d.p. et sacem.

matrakage

alors voila, hier je vien de faire l'aquisition d'un nouveau disk, intitulé noel, il s'agit d'un vieu double disk avec tous les chants de noel.. :P et je suis en train de tripé avec notemment douce nuit, :twisted:

le probleme est en effet de la license, j'aimerais connaitre un détail. sur le disk est mentionné sa : ----> D.P. jusque la pas de souci sauf que en dessous de sa se trouve le logo sacem.

Dans ces cas la, comment sa se passe, c'est domaine public, sacem, ou une reprise de la sacem sur un domaine public.

aisyk

Normalement, le logo Sacem ne fait pas foi, c'est l'inscription sur le disque qui donne les droits.
Par contre je n'arrive pas à lire la date... je pense aux interprètes/producteurs, la loi sur les droits voisins ne s'applique qu'à partir de 1985, date de son vote et de sa publication au bulletin officiel.

matrakage

c'est écrit réedition p 1984 distribution musicdisc

aisyk

alors normalement, tu peux y aller sans soucis !

edised

ah moi j'avais une version quand j'étais petit des chanteurs à la croix de bois aussi de douce nuit, et je crois que la musique était cool...C'est peut être la même version...woaw.
Culture quand tu nous tient.
Je me rappelle qu'il y avait un méchant scratch sur le disque qui bouclait une partie de la musique et j'avais trouvé ça cool...Si ça se trouve on a tripé sur le même sample !!!

matrakage

ouai cool merci aizyk.

héhé clair je l'ai chopé hier, je vais dire sa... mais c'est mentalement tres dure voir unsoutenable d'écouté un morceau en entier... lol

et pour finir ma question, lorsque sur un vinyl, il n'y a aucune inscription, juste le nom de l'auteur et de sa track.. c'est légal de posté un mix de celui si, il n'y a aucun risque ?

ex :

aisyk

Dans tous les cas, la loi dit qu'il faut contacter l'auteur... donc là tu as certainement un disque non-pressé avec bon pour accord SDRM, donc tu ne sais pas... dans le doute...

matrakage

ok merci, euhh la moitié de mes disk sont comme sa :roll:

aisyk

Oui je sais c'est bizarre ainsi mais comme il n'y a aucune indication, d'où l'intérêt d'avoir une licence sur tes disques quand tu les presse individuellement.

Je dois aussi en avoir :roll:

Tiens j'ai cherché, je pense que tu pourrai les retrouver...
http://phonoxoid.free.fr/bio/

yza

Apparement dans ce cas particulier ça passe [edit] hum...enfin je veux dire c'est en gestion individuelle pas à la SACEM et pas de licence libre non plus, donc faut demander l'avis aux auteurs, car le droits d'auteur de base est hyper restrictif, .....[/edit] mais pour des CD du commerce et des choses plus anciennes voici la procédure que je vous conseille :

Vérifier ici :
http://www.sacem.fr/catel/fwk/main.jsp

Même si cela n'a pas force de loi, la présence au catalogue SACEM montre que des droits existent. Attention à faire la différence entre droits d'auteurs et droits voisins (intérprétation et production) : il faut en tenir compte dans les mix.

Si on veut faire une interprétation perso on ne tiendra compte que du droit d'auteur.

Pour les oeuvres créées à l'étranger si le pays a signé la convention de Berne comme la France, c'est la loi Française qui s'applique (traitement national) Sauf si l'oeuvre est dans le DP dans le pays d'origine.


Pour vérifier au States (bon courage)
http://www.copyright.gov/records/cohm.html
Pas simple mais ça peut servir.
Et oui c'est encore plus compliqué là-bas, le copyright, la preuve :
http://www.copyright.cornell.edu/training/Hirtle_Public_Domain.htm

Autre adresse utile :
http://www.mutopiaproject.org/

matrakage

ok merci pour ces liens. Et pour taper un mix dans une soirée légale, il faut tenir compte de tout sa aussi ... pffff

suppr4046

hey salut

Merci YZA pour ces liens.

Je confirme aussi le coté hyper restrictif par défaut d'une oeuvre.
En france, dès que l'oeuvre est crée, elle appartient à l'auteur.
A lui de prouver l'antériorité si il y a plagia. (d'ou l'AR à s'envoyer et a conservé cacheté))

Aussi il n'y a pas de notion qualitative de l'oeuvre.

Enfin, par défaut aucune utilisation ne peut être faite de l'oeuvre sans l'accord de l'artiste.

C'est le Code de la propriété intellectuelle qui définit cela ainsi et qui prédomine à tout mode de gestion ; individuel (libre) ou collectif (sacem).

C'est pourquoi, en utilisant une licence libre, ou en acceptant les statuts SACEM vous faites l'acte de "céder l'exploitation de votre oeuvre dans un cadre défini".

Dans le cas d'une régime général ou collectif, l'artiste a donné à la SACEM le droit pour 10 ans de gérer pour lui l'exploitation de son oeuvre.
C'est pourquoi, les gens passent par la SACEM généralement et ne contactent pas directement l'artiste.

En étant une interface, la SACEM n'aide pas à comprendre tout les subtilités du droit d'auteur français. Que personnellement je défends corps et âme.
C'est d'ailleurs ce que je reprocherais le + à la SACEM ; le fait de se placer en unique interlocuteur possible.

Dans le cas d'une licence, l'artiste le gère oeuvre par oeuvre et surtout...comme il l'entend.

Et donc ce qui est certain ce sont que les inscriptions DP, CC ou SACEM/SDRM... indiquent les dérogations ou cessions d'exploitation.

Sans rien ; Tu n'as aucun droit dessus l'oeuvre.
C'est particulier à la france ; dans certains pays il faut déposer sa musique comme on peut le faire pour un brevet industriel.

Voici donc c'était juste quelques humbles précisions, pour vous aider a mieux comprendre ce qui parfois s'avère être complexe.

bien a vous