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un point de la Licence Art Libre à clarifier

Salut,
Suite à la lecture de ce post (http://www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&t=3268, "Realaze chez Oxbow"), j'aimerais avoir quelques précisions sur certaines licences.

Un groupe a permis à une entreprise d'utiliser un morceau sous Licence Art Libre dans une vidéo qui n'était pas sous LAL.

Je croyais que la Licence Art Libre était virale, donc que tout travaux dérivés devaient être sous la même licence, et que ce point n'était pas négociable (contrairement aux clauses des licences CC) entre l'ayant droit et l'entreprise, puisque c'est inscrit dans le contrat de la licence.

Je pensais donc au début que ce groupe avait fait une erreur, qu'il s'était trompé de licence, qu'il aurait dû déclarer son morceau de musique en licence CC by ou quelquechose comme ça.
Or quand cela a été abordé dans ce dernier post, plusieurs personnes n'ont pas trouvé anormal le fait qu'un point de la licence ne soit pas respecté lorsque c'est en accords avec l'auteur. Pourtant, il est bien écrit dans le texte de la Licence Art Libre que tout travaux dérivés doivent être sous la même licence.

Il me semble donc que, au nom de la crédibilité des licences libres et de la compréhension du néophyte, a) soit nous devons faire appliquer les licences à la lettre (dans la mesure du possible) et ne pas tolérer le fait que chaque auteur interprète la licence à sa manière, b) soit on accepte le fait que l'auteur puisse déroger à la viralité de la LAL, mais dans ce cas, il faudrait le préciser dans le texte de la licence, c) on ne fait rien car en fait, c'est un faux problème.

Sur Dogmazic, ça parait assez flou au vu des divers commentaires. Ces licences sont déjà assez complexes comme ça, ne croyez-vous pas qu'il faudrait clarifier au maximum? Et est-ce que ça a été abordé à l'étranger?

On m'avait dit que le logiciel libre devait son succès en partie au caractère viral des licences. En effet, je suppose que le fait que le caractère viral de la licence GNU/GPL soit non-négociable a incité certains programmeurs à basculer en GNU/GPL. Je ne vois pas pourquoi on ne retrouverais pas les même effets en ce qui concerne les musiciens et vidéastes. Cela dit, une certaine souplesse peut être ne fera pas de tort aux licences libres. Je ne suis pas sûr s'il faut choisir a) ou b).

Réponses

  • je n'ai qu'un mot à dire :
    mouarffff
  • Qu'est-ce que tu veux dire? Que c'est pas important?
    Tu crois pas que le texte de la LAL devrait être plus précis?
  • La Licence Art Libre se transmet aux oeuvres dérivées.

    Toutefois, il est parfois possible que l'oeuvre dérivée ne soit pas sous licence art libre: lorsque la totalité des auteurs de l'oeuvre a délivré expressément l'autorisation pour que l'oeuvre dérivée ne soit pas LAL, et seulement dans ce cas. En l'absence d'un tel accord, l'oeuvre dérivée sera sous Licence Art Libre. S'il y a dix co-auteurs, il suffit qu'un seul refuse de signer, et l'oeuvre dérivée ne pourra être publié qu'en LAL.

    La LAL n'abolit pas le droit moral, elle autorise certaines choses par avance pour quio veut, et si quelqu'un veut être autorisé à faire quelque chose qui n'était pas prévu au départ, il a le droit de le demander à l'auteur. L'auteur reste libre de délivrer ou de refuser un telle autorisation, celà n'annule pas la LAL et ne la rend pas caduque s'il accepte de changer les conditions pour l'une ou l'autre utilisation.
  • Le texte de la LAL est très précis, et s'intègre - harmonieusement dirais-je - dans l'ensemble plus vaste des règles du droit d'auteur formalisées en France par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

    Le principe du droit d'auteur est que l'auteur est souverain sur son oeuvre. C'est lui qui décide, et accordera par diverses opérations contractuelles telles ou telles possibilités aux récipiendaires de l'oeuvre.

    La LAL ne réalise rien d'autre que cela : l'auteur décide. Il accorde, diffusant son oeuvre sous cette licence, toutes libertés de copie, diffusion, distribution, modification(s), ouevre dérivée, aux récipiendaires de l'oeuvre ainsi diffusée:
    Obligation : que l'oeuvre, reçue sous les termes de la Licence Art Libre, soit redistribuée, et si modifiée, remise à disposition sous la même licence accordant les mêmes libertés.
    Cette obligation s'impose aux récipiendaires.

    Mais il n'est dit nulle part, ni dans le CPI, ni dans la LAL, que l'auteur d'une oeuvre qu'il diffuse sous LAL n'ait pas le droit de diffuser ponctuellement, dans tel ou tel cas, l'oeuvre sous d'autres termes.

    L'auteur est souverain. Et contrairement aux dispositions d'exclusivité obligeant par exemple les auteurs sociétaires de la Sacem, ou signataires d'un contrat exclusif avec un producteur, distributeur ou qui sais-je, nulle exclusivité ne pèse sur l'auteur diffusant sous LAL.

    tu disais c) en fait c'est un faux problème : pas exactement, mais les termes de la discussion omettaient ou évoquaient peu ce fait de la souveraineté de l'auteur, base du droit d'auteur, et que les licences libres ne font que remettre à l'honneur sur bien des plans. Et qui fait, par exemple, il est vrai, que l'auteur peut contracter ponctuellement pour une oeuvre dérivée qui ne soit pas sous la même licence : l'essentiel est son accord, sa décision.
  • OK, merci pour vos réponses.
    Je pensais que le droit moral de l'auteur ne pouvait pas toucher à la viralité de la licence...
    Je me suis inquiété pour rien!
  • la LAL(ALALALALA ..) et les CC sont des contrats type entre les detenteurs des droits et les gens, rien n'empeche de faire certaines exeptions :)

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