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Normaliser les usages, multiplier les licences

Bonjour,

me vient une réflexion sur un constat quant aux usages qui sont faits des licences libres ouvertes. Je ne dois pas être le premier.

- Le public et les artistes utilisent diverses licences ; plusieurs existent déjà ; d'autres se créeront et c'est bien.
- toutefois chacune ont leur spécificité et leur dénomination mais cela demande aux utilisateurs de bien comprendre chacune des termes. L'identification de chacune de leurs nuances peut s'avérer complexe.

Ce qu'a fait CC avec les sigles By, nc, nd, sa permet directement d'identifier la type de permissions. L'utilisateur en déduit immédiatement les nuances (quoique partiellement).

Serait il ambitieux ou délicat d'imaginer un jour que toutes les licences disposent, de sigles normés à convenir, afin d'orienter facilement l'utilisateur. (ajouté après la dénomination)
Certaines licences apportent surement d'autres nuances spécifiques, sur lesquelles les CC ne se reposent pas et dont les sigles seraient à créer.

Ainsi on pourrait trouver plein de licences différentes avec une indication de sigles normés claire pour le public.

Licence "didier" by sa par exemple. (ma propre licence éh !). Pour des licences très particulières on pourrait imaginer indiquer IFU (instructions for use)

L'idée est d'inciter à multiplier les licences (éviter qu'une s'impose de fait par rapport à d'autres) car la normalisation des sigles deviendrait un référentiel.

Le plus dur serait que chaque créateur de licence en soit d'accord....et c'est ca qui me semblerait difficile.

une réflexion comme ça...qu'on peut discuter.

didier
«134

Réponses

  • C'est une question que je me suis posé, déclarer ma propre licence (notamment après certains discours lus provenant de creative commons (venant du nouveau président) ou l'absence quasi-compète de discussion de la part de creative commons france avec les utilisateurs (et notamment sur ce forum) , et aussi parce que l'arrière-plan idéologique de la licence Art Libre ne me convient pas, et que les autres licences existantes ne me satisfont pas entièrement)

    En théorie et en pratique, rien n'empêche un utilisateur de joindre à son oeuvre un contrat type LLD.

    Comme tu le soulignes le problème, c'est la reconnaissance effective par les autres humains de la validité de cette licence. D'où ton idée de réutiliser autant que possible des concepts (par exemple NC ND SA etc.) préexistants.

    À une époque je m'étais même lancé dans la programmation (en python, style j'apprenais le langage au fur et à mesure de mes besoins :) ça a pas été bien loin) d'une sorte de "boîte" qui encapsulait et le morceau (sous différents formats) et la licence (sous forme de fichier xml traitée par le programme), les tags, les images, les vidéos etc.. enfin bref un maximum d'informations standardisées, l'application étant évidemment disponible à n'importe quel autre auteur de manière à pouvoir indiquer précisément ses choix etc.

    L'idée c'était de standardiser les informations susceptibles d'être utiles à un auteur et un mélomane, et de livrer tout cela dans un seul fichier aisément téléchargeable et rediffusable en un seul fichier compressé..

    (et aussi de créer un objet qui constitue une véritable alternative à l'album traditionnel sur support dur, mon site winter in cantal est dans cet esprit là :
    http://www.outsiderland.com/winter/

    Ta problématique me fait penser à la question des standarts du web et des formats ouverts, l'interopérabilité etc..
    http://formats-ouverts.org/
    appliqué aux licences libres..
  • dana, tu dis
    "l'arrière-plan idéologique de la licence Art Libre ne me convient pas,"
    je suis preneur d'un approfondissement !
  • ben ça fait être dur de résumer :)
    j'ai produit pas mal de textes sur le sujet (et je ne manque jamais d'envoyer une petite pique quand j'en ai l'occasion)
    sur éléctrons libres, il y en a quelques uns :
    http://outsiderland.com/dissemination/?p=150
    disons que je n'aime pas beaucoup le côté ARTY du texte de la licence et cet espèce de système de pensée qui mèle dans la joie un coté "art contemporain subversif underground", un côté "richard stallman est un dieu vivant et le logiciel libre est notre modèle", et un côté "nous, les gens d'art libre, sommes les représentants officiels de la liberté vraie pleine et entière" etc..
    exemple fameux :
    http://outsiderland.com/dissemination/?p=110
    Je n'aime pas par exemple leur manière de discriminer toutes les licences qui ont le malheur de réserver les droits d'exploitation commerciales :) en disant qu'une licence NC c'est PAS DU LIBRE !!(et là je sais que je touche un point sensible chez toi :)
    voilà :)
  • Houla, débats foisonnants et rudement anciens là :)

