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Sacem ou Copyleft: quel est l'intérêt ???

Salut,

Je compose des chansons et on me tane pour que j'enregistre les titres à la Sacem.
J'ai mis sur le site, 11 titres en stream afin de faire une promo du groupe sur le ouaibe.

Maintenant que l'on va jouer en concert, on me dit:<< t'es malade! enregistres tes titres sinon tu ne sera jamais pris et tu ne toucheras jamais rien comme dividendes etc...>>

Mes arguments pour motiver mon refus sont:
_ je tiens à rester indépendant vu que j'adopte une attitude anti-machine à fric
_ la musique est en écoute sur le ouaibe donc libre: je ne vois pas ce que peut apporter la Sacem !
_ j'en ai marre de depenser du fric encore et encore donc si je peux zapper la sacem
_ les organisateurs de spectacles economisent la franchise Sacem lorsqu'on joue
_ j' ai protégé les morceaux indépendamment du circuit traditionnel

D'un autre côté, la Sacem reverse un pourcentage lors des diffusions concerts,radios ou TV... et les morceaux sont protégés de la façon la plus simple dans un organisme ( peut-être verreux et périmé mais néanmoins simple ).
Si un ténor me pique un morceau, j'imagine que c'est plus imple de se défendre avec la Sacem que de rentrer dans un long processus juridique ( pot de fer contre pot de terre) à mes frais...

Si quelqu'un pouvait me donner des arguments solides pour défendre l'usage du Copyleft;
ça me permettrai de sortir de mon status de réfractaire absolu du grand marketing à fric et d'apporter des réponses objectives à mes interlocuteurs.

Pour info, j'ai apposé un logo Copyleft sur la pochette du CD maison.

Merci de votre réponse

Objectif Vendee Globe 2008

Réponses

  • Comme je comprends ces interrogations!

    Quand tu dépose un morceau sous licence libre, tu décide de son mode de diffusion et d'exploitation, cela ne veut pas dire que tu abandonne tes droits d'auteur!

    On parle là de gestion individuelle des droits (par opposition à la gestion collective comme la SACEM), ce qui est un cas prévu par le code de la propriété intellectuelle (c donc parfaitement légal).

    Dans le cadre d'une inscription à la SACEM, tu abandonne à cet organisme la gestion de tes droits (tu es obligé de tout déclarer chez eux), et si tu diffuse tes titres sur le web, ils peuvent te demander des sous puisque dans ce cas là tu devient en quelque sorte un distributeur. de plus si tu décide de démissionner ils concervent la gestion de tes droits pendant une période de 10 ans à compter de l'année de ton inscription (démarche qui n'aboutit pas toujours, et qui prend en moyenne 1 an).

    Si quelqu'un te pique ton morceau, si tu as la preuve que c toi le compositeur (voir ici pour la protection: http://legamedia.net/dy/articles/article_16063.php ), tu gagnes à tous les coups, et si tu n'as pas d'argent, en france il existe une aide juridictionnelle qui couvre les frais (ça m'a bien servi après le recalcul de mes indemnités de chômage).

    Si tu presse des disques, en étant libre, pas de frais SDRM, c déjà ça d'économisé (on en parle ici dans ce forum: http://minilien.com/?ZXGGPHSFZO ).

    Si tu pense que l'autoproduction, c'est trop lourd à gérer, ben il y a des labels qui peuvent t'épauler...et leurs contrats sont plus avantageux que ceux des indés classiques.

    Autre argument: ta musique circule, et ceux qui la font circuler ne seront nullement inquiétés...cela rend les artistes libres plus sympathiques que ceux qui menacent ouvertement leur public.

    Il y a des tas d'autres choses à dire mais je ne les pas en tête :D
  • C'est bien noté et ça rentre dans ma cervelle en douceur...

    Finalement il faut choisir entre vivre de son art et exister. Vu que le premier est reserve au cercle restreint parisien, je choisis d'exister!

    Autrement, pouvez vous m'aider a trouver la mention ' art libre ' ou ' copyleft' pour l'accoler sur le site arcadiaz SVP

    merci
  • tout dépend en fait de la licence que tu as choisie.
    Si tu optes pour la licence art libre, il te suffit d'indiquer sur ton site (par exemple):

    Les morceaux disponibles sur ce site ont été déposés sous la licence art libre dont le texte complet est disponible sur le site http://artlibre.org/.

