacem (parcequ'il mettrons des plombes a capter) mais on rends caduques les licences distribuées avec les quelques morceaux rescapés.

Donc ce souci est sans fin... tant que les groupes dégageront pas de la sacem... je connais un site pour ça...

dF

dj3c1t

vu sur:

http://fr.creativecommons.org/menu3/main_faqgen.htm#6

ça parle des status diffusion libre / commerciale

dj3c1t

http://fr.creativecommons.org/menu3/main_faqgen.htm#7 écrit:

"Un titulaire de droits membre d'une société de perception et de répartition des droits a l'obligation de déclarer ses oeuvres au fur et à mesure de leur création et s'engage à faire apport de ses droits d'exploitation sur ses oeuvres futures. Il n'est pas en mesure de garantir à la fois une mise à disposition du public à titre gratuit (telle que demandée à l'article 3 des contrats Creative Commons), et de respecter le mandat qu'il a accordé à une société de gestion collective."

mr_ersatz écrit:

A la SACEM, on dépose toutes ses oeuvres passées, présentes et futures sous tout nom ou tout pseudo possible.

:shock: passées aussi ??!

Rico

passées aussi ??!

Oui, bien sûr. C'est un contrat exclusif qui s'applique à toute une œuvre en bloc.

dj3c1t

ça c'est du bloc.

dj3c1t

J'ai 7 ans, je souffle dans une flutte une impro terrible, et je suis filmé au camescope.
10 ans plus tard, je m'inscrit à la sacem...

dj3c1t

Une autre configuration, peut-être.

Un des membres du groupe, avant que le groupe soit à la sacem, a joué dans un autre groupe pas à la sacem.

Est-ce que l'accord passé avec la sacem pour le groupe actuel s'étend aussi aux interventions de l'un de ses membres dans d'autres groupes ?

On tape le boeuf avec le groupe, on s'appelle les "tu le sais", et on publie en licence cc ?

Rico

Un des membres du groupe, avant que le groupe soit à la sacem, a joué dans un autre groupe pas à la sacem.

Est-ce quel l'accord passé avec la sacem pour le groupe actuel s'étend aussi aux interventions de l'un de ses membres dans d'autres groupes ?

Ben, l'inscription d'un groupe à la SACEM, c'est l'inscription de TOUS SES MEMBRES individuellement, donc, impossible qu'un membre ne soit pas à la SACEM.
Mais dans le cas que tu évoques, si le groupe antérieur n'est pas à la sacem, le musicien qui en faisait partie et qui s'est par la suite inscrit à la SACEM pour un autre groupe ne "contamine" pas le groupe antérieur, faut tout de même pas exagérer
Son inscription ne vaut que pour le groupe actuel.

dj3c1t

Rico écrit:

le musicien qui en faisait partie et qui s'est par la suite inscrit à la SACEM pour un autre groupe ne "contamine" pas le groupe antérieur

alors le virus est quand même limité