    Pour moi le libre peut vouloir dire en priorité "dissémination de la culture, accessibilité"... ce qui cadre avec la licences à mention NC mais aussi ND.
    Maintenant si on prend la notion la plus ancienne du libre et de la culture libre qui a plutôt tendance à nier le pouvoir d'un auteur sur son œuvre (à part la paternalité et la diffusion virale de l'œuvre je ne vois pas trop où est la volonté d'un auteur dans les licences libres historiques), effectivement, les licences NC, ND ne sont pas des licences libres.

    Néanmoins,
    Une troisième idée vient à nous aussi, celle de l'appropriation de la culture et donc de la nécessaire (souvent, parfois...) mise à disposition d'une œuvre pour qu'elle puisse être retravaillée par ses pairs, un public, qu'elle lui redonne un sens. Comme le dit Lessig dans une de ses conférences, les enfants du web aujourd'hui, redonnent du sens aux œuvres en les détournant, c'est un langage, une expression (AMV, doublages...), qui est beaucoup plus accessible (j'ai horreur du terme "démocratiser") aujourd'hui avec internet qu'il y a quelques années.
    Et donc effectivement, la notion ND revient à casser ces possibilités là, personnellement, je lui ai toujours préféré la mention SA, pour cette raison principale.
  • Et parce que j'ai envie de rajouter une chose...

    La notion de "contrôle" de l'auteur, afférente à ses droits (droit de l'auteur, en parallèle avec droit du citoyen, du salarié...) dont l'abandon fait peur à beaucoup, tout comme dana l'a montré effectivement avec la notion NC et même ND (un auteur peut vouloir garder l'œuvre "originelle" car c'est celle-ci qui fait sens selon l'auteur, même chose pour sa qualité "NC" pour garder la diffusion d'une œuvre dans un contexte non commercial).
    À mon sens, donc et pour garder cette idée fondatrice, selon laquelle les licences de "libre diffusion" sont avant toutes choses des licences qui permettent le téléchargement et le partage des œuvres... Vous auriez compris que depuis un moment, je lui préfère le terme "licence ouverte", car "libre diffusion" oublie la diffusion à titre commerciale et que donc la terminologie est erronée, la diffusion commerciale n'est pas "libre", elle est soumise à la volonté de l'auteur.
  • cher aisyk
    permets moi de sursauter :)
    la diffusion commerciale n'est pas "libre", elle est soumise à la volonté de l'auteur.
    tu pourrais expliquer ?
    parce que bon
    supposons une licence ouverte ou de libre diffusion comme on voudra avec la fameuse clause NC
    ben
    jusqu'à preuve du contraire
    les mélomanes sont tout à fait libres de télécharger, copier, diffuser, remixer enfin bref faire tout ce qu'ils veulent TANT qu'ils ne se font pas de beurre en le faisant
    c'est-à-dire que la diffusion est on ne peut plus libre
    alors qu'est-ce que tu appelles une diffusion "commerciale"
    j'aimerais bien savoir
    quand on choisir une licence libre il n'y a pas de "diffusion" commerciale
    il y a certains usages "commerciaux" qui sont laissés à l'appréciation de l'auteur c'est tout
    par exemple si coca cola veut utiliser ma musique sous clause Nc dans une de ses pubs, ben ils devront me demander mon avis
    si florent pagny veut récupérer un extrait de ma chanson pour la glisser dans son prochain album, il doit me demander mon avis (parce que lui, il va le vendre son morceau)
    voilà
    qu'en penses-tu ?
  • et puis là j'ai absolument pas envie d'ouvrir un nouveau débat art libre machin et clause NC c'est pas du libre et le libre c'est ça et la liberté gnagnagan

