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Notre Documentation
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Possibilité de rendre commercial une oeuvre BY-NC-SA ?
Bonjour à tous,
Je me suis posé une question tout à l'heure mais je n'ai pas réussi à trouver une réponse satisfaisante. Voici donc mon problème :
Si jamais on partage une oeuvre en BY-NC-SA (non-commercial share-alike), une personne modifie cette oeuvre, et la distribue forcement avec la même licence.
Qui est capable de rendre commercial la dérivée ? Là, j'en suis quasiment sur, personne ne peut à cause de la clause SA.
Mais maintenant, il est possible de rendre commercial la première version si on en est l'auteur exclusif non ? Je pense que oui, mais je voudrais avoir vos avis éclairés sur la question.
Je me suis posé une question tout à l'heure mais je n'ai pas réussi à trouver une réponse satisfaisante. Voici donc mon problème :
Si jamais on partage une oeuvre en BY-NC-SA (non-commercial share-alike), une personne modifie cette oeuvre, et la distribue forcement avec la même licence.
Qui est capable de rendre commercial la dérivée ? Là, j'en suis quasiment sur, personne ne peut à cause de la clause SA.
Mais maintenant, il est possible de rendre commercial la première version si on en est l'auteur exclusif non ? Je pense que oui, mais je voudrais avoir vos avis éclairés sur la question.
Réponses
la clause non commercial signifie au'il ne peut y avoir d'utilisation commerciale sans l'accord de l'auteur : il faut lui demander.
quant à :
"Mais maintenant, il est possible de rendre commercial la première version si on en est l'auteur exclusif non ?"
- si tu veux dire qu'un auteur qui met son oeuvre sous by-nc-sa peut lq vendre : la réponse est OUI,évidemment :
quand on fait de la musique libre, on est même libre de la vendre... révolutionnaire, non ? :twisted: :P
- si tu veux dire qu'un tiers doit demander à l'auteur l'autorisation, qui est réservée a priori : réponse oui, là aussi.
+A+
je pense que si un artiste A dépose une oeuvre sous nc-sa, un artiste B voulant en faire un remix ou la redistribuer / diffuser commercialement doit demander l'autorisation de l'artiste A.
supposons qu'il l'obtienne, c'est simple : il peut la distribuer / diffuser commercialement, mais doit la déposer sous la même licence, donc nc-sa.
jusque là, ça me semble clair.
que se passe-t-il si un artiste C veut redistribuer / dffuser commercialement l'oeuvre de l'artiste B ?
2 possibilités :
1. s'adresser à l'artiste B suffit (pour l'artiste C - et pour l'artiste D éventuel qui voudrait rediffuser/distribuer l'oeuvre de l'artiste C, s'adresser à celui-ci seulement suffirait, et ainsi de suite) :cela me semble le plus logique, pratique.
2. ou il faut demander à tous... et là...
et c'est là que me semble-t-il il n'y a pas de règle, de jurisprudence, l'organisme qui a produit les CC ne dit rien là dessus ; je chercherai sur les sites CC, le site principal et le site français. je ne sais pas du tout ce qu'ils pensent là dessus.
et rien ne sert de regretter la [url=http.::fmpl.org/]Free Music Public License[/url], hein ?
Cas de la distribution :
Imaginons un artiste A qui produit une oeuvre O. Il place O sous nc-sa. B désire redistribuer O sans la modifier : le "contrat" est passé avec A à partir du moment où il y a accord avec la licence CC. Si un artiste C passe sur le site de B et souhaite re-distribuer O, logiquement le référent reste A, et il doit être mentionné par B. Donc C doit s'adresser à A, et non à B. Et ainsi de suite à l'infini, de manière à préserver le critère de paternité.
Cas d'un remix :
A a produit une oeuvre O1 sous licence nc-sa. B, qui trouve cette oeuvre à chier, la remixe. il produit donc O2, qui n'est pas O. B est l'auteur de O2. B a un devoir, qui est de citer l'auteur de O1, et de placer O2 sous le même contrat Copyleft que O1. Si C passe sur le site de B et trouve que vraiment, O2 est à chier, et qu'il faut remixer cette sous-merde, alors il va produire O3, et le processus peut se poursuivre. O2, O3, O4... On doivent être sous le même contrat de licence : ici, nc-sa. Si A pète les plombs et décide de vendre O1 à michael jackson en échange de quelques attouchements, là se pose un nouveau problème : quel est le statut de O2, O3, O4... On, au regard du droit ? A a renié ses engagements vis à vis de B, de C et de D... et même vis à vis des auteurs qu'il ne connais pas encore, ceux qui pourraient copylefter O2, O3 ou On. B, C, D... Z devront-ils eux-aussi faire quelques attouchements à Michael Jackson pour que le statut de leur oeuvre soit identique à celui de O1 ? ou dans la mesure où il y aura eu rupture de contrat par A, peuvent-ils se considérer comme déliés de leur contrat ?
that is ze question...
+A+
Je pense finalement que dans le cas d'une oeuvre remixée selon les termes NC-SA il faut l'accord de toute la chaîne des contributeurs à l'oeuvre depuis la source originale. C'est similaire au cas du kernel linux qui si nécessite l'accord de tous les contributeurs avant de pouvoir passer sous une licence commerciale.
Mais je ne fait ici que des suppositions sans avoir de preuves solides.
