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Musique Libre et commerce
Bonjour !
D'abord désolé si le sujet a été déjà discuté sur ce forum, je n'ai pas eu le temps de jeter un coup d'oeil sur tous les topics. Si c'est le cas, dites moi où c'est et j'ira direct.
Voilà, je m'occupe d'un tout petit label, Ego Twister (www.egotwister.com) et jusqu'à présent, toutes les sorties se sont faites à "l'arrache" (sauf une où j'ai joué dans les règles, l'artiste étant à la Sacem...), sans copyright mentionné, mais sans avoir choisi de licence libre.
J'aimerais maintenant clarifier un peu mieux les choses pour le prochain vinyl que je sors à la rentrée. En accords avec les artistes, j'aimerais que les morceaux soient en Creative Commons. Mais comme je vais faire du commerce avec ses morceaux, quel type de licence doivent choisir les artistes pour leurs morceaux :
- celle qui interdit le commerce de leur oeuvre (et dans ce cas, ils me fournirait un document m'aurotisant à en faire le commerce pour un nombre précis de disque).
- ou alors celle qui autorise le commerce de leur oeuvre (mais dans ce cas, est-ce que cela ne signifie pas que N'IMPORTE QUI a le droit de faire du commerce avec leur morceau - voir cette licence, à priori choisi par un de mes artistes http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/ )
Personnellement, je penche pour la 1er solution. Merci de me dire ce que vous en pensez !
D'abord désolé si le sujet a été déjà discuté sur ce forum, je n'ai pas eu le temps de jeter un coup d'oeil sur tous les topics. Si c'est le cas, dites moi où c'est et j'ira direct.
Voilà, je m'occupe d'un tout petit label, Ego Twister (www.egotwister.com) et jusqu'à présent, toutes les sorties se sont faites à "l'arrache" (sauf une où j'ai joué dans les règles, l'artiste étant à la Sacem...), sans copyright mentionné, mais sans avoir choisi de licence libre.
J'aimerais maintenant clarifier un peu mieux les choses pour le prochain vinyl que je sors à la rentrée. En accords avec les artistes, j'aimerais que les morceaux soient en Creative Commons. Mais comme je vais faire du commerce avec ses morceaux, quel type de licence doivent choisir les artistes pour leurs morceaux :
- celle qui interdit le commerce de leur oeuvre (et dans ce cas, ils me fournirait un document m'aurotisant à en faire le commerce pour un nombre précis de disque).
- ou alors celle qui autorise le commerce de leur oeuvre (mais dans ce cas, est-ce que cela ne signifie pas que N'IMPORTE QUI a le droit de faire du commerce avec leur morceau - voir cette licence, à priori choisi par un de mes artistes http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/ )
Personnellement, je penche pour la 1er solution. Merci de me dire ce que vous en pensez !
Réponses
et je pensais bien t'écrire là-dessus justement. en plus tu as ivan&lendl au catalogue !!! trop fort ça
effectivement, dans les licences creative commons, il y a :
- la CC by (la 2e solution dans ton message) : attribution : on doit citer l'auteur : c'est la seule obligation. on peut copier, diffuser, modifier
, et on peut faire du commerce avec, vente ou diffusion, ça fait partie des autorisations données par l'auteur dans le cadre de cette licence.
- la CC by-sa : attribution - share alike ("partage à l'identique" en gaulois) : on doit citer l'auteur, et on doit redistribuer sous la même licence, ou une licence accordant lles mêmes droits :
on peut, là, copier, modifier, diffuser, on peut faire une utilisation commerciale, vente ou diffusion.
mais celui qui revend, réutilise, doit placer son travail sous licence libre lui aussi : donc un autre, voire le premeir auteur/diffuseur, peut reprendre, réutilise, revendre...
- la CC by-nc-sa : attribution, share alike (pareil que ci-dessus + non commercial :
selonles termes de la licence, il faut demander l'autorisation si on veut faire un usage commercial.
je pense bien qu'entre toi (label) et les musiciens avec qui tu travaile, pas de problème
et si quelqu'un d'autre veut le faire, il doit demander.
cette clause, non commercial, (comme "non derivative" : même principe de non a priori qui peut être levé si on demande et obtient l'autorisation , là pour les modifications) fait que cette licence creative commons est un peu restrictive par rapport aux licences logicielles, et donc ceertais les disent "non libres" ;
on peut les dire "moins libres", certes, mais en remarquant qu'elle font la part des spécificités de la création musicale et artistique parrapport aux logiciels : le régime de droit, propriété intellectuelle, exploitation commerciale etc.. est assez différent.
en résumé, CC by-nc-sa correspond à la 1ere solution que tu évoquais.
voilà pour un premier jet.