    d'abord je ne suis désormais ni sous CC ni sous art libre :)


    et puis ça a déjà été réglé pour moi depuis 5 ans environ
    (et je m'entends fort bien avec les gens d'art libre quand je les croise même si le texte de la licence art libre me fait toujours marrer)
    je répondais simplement (non sans ironie) à la question de sam
    (et je crois que de toutes façons nos points de vue respectifs sur la question Aisyk sont assez proches non ?)

    et puis ça débat plus beaucoup ici ...
  • Salut les boys (and girls)

    perso je trouve interessant de dissocier les licences de leurs createurs.

    comme on dissocie l'auteur et sa personalité de ces chansons.

    Oui le texte de la licence art libre est trop verbeuse, oui les creatice commmons prenent un tournant foireux.

    Mais les outils a dispo sont bons ! Combien de chanteurs dont les opînions nous révulsent, et leur chansons
  • Salut les boys (and girls)

    perso je trouve interessant de dissocier les licences de leurs createurs.

    comme on dissocie l'auteur et sa personalité de ces chansons.

    Oui le texte de la licence art libre est trop verbeuse, oui les creatice commmons prenent un tournant foireux.

    Mais les outils a dispo sont bons !
    Combien de chanteurs dont les opînions nous révulsent, et leur chansons nous gagnent.

    Séparer le produit de la source.

    il me semble, sans aller jusqu'a la baston NC ND.

    dF
  • @tdbt
    Mais les outils a dispo sont bons !
    oui
    d'un point de vue pratique l'important est que les auteurs et les mélomanes soient au clair sur ce qui est permis ou pas
    après on peut aussi prendre soin de choisir une licence qui s'approche le plus de "ce qu'on veut dire" à travers elle (parce qu'elles ne sont pas seulement des outils, mais qu'elles véhiculent aussi des "valeurs", des instruments-moraux en quelque sorte..)
  • après on peut aussi prendre soin de choisir une licence qui s'approche le plus de "ce qu'on veut dire" à travers elle
    yep
    c'est d'ailleurs un truc que je commence à radoter depuis pas mal d'années, au point que parfois, j'ai l'impression de passer pour un foutu illuminé, ou je sais pas...
    par exemple facebook, tiens.
    ça c'est de l'outil
    je veux dire, sans déconner : en mettant de coté les trucs sans aucun intérêt qu'on y trouve à la pelle, et en mettant de coté aussi le fait qu'à la base, l'idée, c'est un business-plan axé sur les annonceurs (de pub)... donc en mettant de coté tout ça, facebook, c'est quand même un outil qui déboite pas mal :)

    bon, là, j'avoue que je pousse un peu, hein, parce que les gens qui pensent les LO sont pas vraiment dans le même trip que ceux qui développe ce merveilleux site communautaire point zero (enfin j'espère).

    mais donc
    le blèm, là, c'est qu'en partant sur ce genre d'approche (donc en quelques sorte prendre le "luxe" de vouloir tenir compte (en plus de l'outil) des motivations qui ont mené à sa création), et bien sur ce genre d'approche... je dirait que c'est pas mal foutu d'avance. parce que si on prend par exemple l'idée d'eisse, là, de normaliser des clauses pour que chacun puisse se concocter sa mixture LO perso, et bien ces clauses, là, c'est qui qui va les définir ?

    d'un autre coté, la "philosophie" d'une licence trouve en général son expression dans la combinaison des choses qu'elle autorise ou refuse. Et on aurait peut être plus de chances de voir des motivations "neutres" pour des clauses définies séparément.

    bon, pas sûr que le résultat soit une meilleur comprehension du bronx pour les mélomanes. mais ça pourrait donc aider à ce que finalement chacun puisse définir sa propre vision des LO...

    merde, on arriverait peut-être même à plus se foutre sur la gueule pour savoir ce qu'est (ou pas) une licence libre... finalement, ce serait peut-être domage :lol:
  • Hello,

    Plein de réactions et c'est cool car je pense que le sujet est a traiter.

