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tdBt projet de label open music nom de code : Pandora box

09:40 modifié dans Projets Musique Libre
Salut a tous, je vais essayer résumé mon projet actuel de label en open music.
Moi : je suis diplomé en design graphique et communication, musicien depuis mes 12 ans, je travaille avec le label "classique" EklerOshock (www.ekleroshock.com), et je suis fatigué par l'inertie terrible que subi l'industrie du disque en ce moment. La "crise" des maisons de disques me fait rigoler et l'ensemble du systeme du cette industrie (qui est basé sur la caution, j'y reviendrais) me pousse a penser que c'est nous/vous qui allons dans le bon sens.
L'idée : vous connaissez j'imagine www.magnatune.com qui est pour l'instant le plus abouti des projets qui m'est été donner de voir, certes ce sont des ricains mais après tout raison de plus. Voilà, un label open music a un avantage certain pour sa communication : tout est concentré sur le net (international), les premières personnes qui écoutent les nouveauté sont directement les "clients", la musique est en grande partie gratuite. Je voudrais monter une association (ca colle mieux au militantisme OML) qui regroupe un certains nombres de musiciens de qualité (j'en ai quelques-un sous la main) et offre gracieusement de gérer les licences entre artistes et "clients". Par clients j'entends aussi bien les utilisateurs lambda qui téléchargent du son sur le site, qu'un professionnel qui aurait besoin d'une licence d'exploitation onéreuse a des fins commerciales, tout les bénéf des licences onéreuse, ou des packaging serie limités, ou des tshirt, ou de quoi que ce soit sont partagés 50/50 entre l'asso et l'artiste. L'asso se créer donc un pti capital qui permettra de couvrir les frais mais surtout d'avoir une trésorerie pour imprimer des super jacquettes ou des bd ou des vidéos, des jeux, bref tout ce qui va désormais avec la musique et qui permettrais (toute proportions gardée) de gagner un peu d'argent et d'en distribuer directement aux artistes.

Je pense bien que mon idée n'est pas neuve, j'ai juste l'impression que c'est le moment de multiplier les acteurs de la scène libre pour affirmer la réalité de ce mouvement dans les esprits, et commencer la bataille sacemiso-unviversalo-legislatif mais du coté des défenseurs de la liberté (que d'emphase). De plus on cesse l'utilisation des "cautions" de l'industrie musicale. J'explique, a mes yeux dans le systeme actuel il faut qu'un type (un label) déniche un artiste qu'il trouve bon et commence a monter un projet, après ce type doit convaincre un distributeur, ce dernier ce dis "tiens ce type est près a parier sur tel artiste je devrais ptet y aller", ensuite ce même distributeur va voir, par exemple, une agence de promo, laquelle se dit "Si le distributeur a mis de l'argent la dessus, c'est bon coco on y va", a partir de la le truc est fait, un disque sort avec tellement d'intermédiaires qu'il fini par couter très cher, et en plus toutes les "cautions" se sucrent sur les revenus. Le comble c'est que tout ceci peut se passer dans le milieu indépendant, mais si pascal nègre passe par là il se dit "Si ce label indépendant a mis du fric sur cet artiste, je peux ptet le récuperer et me faire du fric", si il y arrive il rajoute encore un intermédiaire (gourmand en plus). L'idée qui me semble primordiale dans ce mouvement open music, c'est que la caution numéro 1 c'est, l'utilisateur et que les intermédiaires sont réduits à néants (c'est une déformation de graphiste de vouloir détruire les intermédiaires car intermédiaire c'est presque comme interférence si vous voyez ce que je veux dire).

Dans mon projet il reste quelques points flous, ainsi tout une serie de question m'agitent le bocal, je vous sert ici les deux plus importantes :

1)
Quelle sont les procédures pour effectuer en effet un dépot OML ?
Cad quelle est la réalité légale d'une licence OML ? Il semble que tout bêtement j'ai a spécifier partout où c'est nécessaire que les titres sont sous licence OML, un accès aux termes de la licence, plus les crédits auteur qui doivent être conservés.
Le truc flou dans ma tête c'est est-ce que je deviens mon propre organisme de gestion de droits, au sens où je génére des licences et gère/surveille leur utilisation moi-même ? Et dans ce cas faut-il au regard de la loi Française que je soit une structure (asso, ou société) ou bien puis-je être un particulier qui génére des licence, même onéreuse, et les déclare simplement en droit d'auteurs au fisc ? Y'a t'il un centre collectif qui rescence les licence libres et leur confère une réalité légale ?

