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Diffusion télé rémunération (post théorique)

Salut à tous, et plus précisemment à ceux que les histoires de rémunération de droits de diffusion télé interessent, passionnent, ou qui en tout cas en savent plus que moi. Que les troll NC ND veuille bien passer leur chemin et éviter toute leçon "qu'il avait qu'a avoir une nc nd", soit dis sans offense c'est un petit point bien précis dont je veux parler, pas relancer ce vieux débat (et me prendre le chou avec sam ;) )

Voilà la situation de base de notre petit probleme théorique :
Un documentariste à obtenu les autorisations de l'auteur pour outrepasser la clause -Sa des musiques qu'il a utilisé pour son documentaire, musique originellement diffuées en CC -by -sa. Pour le plus grand bonheur de l'auteur, le documentariste à même donner un peu d'argent au label, en compensation (avec une cession en bonne et due forme pour 3 ans).
2 ans plus tard ces documentaires doivent être diffusé sur une chaine cablée, et les titres utilisés ne sont plus les mêmes que ceux pointés par la cession, le documentariste reviens vers l'auteur pour savoir si c'est ok. La boite de prod qui s'en occupe estime qu'elle n'a que les déclarations sacem à remplir, et qu'il est impossible pour elle de rémunérer les auteurs s'il ne sont pas à la sacem.
L'auteur est tout disposé à ne pas toucher cette éventuelle rentrée d'argent. Mais il se rappelle de conversations, ici même, qui concernaient ce point très précis de la rémunération des auteurs dans le cadre de radiodiffusion ou télédiffusion, qui disaient en somme "Si un auteur en LLD veut pouvoir toucher des droits de diffusion lors d'un passe radio ou télé, il est tenu de passer par une société de perception" et donc pas directement avec une bonne vieille cession de droits. Cela avait suscité chez moi une grande curiosité, comment la sacem pourrait collecter de l'argent pour un auteur qui n'est pas sociétaire et n'as pas ses titres dans son catalogue ? Y'a-t-il d'autre structure qui peuvent s'en occuper ?

Les questions :
Est-ce que j'ai mal compris quelque chose, ou est-ce qu'effectivement en cas de radio et télé diffusion les droits ne sont perceptibles que via une société de collecte ?

Dans l'affirmative, est-ce qu'on pourrait me pointer l'article du CPI qui spécifie cette obligation, j'ai repris le "celog" du début, mais mes yeux sont rapidement fatigués et les articles se nichent un peu où il veulent, donc se serait sympa.

Cette situation relève des droits d'auteurs ? ou des droits voisins ? ou ptet les deux, si on considère que l'auteur est producteur/interprète ?

Ensuite, la mauvaise foie et l'étroitesse d'esprit de la boite de prod, donne envie à l'auteur de les emmerder le plus possible, de manière à ce qu'ils arrêtent leur prosélytisme sacémique systématique (style presseur de disque). D'où l'interêt de confirmer que ce qu'il disent est vrai ou non.

En fonction d'éventuelles réponse de bonnes âmes que ça interesse, je continuerais le déroulement de mes idées, et du potentiel coup de fil (prospectivement hilarant) que l'auteur pourrait passer à la sacem, ou le coup de fil pédagogique (rasoir, et sans doute frustrant) qu'il pourrait passer à la boite de prod.

Merci pour toute info.

dF

edit : moué c'est pas si théorique que ça ;)

Réponses

  • Pas le temps de potasser le CPI mais je me souviens effectivement d'un passage qui oblige à passer par une société de perception pour les droits audiovisuels. Monopole de fait, donc de la SACEM. Je suppose que si tu avances que n'étant pas à la SACEM, et que celle-ci perçoit tes droits, tu ne pourras pas les toucher, on te rétorquera que tu n'as qu'à y être.
  • article L-132-20-1
  • @incauda
    Et oui je me doute bien que ça va finir comme ça ;)
    Seulement mon questionnement là, tends justement à démontrer que, structurellement, l'auteur en gestion individuelle ne peut pas toucher d'argent (tout by nc nd qu'on est) avec une musique en licence libre utilisé dans une radio ou télé diffusion.