    Contexte 1 :
    Les licences libres sont encore en marge des usages classiques. Mais leur intérêt est de plus en plus analyser et il se peut que l'on assiste un jour a une utilisation plus courante de celles ci. Qui dit ouverture au grand public dit tentative de rationaliser et d'imposer un modèle de fonctionnement car les gens serait trop bêtes me dit on.

    Contexte 2 :
    Les licences CC sont couramment utilisées ; du fait de la dynamique aui a été développer et la modularité qu'elles proposent.

    Contexte 1 + contexte 2.
    Les licences CC pourraient devenir une norme de fait ; comme la sacem aussi.
    et ca me dérange. CC sera une marque, déjà un jargon communicant compliquant toute idée de nouvelle licence et dévellopement de licences existantes.

    Comment faire?
    Les sigles suivant le nom de la licence CC pourrait etre quelques un des sigles que l'on pourrait retrouver dans une norme d'usages. Ainsi plus d'égémonie d'une marque de licence possible car un usage normé permet de comprendre les termes de la licences "trucmuche" de la même manière.

    Possible?
    Pas sure je viens de voir cela en bas de la licence CC
    A l'exception des fins limitées à informer le public que l'Oeuvre est mise à disposition sous CPCC, aucune des parties n'utilisera la marque « Creative Commons » ou toute autre indication ou logo afférent sans le consentement préalable écrit de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra être effectuée en conformité avec les lignes directrices de Creative Commons à jour au moment de l'utilisation, telles qu'elles sont disponibles sur son site Internet ou sur simple demande.


    Bon bah on a plus qu'a trouver l"énergie d"imposer des sigles différents....
  • la marque « Creative Commons » ou toute autre indication ou logo
    oui.. c'est ce qui d'ailleurs a fait dire à certains que les CC n'étaient pas libres :)
    alors que bon. ça paraît logique de protéger certains éléments de manière à éviter des détournements trop massifs. (mais "protéger" ça peut aussi ête fait dans un but commercial bien sûr.. mais pas forcément etc..)

    L'ambiguïté c'est le mot "indications"
    Les idées même d' usage "commercial" et "dérivé" (les fameuses clauses NC ND) et de la mention de "l'obligation d'héritage" (SA), n'appartiennent en rien à la société creative commons. Ce sont des éléments qui sont présents dans la Free music Licence par exemple, même si dans la licence de ramudrala, il n'y avait pas la possibilité de choisir d'appliquer ou non la clause.
    Historiquement, les licences CC sont bâtis sur le même principe que feu les licences colorées OPEN MUSIC LICENCE, c'est-à-die qu'il existe un jeu de trois licences qu'on choisit en sélectionnant des clauses (la yellow, la green et la multicolore :)
    En fait, creative commons n'a rien inventé, mais a clarifié juridiquement les choses.

    Du coup les clauses "commercial" ou "dérivées" ou "héritage" ne leur appartiennent en rien. Qu'en est-il des sigles NC ND SA ? Peut-on créer une nouvelle licence avec les sigles en question ?