J'ai aussi un autre problème qui se pose si mon hypothèse est vrai : peut-on ne pas demander au contributeur son autorisation si les modifications qu'il à apporté à l'oeuvre ont disparues dans la version actuelle ?
C'est à dire ? J'ai du mal à voir ce que ça signifierait musicalement.
+A+
Je pense que tu as raison, ce à quoi je pensais est complétement stupide car ça n'a aucune réalité musicale : il existera toujours une trace dans la compo de chacune des contribution de chaque remixeur.
C'est comme pour le droit d'auteur classique : il faut demander à tous. Les zélotes des CC, comme d'habitude, t'expliqueront que ce n'est pas un problème
En tout cas tu comprends bien pourquoi une oeuvre sérieusement collaborative comme Wikipédia ne peut pas être mise sous licence "non-commerciale".
Amicalement
Antoine.
A n'a pas rompu son contrat avec B, C, D, il a simplement passé un autre contrat différent avec Michael Jackson. Le droit d'auteur, ce n'est pas comme le mariage, il n'est pas interdit d'avoir plusieurs partenaires à l'insu les uns des autres
Du coup, oui, B, C, D et Z devront continuer à demander l'autorisation de A s'ils veulent vendre les remix d'oeuvres de A... même si, A, lui vend les oeuvres originales de son côté sans demander leur avis aux autres.
Dur, dur, l'écosystème du non-commercial.
Mais alors que signifie la clause des CC selon laquelle : "Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci." ? Si A modifie les termes de sa licence, cette clause devient inapplicable, non ? Ou du moins, on voit mal qui pourrait imposer quoi que ce soit à un auteur de remix, par exemple, si l'auteur initial modifie son contrat en cours de route.
+A+
Moi non plus ne suis pas juriste, mais il me semble que grace au droit d'auteur, il peux se permettre de vendre son oeuvre. Il s'agirait alors d'une oeuvre O' si tu veux, une entorse qu'il peux se permettre étant donné que O1 est l'auteur de l'oeuvre de base. O2, O3, etc eux ont leur droits inchangés sur les oeuvre, il me semble que leur contrats tien toujours (il garde les mêmes droits et interdiction). Mais O1 n'aura pas le droits de se faire du blé grace aux oeuvres de O2, O3 etc sauf s'il respecte les clauses du contrats de l'oeuvre O. Ce qui est un peu chié c'est qu'il peu profiter du succès de O2, O3 etc pour, une fois connu, vendre son oeuvre.
A ne modifie pas les termes de sa licence, il en appose une nouvelle (éventuellement sur une nouvelle version de l'oeuvre). Si je récupère une oeuvre sous licence CC, la licence CC est applicable indéfiniment, même si l'auteur change la licence par la suite.
Si tu refuses la licence parce que tu considères que l'auteur initial ne s'y conforme pas lui-même, tu retombes dans le droit d'auteur par défaut, où tu n'as de toute façon le droit de rien faire : ni de modifier, ni de distribuer, ni de commercialiser. Donc tu as tout intérêt à te contenter de ce que tu as.
Les "doubles licences" existent en logiciel libre : par exemple MySQL est distribué par ses auteurs sous licence GPL, et il est aussi disponible sous licence propriétaire payante. Par contre, si tu fais une version modifiée de MySQL dans ton coin, tu ne peux pas le passer sous licence propriétaire (mais tu peux toujours le vendre car la GPL l'autorise).
Donc, si je suis bien, dans le cas d'une CC non commerciale qui passe à une CC commerciale, c'est uniquement l'oeuvre initiale qui change de statut, et non les oeuvres dérivées ? Mais dans le cas où il n'y a que distribution et non modification de l'oeuvre initiale, comment distinguer l'original de la copie ? Avec le numérique, c'est impossible ! Donc, si je crée une oeuvre d'abord sous CC non commerciale, puis sous CC commerciale, et que mon oeuvre CC NC a été dupliquée gragtuitement, puis distribuée gratuitement par d'autres, au moment où moi je passe la même oeuvre en CC commerciale, les autres distributeurs seraient obligés d'être sous CC NC ? C'est inapliquable, j'en ai peur, à cause de l'indistinction matérielle (et donc juridique) entre oeuvre originale et copie. 'tain, là y faudrait un vrai juriste, moi je capte plus keud.
+A+
Non, ce n'est pas ça. L'oeuvre ne "change" pas de statut. Tu ne récupères pas l'oeuvre, tu récupères une copie particulière de l'oeuvre : tu le dis toi-même, c'est le numérique qui veut ça
Les distributeurs de copies qui sont placées sous CC-NC sont obligés de respecter la CC-NC. Encore heureux ! (sinon tout irait à vau-l'eau, ce serait la gabegie et il n'y aurait plus de saisons, ma petite dame)
Mais évidemment, si l'oeuvre n'a pas "changé" entre temps - si c'est factuellement la même série de bits - rien n'empêche les distributeurs de récupérer une nouvelle copie placée, elle, sous licence "pas non-commerciale", afin d'avoir plus de droits.
On peut même imaginer que les dits distributeurs, pour gagner du temps, et sachant que les bits sont les mêmes, se contentent d'actualiser la licence sans retransférer les bits. Mais chut, faut pas le dire... Changer la licence sans l'accord des auteurs, c'est illégal.