2)
Toujours dans le même sens, imaginons une association X dont le but est le promotion d'artistes via tout médias numériques sous licence OML, les artistes confient gratuitement sans exclusivité d'aucune sorte leurs créations. L'asso va ensuite faire de la promo et tout ce qu'il semble nécessaire pour diffuser l'artiste. SI l'asso vends une licence commerciale elle partage donc les bénéfices par exemple 50/50 avec l'artiste, l'artiste doit-il avoir une forme juridique quelconque ou peut-il simplement déclarer ces revenus au fisc comme droits d'auteurs ? L'idée c'est, est-ce qu'on peux toucher des thunes de droits d'auteur en tant qu'artiste mais simple citoyen, sans passer par une structure légale ( société, asso, indépendant...) y'a t'il de la maison des artistes qui traine dans ce coin ?

Ce que j'ai besoin d'éclaircir c'est le role de l'asso dans la création de la licence, et son implication dans les termes mêmes de la licence, je voudrais dans le meilleur des monde une asso qui connecte des artistes et des "clients" en direct. La FFF (pire exemple) a besoin d'une bande son pour une vidéo, l'association en accord avec un des artistes génére une licence qui définit les droits de la FFF et de l'artiste et gère le partage des revenu de la licence.

voilà en gros le projet, je détaille pas ici tout ce à quoi j'ai pensé ce serait trop bordélique, mais vous êtes invités a réagir, corriger, répondre, conseiller, tant que vous le voulez...
Et pour ça merci d'avance !

pour infos je suis sur montpellier, check the web !

deFred

(reste aussi la question de que je suis moi-même sociétaire de la sacem, mais c'est un autre combat pour lequel je me documente encore afin de quitter au mieux cet organisme glouton, jusqu'ici dans mes recherches dans les statuts et réglements général le meilleur moyen c'est de se faire virer par la sacem, to be continued...)

Réponses

  • Je précise le tir, vu que de l'eau a coulé sous les ponts

    J'avais un peu mis au rencart mon projet pour des raisons diverses, d'abord parcequ'ayant pratiquement fini de créer et concevoir l'organigramme d'une telle structure je me suis rapidement aperçu que cela me dépassait pas mal et me forcerais sans doute à dépenser beaucoup d'energie, d'une part pour constituer un catalogue, d'autre part pour gérer les licences. Mais le principe est resté bien ancré dans mon esprit, je m'en suis donc retourné dans mon homestudio pour faire ce qui me tiens a coeur en priorité : de la musique.

    Récemment le projet s'est réactivé dans ma tête pour trois raisons, d'abord le discours et le marketing répressif des majors dont nous ont soulés les médias ainsi que les histoires d'utilisateur de P2P condamnés ! Mon cerveau est pas bien gros, mais risquer la prison parceque j'adore la musique et que de ce fait je suis chomeur/musicien n'ayant donc absolument pas les moyens de me payer des disques à 22 euros (!!!), ça me semble un peu dangereux (j'ai stoppé le téléchargement constant, simplement parceque si leur doigt mouillé tombais sur moi, il s'ensuivait une perquisition de mon matériel informatique, autant dire ma vie entière de musicien et graphiste !).

    Ensuite parceque les licences Creative Commons (dont les statuts, la simplicité d'utilisation, et la légalité sont fait pour nous) ont enfin été adaptées au droit français, m'epargnant donc toute la partie légale du projet qui était celle qui me faisait le plus peur. Je signale au passage que la très très bonne www.arte-radio.com (radio en ligne sans pubs) à déposé la totalité de ces archives et émissions en CC, super pratique pour diffuser les émissions les plus interessante au plus grand nombre.

    Enfin parcequ'essayant depuis près de deux ans à sensibiliser mon label EklerOshock aux bienfait des licences libres, force est de constater mon cuisant echec, le label manager est totalemnt braqué contre l'idée même et ne perçoit le develloppement et la prospérité de son label que via le circuit traditionel, abération à mon sens quand on vois que ce circuit et ces acteurs coulent au profit d'une nouvelle donne qui seras non pas moins rentable, mais plus juste. Les labels indépendant n'ont d'indépendant que le nom, un sobriquet qui cache quasi systématique de grosse machine mercantiles faites pour enrichir la machine et pas la source de la richesse culturelle : nous les artistes.
    Et oui messieurs les majors vos vaches à lait ont appris à sauter vos barrières et monter leur propre enclos, qui ne sont justement pas clos.

    En conclusion (j'ai l'impression de toujours faire des posts de cent kilomètres), voilà ma situation : Je VAIS monter mon label, basé sur des licences CC, clairement orienté sur le net, j'abandonne totalement l'idée de presser des CD en grande série (le seul support qui mérite à mon goût d'être pressé, et c'est paradoxal, c'est le vinyl, une niche réduite aux seuls Dj certes mais le son est là), et il est toujours prévu d'avoir un environnement en ligne graphiquement riche.