    En tous cas je me rend compte que j'ai utilisé quasiment toutes ces licences au cours de mon modeste parcours musical (depuis que je diffuse de la musique)
    la free music licence au tout début, vers 1999
    le jeu des licences OPEN MUSIC au début de la décennie suivante
    puis les creative commons (à peu près tout le jue disponible selon mes besoins, y compris la "sampling plus" :)
    puis, retour à la free music licence aujourd'hui
    mais aucune de ces solutions ne me convient..
    j'ai pas vraiment le courage de me lancer dans l'écriture de ma propre licence, mais si quelqu'un essaie, ça m'intéresse vivement !
    (notamment : je crois qu'il faudrait essayer de mieux clairifer ce qu'on entend par usage commercial par exemple)
  • dana écrit:
    cher aisyk
    permets moi de sursauter :)
    la diffusion commerciale n'est pas "libre", elle est soumise à la volonté de l'auteur.
    tu pourrais expliquer ?
    parce que bon
    supposons une licence ouverte ou de libre diffusion comme on voudra avec la fameuse clause NC
    ben
    jusqu'à preuve du contraire
    les mélomanes sont tout à fait libres de télécharger, copier, diffuser, remixer enfin bref faire tout ce qu'ils veulent TANT qu'ils ne se font pas de beurre en le faisant
    c'est-à-dire que la diffusion est on ne peut plus libre
    alors qu'est-ce que tu appelles une diffusion "commerciale"
    j'aimerais bien savoir
    quand on choisir une licence libre il n'y a pas de "diffusion" commerciale
    il y a certains usages "commerciaux" qui sont laissés à l'appréciation de l'auteur c'est tout
    par exemple si coca cola veut utiliser ma musique sous clause Nc dans une de ses pubs, ben ils devront me demander mon avis
    si florent pagny veut récupérer un extrait de ma chanson pour la glisser dans son prochain album, il doit me demander mon avis (parce que lui, il va le vendre son morceau)
    voilà
    qu'en penses-tu ?

    Oui, oui, en se basant sur une vision "auteur only"...

    Sauf que pour beaucoup, liberté = utilisation sans entraves
    Tu as une vision du libéralisme qui est quand même plus réfléchie ou plus politique que beaucoup. Et l'utilisation de la notion NC comme celle ND, entrave une liberté, celle de l'utilisateur. C'est d'ailleurs un des points de débat les plus récurrents, quelle vision ou point de vue adopter ? utilisateur ou auteur ? Et l'on voit souvent que "idéalement", on devrait pouvoir tomber sur une adéquation entre les deux visions (oui un auteur, est aussi un utilisateur et inversement, potentiellement, tout utilisateur est un auteur, donc les licences devraient se confronter à cela pour répondre à tous les usages et volontés).

    C'est typiquement le biais de la "licence de libre diffusion", vision d'utilisateur pas celle d'un auteur confronté aussi à des questions de réutilisations potentielles de ses œuvres dans des contextes de diffusion commerciale (radios, tv...), perçues comme telles par bon nombre d'auteurs (et je sais très bien, "pas par tout le monde !", Angil, mais aussi toi dana ;) ).
  • Sauf que pour beaucoup, liberté = utilisation sans entraves
    oui peut-être..
    enfin.. heu.. je suis pas sûr que les partisans d'hadopi soient d'accord avec cet usage du mot liberté :)
    Et ils ont le droit d'utiliser le mot liberté

    Quand même.. il ya je trouve une sacrée ambiguïté quant à cette liberté d'usage commerciale
    ce qui change tout à mon avis, c'est la viralité de la licence
    c'est quelque chose qu'on oublié toujours de préciser
    Les gens d'Art libre peuvent frimer avec la liberté d'usage y compris commerciale, sauf que ça n'a de sens que si et seulement si ça va de pair avec l"obligation d'hériter des caractères du morceau qu'on commercialise

    je dis ça aux gens qui liraient ce message et qui découvrent les licences libre
    très concrètement :

    Si je diffuse un morceau sous licence art libre ou creative commons (sans clause NC), cela signifie que n'importe quel utilisateur est en droit de vendre le morceau en question, SAUF que : il est tenu d'indiquer tout un tas de choses relatives à la licence originale, et l'oeuvre commercialisée (par exemple un album) devra à son tour être légitimement commercialisable par n'importe qui d'autre.