à bientôt !
enfin en tous cas il me semble qu'une clause NC s'impose
mais pour chipoter je préciserai la chose suivante :
1° La clause NC n'interdit pas le commerce de l'oeuvre stricto sensu, et heureusement, tout comme la clause nd n'interdit pas les travaux dérivés, comme le rappele avec brio mon ami bituur dans le post ci-dessus. Cela serait tout à fait contraire au droit français. Elle conditionne ces utilisations au choix de l'auteur. Une oeuvre en soi ne saurait être NON COMMERCIALISABLE ou NON MODIFIABLE. Ces précisions dans la licence CC viennent juste rétablir ce que dit déjà le droit, c'est-à-dire conditionner ces usages au consentement de l'auteur (voir article 122.4 du CPI et les pages 42et suivantes de mon petuit essai sur la dissémination : http://www.another-record.com/textes/dissemination/dissemination2.pdf)
2° Le document dont tu parles est tout simplement un contrat entre le label et l'auteur, qui comme chaque contrat est spécifique. Mais ce contrat n'a rien à vir avec le fait que les licences soient les licences Creative Commons. Il est résultat d'un accord entre l'auteur et le label. Chez another record on fonctionne tout à fait de la même façon, que les auteurs soient inscrits à la sacem ou non - ce n'est pas au label de déterminer la nature juridique de l'oeuvre, ça doit rester la prérogative absolue de l'auteur (lequel peut consentir à se laisser exploiter, cela arrive).. Mais ça tu l'as bien précisé pusique tu dis bien "quel type de licence LES ARTISTES DOIVENT CHOISIR". Je me permets de préciser cela à l'usage des autres labels qui seraient tentés d'imposer de fait les licences libres (parce que j'ai déjà eu des discussions là dessus avec d'autres labels).
3° le contenu du contrat est le résultat d'un accord, donc tout est possible dans la limite du droit des contrats (au sujet duquel je ne connais strictement rien
le "contrat entre le label et l'auteur" comme dit dana, est la 1ère phase (réputée acquise - dirais-je) entre l'auteur et le producteur : ici les musiciens avec lesquels tu oeuvres, et le label/diffuseur : id est toi
là l'accord entre vous est réputé acquis avant mise à dispo..
les licences libres, dont Creative Commons, notamment la CC non commercial, sont - là aussi : ma version : - d'adapter / faire évoluer les choses à l'époque numérique (note1)
(on n'a pas pris encore la mesure de ce que cela veut dire. les champs sont : création, diffusion, emprunt, inspiration, constitution de l'imaginaire, sampling, écoute, pratique collective de la musique etc.. : en vrac - tout est concerné : non pas changé, non pas tout-est-autrement-faut-oublier-avant, mais enrichi, de nouvelles pistes, d'autres modèles/modulations ; et cela n'a pas fini de produire ses effets... fin de la parenthèse)
ce qu'un auteur américain a appelé récemment "righting copyright" : redresser le copyright, remettre le copyright à l'endroit _ ( là anglais, .. sorry, pas de traduction dispo à ma connaissance)
la 2ème phase c'est, que peuvent avec ça, cette oeuvre, cette proposition, cette offrande (allons-y, qu'est-ce qu'une oeuvre sinon une offrande à la communauté, à l'humanité ?) les destinataires : le public : les auditeurs et amoureux de musique, les autres musiciens, les diffuseurs, etc..
et là les licences libres sont un cadre permettant d'envisager de manière un peu moins violente, paranoïaque, craintive et misérable que dans le système actuel (poussé il est vrai à la folie, dans ses retranchements et à l'agonie -- ça vaut comme tri-zeugma, ça ?), la création, la transmission, l'échange, la diffusion de la musique...
[je me suis peut-être un peu lâché, c'est - non pas confus, je crois, mais elliptique, ramassé : il me reste à m'en rendre un compte exact et l'exprimer plus au long, posément etc.. -, ce sont ces voies que nous frayons, défrichons, ouvrageons,...
me revient ce vieil aphorisme vnatrcien ; l'avant-garde est le passé du futur...]
et bon, je sors, mais che refienndraih !!!
(note1) : époque numérique : on peut regretter qu'Ivan Illich, qui commença d'ouvrir ce champ dans "du lisible au visible", n'ait pas poursuivi ni été poursuivi.. plus ou moins, certains se coltinent la chose, mais il faut dire, la taille... : la rupture est la même que avant/après l'imprimerie... voire plus radicale, si ce n'est plus grande...
J'aime bien aussi l'idée que les licences libres s'inscrivent dans le droit d'auteur (français) comme un cheval de troie, par ruse, par le biais d'une lecture littérale du petit mot de consentement de l'art. 122.4.
La ruse hein..
héhé
hi hi hi ...
Tu as raison, Dana sur la clause NC qui "n'interdit" pas le commerce. En fait, je l'entendais de la même façon que toi : tout doit être soumis aux décisions de l'artiste.
Tous les musiciens de la compilation devraient être d'accords pour mettre ces titres sous Creative Commons. En fait, il ne s'agit de leur forcer la main, puisque la plupart l'ont soit déjà adoptée, soit en applique les principes de fait mais se soucier de la forme juridique.
Bituur : le Yvan&Lendl est épuisé, mais tu peux le trouver sur l'Oiseau Bleu (comme toutes nos sorties d'ailleurs). Sinon, la prochaine sortie vinyle, après la compilation, devrait être un split Debmaster/Yvan&Lendl. Je crêve d'impatience de pouvoir faire ce disque.
Je voudrais savoir, si possible, si je peux utiliser une licence creative commons pour vendre ma musique (je suis en train de creer ma micro-entreprise pour vendre ma musique libre de droit pour des site web, cd dvd-rom de présentation ...)
Ce que je veux , c'est vendre ma musique et une fois que la personne me l'a acheté, ma musique lui appartient sans limitation de temps, tout en respectant bien-sûr la licence créative commons. C'est possible ça ?
merci a vous
le choix d'une licence libre n'empêche nullement de vendre sa musique, denombeux artistes et labels le font.