    Yes merci Gloup

    donc :
    http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt3.htm
    Art. L 132-20-1- A compter de la date d'entrée en vigueur de la loi n° 97-283 du 27 mars 1997, le droit d'autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement, sur le territoire national, d'une oeuvre télédiffusée à partir d'un Etat membre de la Communauté européenne ne peut être exercé que par une société de perception et de répartition des droits. Si cette société est régie par le titre II du livre III, elle doit être agréée à cet effet par la ministre chargé de la culture.
    Si le titulaire du droit n'en a pas déjà confié la gestion à l'une de ces sociétés, il désigne celle qu'il charge de l'exercer. Il notifie par écrit cette désignation à la société, qui ne peut refuser.
    Le contrat autorisant la télédiffusion d'une oeuvre sur le territoire national mentionne la société chargée d'exercer le droit d'autoriser sa retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement, dans les Etats membres de la Communauté européenne.
    L'agrément prévu au premier alinéa est délivré en considération :
    1° De la qualification professionnelle des dirigeants des sociétés et des moyens que celles-ci peuvent mettre en oeuvre pour assurer le recouvrement des droits définis au premier alinéa et l'exploitation de leur répertoire ;
    2° De l'importance de leur répertoire ;
    3° De leur respect des obligations que leur imposent les dispositions du titre II du livre III.
    Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions de délivrance et de retrait de l'agrément. Il fixe également, dans le cas prévu au deuxième alinéa, les modalités de désignation de la société chargée de la gestion du droit de retransmission.
    II. - Par dérogation au I, le titulaire du droit peut céder celui-ci à une entreprise de communication audiovisuelle.
    Les dispositions du I ne s'appliquent pas aux droits dont est cessionnaire une entreprise de communication audiovisuelle.

    Donc en fait ça ne concerne QUE la télé, ok.

    la ligne qui tue :
    Si le titulaire du droit n'en a pas déjà confié la gestion à l'une de ces sociétés, il désigne celle qu'il charge de l'exercer. Il notifie par écrit cette désignation à la société, qui ne peut refuser.

    Génial, donc si je ne fait pas parti d'une société de "répartition", je peux stipuler dans un contrat que je veux que ce soit la sacem qui gère les titres, elle ne peut pas refuser (ça c'est marrant) et donc je me retrouve sociétaire de la sacem, avec toutes les rigoloteries que ça implique, à savoir : je ne peux plus publier en licence libre. donc déjà là c'est mort, parceque j'ai démissionné de la sacem pour ces raisons.

    La ligne qui sauve ? :
    II. - Par dérogation au I, le titulaire du droit peut céder celui-ci à une entreprise de communication audiovisuelle.

    La je m'interloque, "une entreprise de communication audiovisuelle" c'est la boite de prod non ?
    Donc je pourrais éventuellement faire un contrat à la boite de prod ? c'est pas clair et je sais pas ce à quoi on déroge (I ???)

    Pour l'instant, voilà comment l'affaire se profile, l'auteur ne va rien toucher (c'est pas grave il y était préparé), mais il est possible que la sacem en profite pour se rincer sur ses titres, et là l'auteur il est pas du tout d'accord.
    Le pas suivant est donc : comment l'auteur s'assure-t-il qu'aucune déclaration sacem n'est faite concernant ses titres ? Et le cas échéant comment l'auteur s'assure que la sacem ne demande RIEN ni à la boite de prod, ni au documentariste ?

    Si je ne me goure pas les conséquences de cet article de loi sont MASSIVES pour la gestion individuelle, et coupent tout espoir de rémunération par télédiffusion.

    dF
  • +1 sur ce que dit incauda...
    à vérifier, effectivement.

    Et puis il y a plusieurs choses : droits d'auteurs et droits voisins.

    Si c'est effectivement le cas comment réagir ? je vois plusieurs possibilités : attention on est dans l'expérimental ;)

    D'abord vis à vis de la boite de prod, puisqu'il s'agit de nouveaux usages (nouveaux titres) cela veut dire qu'il faut "re"-lever la clause sa, l'auteur compositeur interprète peut donc faire chier la boite de prod pour ne pas lever la clause sa... bon ça fait marrer 2 secondes.

    Concernant le droit dit obligatoire qu'est la rémunération équitable
    L'interpète peut visiblement le toucher via l'ADAMI ou la SPEDIDAM si j'en crois ce magnifique shéma présent sur la page de la SPRé (la société qui collete la dite Rémunération équitable)
    http://www.spre.fr/PRESENTATION4.ASP

    Concernant la rémunération automatiquement versée pour ce type de diffusion, que dit la licence ?
    Dans le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à un régime légal de gestion collective obligatoire, l'Offrant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie.

    C'est bien mignon mais le petit souci c'est que la SPRD concernée n'est pas perméable aux CC...
    Donc comment qu'on fait ? Aurait-on la réponse chez CC france ?... hum.