    C'est pour ça que 1. c'est tout sauf une liberté absolue (la liberté de faire ce qu'on veut avec les dits morceaux) 2. c'est même extrêmement contraignant pour le commerçant 3. ça veut dire que s'il met du fric pour promouvoir l'album par exemple, que l'album est connu, hé bien un autre commerçant peut en profiter sans avoir dépensé un centime de son côté 4. et c'est la raison pour laquelle il y a si peu d'oeuvres sous licence art libre qui sont commercialisées par les commerçants :)

    je vous raconter une petite anecdote :
    quand je dirigeais another record, on avait sorti en cdr (une cinquantaine d'exemplaires) un disque de l'excellent Luis Francesco Arena (membre des regrettés headcases). Quelques mois plus tard, Pierre-Louis (Luis) me raconte qu'il a été contacté par un autre label qui lui propose de reprendre ce scud et de faire un pressage avec une big promo (le label c'est fiat lux, des gens tout à fait sympathiques). L'album de Luis étai sous licence creative commons NC. Il a donc fallu que fiat lux demande à l'auteur s'il était ok pour une commercialisation de sa musique. À la limite, nous on n'avait même pas à être contacté en tant que label, du moins compte tenu de la licence. Luis aurait été tout à fait en droit de fair un deuxième deal de son côté sans nous prévenir, c'est lui l'auteur (sauf évidemment si on avait passé avec lui un contrat d'exclusivité.. mais quid alors de la licence libre ?? enfin, c'était vraiment pas le style d'another record :)
    Bref, les choses se sont super bien passées, on étai très content que le scud puisse être à la fnac, et pas seulement sur nos sites webs habituels..
    Maintenant, imaginons qu'on ait dépensé des milliers d'euros pour produire, promotionner et diffuser le scud, et que , à cause de la licence, l'auteur fasse un second deal dans son coin..
    ben
    c'est pas cool !
    ça motive pas le label..
    alors bien sûr je vous parle d'un temps où les labels se contentaient pas de pourrir les forums avec de la pub, produisaient, fabriquaient, montaient des tournées, etc etc
    (ça existe encore, mais bon.. y'a surtout des nets labels à peu de frais maintenant, et c'est peut-être mieux comme ça d'ailleurs)

    Imaginez la situation si le scud en question était sous licence Art Libre, ou creative commons sans aucune clause restrictive..

    or le commerce, c'est ça quand même
    faut vendre quelque chose

    bon ça c'est le passé
    moi je m'en fiche du commerce, j'ai décidé de ne plus vendre de musique ou d'objets dérivés de ma musique,
    mais
    mais
    ça me ferait vraiment chier qu'un guss la vende à ma place sans me demander mon avis (même s'il était obligé d'adopter les modalités de la licence libre que j'ai choisie)

    le problème de cette clause "commerciale" qui fait tant bander les puristes du libre, c'est que ça marche très bien dans le logiciel, mais que dans la musique, jusqu'à preuve du contraire, la plupart des projets qui ont vraiment donné lieu à une commercialisation, ce sont des projets sous licence xx NC.
    Alors, il y a un moment où je dis, soyons concret cinq minutes et arrêtons de prendre ces grands airs au sujet de "NC c'est po libre gnagnagna" . parce que ça n'est quasiment jamais arrivé le cas où un truc sous ART LIBRE donne lieu à un vrai bisness
    et puis on s'en fiche de "libre ou pas libre", pourquoi pas : plus ou moins libre ? ou plus ou moins restrictif ? hein ?

    ben voilà j'avais dit que je recommencerai pas mon laïus
    trop tard, je l'ai refait :)
    j'ai l'impression de répéter des trucs que j'ai déjà dit en 2002 :)
  • je vous raconter une petite anecdote :
    quand je dirigeais another record, on avait sorti en cdr (une cinquantaine d'exemplaires) un disque de l'excellent Luis Francesco Arena (membre des regrettés headcases). Quelques mois plus tard, Pierre-Louis (Luis) me raconte qu'il a été contacté par un autre label qui lui propose de reprendre ce scud et de faire un pressage avec une big promo (le label c'est fiat lux, des gens tout à fait sympathiques). L'album de Luis étai sous licence creative commons NC. Il a donc fallu que fiat lux demande à l'auteur s'il était ok pour une commercialisation de sa musique. À la limite, nous on n'avait même pas à être contacté en tant que label, du moins compte tenu de la licence. Luis aurait été tout à fait en droit de fair un deuxième deal de son côté sans nous prévenir, c'est lui l'auteur (sauf évidemment si on avait passé avec lui un contrat d'exclusivité.. mais quid alors de la licence libre ?? enfin, c'était vraiment pas le style d'another record
    Bref, les choses se sont super bien passées, on étai très content que le scud puisse être à la fnac, et pas seulement sur nos sites webs habituels..