    Le nouveau probleme est que pour l'instant je ne pourrais pas figurer sur le catalogue du label, puisqu'il faut d'abord que je me défasse de la Sacem (cf. autre post dans autre rubrique "les ZE questions concernant la Sacem")

    Voilà, c'était "Evolution d'un projet libre voulu par et pour les musciens", pas encore trouvé le nom du label, donc code "pandora box" mais ça me fait trop penser à un jeu vidéo, dommage parceque c'est pile l'image qui correspond à notre aspiration a tous, ouvrir cette damned boite !

    Respirez j'ai fini

    deFred, up and going.
  • eh be, bravo, c'est dense, persévérant et ça mûrit !!! :P
    réponse plus longue dès que temps de se poser un peu !!
  • ouahhh
    bienvenue à toi :)

    en vlà un autre causant !
    (on est tous un peu causant sur ce forum à vrai dire)

    juste une chose (mais c'est surtout en relation avec ton premier post, pas le second) : de toutes façons c'est à l'artiste, pas au label, de décider de disséminer ses oeuvres sous licence libre ou non.
    c'est marrant que tu doives convaincre (en vain) ton label d'acepter les licences libres, alors que moi c'est plutôt l'inverse : j'essaie de convaincre les artistes de notre label de passer sous CC (pas toujours facile à expliquer)..
    et le paradoxe : que tu ne puisses pas figurer sur ton propre label.. arfffff
    cf les posts ici concernant des artistes inscrits à la sacem qui sont coincés par cette situation + 2 amis très chers qui sont aussi à la sacem (et qu'on a sorti quand même, parce que leur musique est vraiment excellente)
    bordel !! faut vous allier les sacemeux là
    arff
    pour les contrats commerciaux dont tu parles dans ton premier post, ça ne pose aucun problème vis-àvis de l'usage d'une license libre ou non. La legislation en vigueur est ici celle des contrats. Du moment que les termes de la licence choisie sont respectés, je ne vois pas où est le problème.. C'est juste une histoire de négociation entre l'artiste, le label, le client etc..
    supposons qu'un label + artiste s'entendent pour vendre à la FFF une oeuvre ou une partie d'une oeuvre qui soit sous CC Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0 (c'est juste un exemple hein :)
    d'abord il y a cette clause :
    Any of these conditions can be waived if you get permission from the copyright holder.
    et puis au delà.. rien n'empêche explicitement l'ayant droit d'autoriser lun tel usage de son oeuvre, du moment que les clauses "attribution" et "Share-alike" soit respectées.. ET on pourrait même imaginer que le copyright holder renonce à la clause share alike.. why not ?
    Par contre :
    tu peux très bien décider que les clauses intitiales :
    "You are free:
    * to copy, distribute, display, and perform the work
    * to make derivative works"
    soit respectée, même après signature du contrat avec la FFF.
    Autrement dit : ok, la FFF peut utiliser mon morceau dans une de ses pubs, mais elle n'en devient pas proriétaire pour autant et ne saurait reprocher à quiconque de copier ledit morceau, de le rediffuser, etc.. et même de produire à partir dudit morceau des derivative works..

    J'entends déjà certaines voix radicales d'élever disant : '"mais là, on ne parle plus de licences libres !!!"
    Laissons les hurler..

    Si la FFF est prête à filer des tunes (beaucoup de tunes) pour l'exploitation d'une oeuvre, ben, ce serait con de pas en profiter.. faudra juste négocier avec eux pour qu'ils comprennent que le morceau en question demeure librement téléchargeable, échangeable (?), copiable etc..
  • eh oui, bien dit dana ;

    notamment ça :

    "La legislation en vigueur est ici celle des contrats"

    un artiste qui choisit un licence libre choisit en termes juridique de droit français
    - un contrat de cession (comme tout contrat de cession de droits)
    - selon le mode de gestion individuelle des droits d'auteurs.

    c'est pas plus compliqué que ça, totalement conforme au droit, et inattaquable.

    na !
  • Ouaip je comprends bien tout ce que vous me dites, j'en avais ébauché l'idée dans ma tête.

    LE point noir : dans les faits la FFF (mort de rire cet exemple) voudra jamais (je caricature) filer des thunes pour une chanson d'une pub a eux si ils en ont pas l'exclusivité, car en terme de communication c'est un probleme pour eux que la "sonale" puisse être associé à autre chose qu'a leur pub. C'est le petit détail qui tue, mais j'ai confiance les mentalités finiront par changer, ou que les "clients" puisse avoir des aspiration moins mercatiques.

    Still digging into that !

    deFred
  • oui.. la FFF (lol).. risque en tous cas de vous dire : ok, si on n'a pas l'exclusivité, on vous file que tant d'euros, alors que si vous nous filez l'exclu on vous file plus..
    hé hé
    choix draconien

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