    Reste aussi à signaler au législateur cette problématique et lui demander, par exemple, de modifier le CPI pour permettre une gestion segmentée des droits chez les SPRD aussi obtues que la SACEM (cela pourrait juste s'apparenter à une demande avec justificatifs des droits que la SACEM a perçu pour le compte de .... sans avoir besoin de s'inscrire pour le reste), ou bien la possibilité de verser directement aux auteurs compositeurs interprètes qui ont choisis la gestion individuelle, ce qui se révèlera compliqué pour reverser la copie privée par exemple...ou autre type de droits "collectivisés" de quelque manière que ce soit, par forfaits ou taxe.... voilà voilà...

    Bon... je ne suis pas sûre que cela répondra vraiment à la problématique de l'auteur compositeur interprète concerné ^^ mais comme je suis officellement un troll (juridique de sucroît ^^) je me lâche sans retenue maintenant \o/

    J'espère que tu ne m'en voudras pas trop ....
  • Suite a certaine démarche effectué chez nous, il nous semble qu'il est possible d'être "inscrit" a la sacem, sans en être "sociétaire". Par exemple dans le but de toucher certaine choses qui sont forcement distribué par la Sacem mais pas forcement qu'a ces sociétaires.
    En tout cas, c'est par exemple le cas à l ' Adami pour la rémunération équitable, on peut donc pour toucher cette rémunération équitable s'enregistrer chez eu sans payer la cotisation, et on ne deviens donc pas membre.
  • @aldenterecords... pour l'adami ok (voir le schéma de la SPRé) mais via la SACEM, vous avez récolté quoi exactement ?

    @ Tdbt

    Désolée j'avaias pas vu la réponse avec l'article...

    trés interessant sauf que, sauf que... tout cela s'applique à mon avis à l'œuvre finale donc au documentariste ou sa boite (la fameuse boite de prod dont tu parles?) qui cède ses droits auprès d'une "entrepirse de communication audiovisuelle" france 2 M6... ou un intermédiaire (?).

    Perso c'est comme ça que je l'entend et dans ce cadre, l'auteur compositeur interpèrete doit dealer avec le documentariste (ou sa boite de prod ?.... à préciser). Et là c'est beaucoup moins compliqué.

    Alors attention, il me semble que les droits dont on parle ne sont pas obligatoires mais font partie des droits que la SACEM facture au titre de la télédiffusion et non par obligation du CPI (cela n'exclue pas une obligation ... par ailleurs), or ces droits sont implicitement égaux à zéro via ta licence ? donc c'e serait logique que tu ne le touches pas.

    Dans le cas d'aldente ces droits peuvent exister à cause de la clause nc.
  • yza écrit:
    @aldenterecords... pour l'adami ok (voir le schéma de la SPRé) mais via la SACEM, vous avez récolté quoi exactement ?

    Alors, pour info, nous n'avons jamais été jusqu'au bout de la démarche, mais nous nous somme juste renseigné sur comment effectuer ces démarches.

    Pour la Sacem, il faut aussi "y etre enregistrer sans etre membre" pour pouvoir toucher la Remuneraton pour copie privé concernant les auteurs. je rappel que cette taxe est prelevé par la Sorecop (audio) et Copie France (audiovisuel) et est ensuite distribué aux société qui concerne, les auteurs, les interpretes et les producteurs. ps: étrangement, la Sorecop et Copie France sont logé dans les locaux de la sacem..
  • Pour étayer ce qe je disais juste avant ... trouvé chez sacem.fr
    Les tarifs appliqués

    Dans le domaine de la radio et de la télévision, les redevances de droit d'auteur sont calculées par application d'un pourcentage sur les recettes du diffuseur, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, qui prévoit que la rémunération de l'auteur doit être proportionnelle aux recettes d'exploitation.

    Le taux de base applicable est de 5 % pour la télévision et de 6 % pour la radio.

    Ces taux couvrent en général le répertoire de :

    * la SACEM (œuvres musicales...),

    * la SACD (œuvres de fiction, théâtre, ballet...),

    * la SCAM (œuvres documentaires...),

    * l'ADAGP, pour la télévision, (œuvres graphiques, plastiques, photographiques),

    * la SDRM pour le droit de reproduction mécanique.


    L'étendue de l'autorisation

    Ces taux confèrent aux diffuseurs l'autorisation d'utiliser les œuvres des répertoires des sociétés d'auteurs pour les modes d'exploitation définis aux contrats (diffusion par câble, par satellite, par voie hertzienne terrestre...). Il s'agit d'une autorisation forfaitaire qui n'est pas liée au nombre d'œuvres utilisées : les diffuseurs ont ainsi la faculté de puiser dans le répertoire des sociétés d'auteurs, sous réserve bien entendu du respect du droit moral de l'auteur.