    Si tu optes pour une licence Creative Commons, tu t'inscrit ici sur leur site:
    http://creativecommons.org/license/

    une fois les conditions d'utlisation de tes morceaux choisies, il te suffira de copier le code proposé sur ton site, ce qui aura pour effet d'afficher un logo CC (comme celui qui est en bas de page sur ce site) qui pointera sur la licence adéquate.

    Simple, non? :D
  • Les morceaux disponibles sur ce site ont été déposés sous la licence art libre dont le texte complet est disponible sur le site http://artlibre.org/.

    ?????
    heu
    quel site ?
    musique-libre.org ?
    ben chacun a choisi sa licence je crois non ?
    de toutes façons seul l'auteur peut choisir sa licence, personne ne peut en décider à sa place.
  • hé bien, le site ou sont stockés les morceaux :D
    c à titre indicatif. Il faut préciser les conditions d'utilisation, et ça, c'est la licence choisie par l'auteur qui les définit, et cette licence, son texte complet est sur le site de ceux qui l'ont élaborée (artlibre ou CC dans mes exemples).
  • ok j'ai eu un peu peur
  • lââââ, ça va mieux mainnant? :mrgreen:
  • :roll:
    o ben oui :)
  • cela ne veut pas dire que tu abandonne tes droits d'auteur!

    bonjour , à l'inverse pour bien comprendre ? ça veut dire que si tu veux changer ta licence vers une autre license, ou faire gérer par un organisme de gestion type sacem ou autre (exemple) tu peux le faire a un moment x ou y comme tu est ayants droits ..auteurs etc ?
  • Oui.
    On peut passer des licences libres et ouvertes, à la Sacem ou n'importe quelle société de gestion collective des droits d'auteurs en Europe. Par contre, l'inverse n'est pas possible aussi facilement en l'état actuel des textes de loi. Les contrats d'exclusité de ces sociétés obligent l'auteur à porter toutes ses oeuvres, passées, présentes et futures à leur catalogue.
    Les licences libres et ouvertes doivent être considérées comme un choix à long terme et non comme une solution transitoire. Bien sûr, l'auteur étant tout puissant, il est libre de se mettre en LLD puis d'aller engraisser les têtes de gondole de la musique commerciale et de mettre en porte-à-faux les gens qui l'on téléchargé, diffusé et porté.

    Aucune salle, label, radio ou autre intervenant technique ne peut obliger un artiste à adhérer à la Sacem ou autre Sacd. Dans tous les cas, si l'oeuvre n'est pas collective et que vous êtes l'auteur et qu'on veut vous forcer la main par intérêt, habitudes ou mauvaise connaissance de ce qu'est le droit d'auteur, il ne faut pas hésiter à se rencarder sur ce forum et à défendre ses droits.

    Cordialement.
  • Merci d'avoir pris le temps c'est sympa , donc la license libre veut bien dire libre :wink:
    Je découvre c'est cool .
  • On peut passer des licences libres et ouvertes, à la Sacem ou n'importe quelle société de gestion collective des droits d'auteurs en Europe. Par contre, l'inverse n'est pas possible aussi facilement en l'état actuel des textes de loi. Les contrats d'exclusité de ces sociétés obligent l'auteur à porter toutes ses oeuvres, passées, présentes et futures à leur catalogue.

    Sur la première partie de la phrase je voudrais préciser qu'aujourd'hui la SACEM accepte des nouveaux adhérents ayant pratiqués les licences ouvertes or, comme précisé par koko, leur apport se fait sur les œuvres passés et là... y a un os !