    J'ai grassouillé des trucs qui me semblent intéressants.

    Remarques :
    l'obligation du CPI n'est pas forcément évidente. C'est seulement la méthode de calcul qui semble imposée. De plus, la dernière phrase grassouillée montre qu'on ne parle que des répertoires gérés par la SPRD.
  • Bon, ok, la conclusion qui me viens immédiatement à l'esprit est : c'est le bordel !

    Bon j'aimerais vraiment rester loin de l'adami, parceque c'est du droit voisin d'interprète, et que je voudrais dealer avec les les lois qui concernent les auteurs (ça fait plus classe, faut se la péter :/ ).
    De plus, la dernière phrase grassouillée montre qu'on ne parle que des répertoires gérés par la SPRD.
    C'est bien ce qu'il me semblait, ça parait étrange que ça puisse couvrir n'importe quel auteur étranger à toute SPRD, mais vu les indices de Aldente, faut ptet creuser.

    Je vais donc sans doute me fendre d'un coup de fil à la sacem, juste pour essayer d'avoir l'info, savoir si on peut être enregistré chez eux pour palper les télédiffusions SANS devenir sociétaire, m'est avis qu'on va rigoler 5 min.

    Sinon bah faut aussi téléphoner à l'adami (quand même) pour voir si on peut toucher la SPRé, vu qu'elle est indépendante de l'absence de clause NC. Pfiouu...

    Donc pour l'instant ma posture : je vais lacher l'affaire et les laisser faire ce qu'ils veulent, tout en m'assurant avec le documentariste que les crédits complets apparaissent clairement dans les génériques (auteur, titre, licence originale, url).

    Parceque bon j'ai du taff et mon système nerveux supporte mal les poncifs de "boites de prod" (ça sonne et ça se comporte comme un tube de médicament très fort). Et encore moins la perte de temps avec un "bouché" de la sacem qui voudra m'embobiner, ça va être long et laborieux.

    dF
  • C'est également pour ca qu'on ca qu'on avait lâché l'affaire, énormément de paperasse à faire...tout ca pour gagné koi? on ne sait même pas.

    En tout cas, on se souviens avoir fait le tour de pas mal de bureaux de la sacem par téléphone, avec forcement des personnes qui faisait exprès de ne pas comprendre le truc.
    Mais quand on à commencé à leur lire les extraits de loi, là on nous à plus pris pour des charlot et on nous a sortie une liste interminable de paperasse à fournir .
  • louisemichel écrit:
    Pas le temps de potasser le CPI mais je me souviens effectivement d'un passage qui oblige à passer par une société de perception pour les droits audiovisuels. Monopole de fait, donc de la SACEM. Je suppose que si tu avances que n'étant pas à la SACEM, et que celle-ci perçoit tes droits, tu ne pourras pas les toucher, on te rétorquera que tu n'as qu'à y être.


    Ben oui pas le temps.... :roll: :lol:
    Pas le temps, ou bien c'est trop malsain, ou bien ou bien.... :idea:
    Et ces vacances de bobos alors? parce que les vacances c'est un truc perturbant normalement...enfin ça dépend avec qui, si c'est avec la styliste bobo propriétaire, c'est sans doute mieux, on te comprend :roll:

    Laisse tomber, Louise.
    Il t'a plaquée pour sa proprio, c'est comme ça, il ne reviendra pas, tu ne goutera plus au venin de sa queue...
    Les histoires d'amour finissent mal, en général.
    Allez, lâche prise, passe à autre chose, profites-en pour sortir un peu, militer, reprendre contact avec la FA, revoir un autre ex...
    Change toi les idées !
    Bonne chance !
  • merci beaucoup, tu es très sympa :)
    et tu m'as bien fait marrer, ça fait du bien.... :roll:
  • bon malgré les 3 précédents post don't l'incommensurable interêt n'aura échappé à personne sur ce thread hautement ennuyeux et théorico-juridique finalement, hein. Et bien la théorie est passée pratique. Résumé : on s'assied sur les ronds, on (les artistes y'a d'autres anciens dedans ;) ) donne l'autorisation, et j'envoie en étant très clair et persuasif les mentions / crédits pour les génériques à la responsable de la prod, avec les chouettes licences, les artistes, les liens tout bien conforme joli-joli.

    Et maintenant ? attends et regarde, comme disent les anglophonistes...
    Pour avoir pu mater le contrat du documentariste avec cette boite, j'ai un peu pitié du système actuel de cession de droits. Il est clairement utilisé CONTRE les auteurs. Tant et si bien qu'on est même pas sur de faire partie de la bande son finale.

    La suite dans un ou deux mois...

    A+

    dF

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