    Les nouveaux adhérents SACEM su voient donc contraints de retirer leurs œuvres de dogma et d'autres endroits sur le net.... seulement voilà : il est trop tard ! A moins d'informer de manière exhaustive TOUS ceux qui ont téléchargé le morceau pour les informés des nouvelles restrictions et éventuellement tarifications appliquées par la SACEM. Or c'est matèriellement impossible. Et bien entendu, la SACEM qui demeure jusqu'à présent dans le mépris du phénomène, n'informe pas les auteurs nouvellememnt inscrit que cela relève de leur responsabilité. En effet l'utilisateur final qui se ferait "taxé" par la SACEM ne pourra pas faire autrement que de règler ET se retourner contre l'auteur, car c'est lui (logiquement et à preuve du contraire) qui est à l'origine de ce changement de droits accordés à l'utilisateur final mis qui ne l'a pas informé.

    Si la SACEM qui prétend défendre ses auteurs comme une mère poule, prenait réellement soin d'eux, elle devrait, à mon avis :
    - soit ne pas accepter les auteurs ayant pratiqués les Licence Ouverte (radical, isn't it)
    - soit exclure les "œuvres passés"

    Les 2 posent problème : la première solution empêche de ratisser large (du point de vue de maman SACEM) et ne sera, bien entendu, jamais mise en œuvre (moi c'est celle que je préfère ^^) et la seconde remet en cause le sacro-saint "Il nous est impossible de faire de la gestion œuvre par œuvre" qui les arrange tellement bien pour ne pas avoir à gérer des cas particuliers comme les CC-by-nc-nd (entre autres).

    Pourtant, la SACEM devrait (devra?) un jour ou l'autre se positionner de manière beaucoup plus claire sur le sujet, car les cas sont de plus en plus nombreux. Au moins informer beaucoup plus bruyament ces adhérents de son positionnement étanche vis à vis des LO ... parce que ça concerne aussi les "déjà sacémisés" qui font du n'importe nawak en s'imaginant, à tort, (voir ci-dessus) que la gestion de la SACEM se fait œuvre par œuvre.

    Ce qui 'amène à la même remarque (conclusion) que koko :
    Les licences libres et ouvertes doivent être considérées comme un choix à long terme et non comme une solution transitoire.

    Il devrait être possible dans un avenir (que certain souhatent) proche de s'adresser à une autre société européenne type SACEM, surtout s'il prend l'envie à l'Europe de contrôler la réalité de la libre concurence entre ces sociétés puiqu'il y en a qui ont choisi d'autres voies (Buma Koda) pour intégrer certaines licences ouvertes. Cependant ces voies ne seront exploitables, par tous les auteurs eurpoéens, que le jour où la fin du monopole national sur la distribution du répertoire de ces sociétés aura réellement pris fin !

    C'est pour cela que, pour l'instant, ces accords croisés, qui permettent à chacune de représenter le répertoire de l'autre, empêche Buma et Koda de gérer les cc-by-nc hors de leur territoire national.

    Pour l'aspect commercial, de mon point de vu, rien n'empêche les auteurs en LO qui le souhaitent d'exercer une activité de type artisanale, "équitable", avec peu d'intermédiaires de la prod à la distrib, jusqu'à la représentation (type filiaire bio, commerce équitable) D'autant que les contraintes déclaratives et financières sont moins nombreuses.
    Là, le handicap réside surtout dans l'aspect monolithique des "autres acteurs" de la scène culturelle et notamment les tourneurs, les salles et les medias traditionnels (radio, TV) qui verouillent le système autour de la gestion collective. En effet, par le biais des rachats de droits, certians de ces intermédiaires (incontournables) ponctionnent les auteurs.

    Dans les derniers débats sur ce forum, j'ai lu que certains ne souhaitent pas voir de tourneurs spécialisés dans le libre, car on ne devrait pas faire de différence entre les groupes de musiques libre ou pas... Personnellement je pense que l'existence d'un tourneur exclusivement "libre" est une étape nécessaire et aurait plusieurs avantages :

    - permettre tout simplement aux groupes libres de tourner dans des salles de concerts, avec billeterie et tout le toutim, car c'est d'après ce qu'on m'a dit, aujourd'hui en France c'est très compliqué voir impossible, sauf à passer par un tourneur étranger.
    - mettre en place les outils administratifs et juridiques pour gérer les particularités des groupes en gestion individuelle et au final ...
    - ... prouver aux acteurs du système traditionnel que "yes we can",

    Flûte, il est un peu long mon post ... désolée ^^
  • pas grave c'est bien

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