    Et une clause du contrat qui engage l'auteur à prévenir le producteur s'il signe ailleurs ? Ou une clause (plus restrictive), qui dit que tant que 60% (chiffre fantaisiste mais on pourrait entendre "tant que les sommes engagées ne sont pas remboursées à hauteur de X%"...) des cdr produits ne sont pas vendus (sur X mois, ou ans)... non ?
  • de fait je crois qu'en droit français (je ne sais pas s'il existe une jurisprudence là dessus), j'imagine que les éléments du contrat signés entre le producteur et l'artiste auraient priorité sur les termes de la licence libre (NC ou pas). Jusqu'à quel point ?
    Disons que là on aborde le problème de la réalité :) ça se complique sévèrement donc

    mais peut-être l'un de vus peut-il répondre à ma question concernant les cas de "commercialisation par un tiers" d'une oeuvre publiée sous licence ART LIBRE ou CC (non NC) ? Y-en-t-il eu de significatifs ? Et si tel n'est pas le cas, que pensez vous des raison que j'avance hypothétiquement ?

    (je veux dire, les tenants du full libre, qui considérent que la clause Nc constitue une ligne de démarcation stricte entre libre te non libre, ont-ils de leur côté des exemples d'application réels à fournir ? je suis tout ouïe)
  • dana écrit:
    de fait je crois qu'en droit français (je ne sais pas s'il existe une jurisprudence là dessus), j'imagine que les éléments du contrat signés entre le producteur et l'artiste auraient priorité sur les termes de la licence libre (NC ou pas). Jusqu'à quel point ?
    Disons que là on aborde le problème de la réalité :) ça se complique sévèrement donc

    mais peut-être l'un de vus peut-il répondre à ma question concernant les cas de "commercialisation par un tiers" d'une oeuvre publiée sous licence ART LIBRE ou CC (non NC) ? Y-en-t-il eu de significatifs ? Et si tel n'est pas le cas, que pensez vous des raison que j'avance hypothétiquement ?

    (je veux dire, les tenants du full libre, qui considérent que la clause Nc constitue une ligne de démarcation stricte entre libre te non libre, ont-ils de leur côté des exemples d'application réels à fournir ? je suis tout ouïe)

    Pour des oeuvres commercialisées par des tiers.
    Je dirai que certaines oeuvres "libres" sont bien distribuées sur des distributions linux, dont les cds sont vendus dans les install partys pour financer une asso... cela en pleine connaissance de cause, car les oeuvres étant libres pour ces utilisations là, ceci est légal.
    Un groupe comme Delgarma par exemple (didier ?), peut très bien se retrouver sur une distribution linux ou ailleurs sans forcément que le groupe ne le sache... est-ce à ce stade une désobligeance face aux auteurs, ou tout simplement un moyen pour un groupe de se faire connaître par ces publics là ?
  • merci de l'exemple
    mais bon.. il est quand même assez particulier (et sympathique)
    Rien à voir en tous cas avec les ventes de certains artistes sous licence CC NC
    Donc je cherche toujours un exemple "frappant" d'artistes sous licence Art Libre ou CC (non-NC) ayant réellement fait l'objet de commercialisation
    L'argument : c'est un moyen de se faire connaître me paraît assez faiblard (si tu me permets le mot) : tant que le truc est éthiquement correct (une distro linux, fut-elle un "tout petit peu" payante (le prix du cd et des frais d'envoi en général)) bon ok, un moyen de se faire connaître.. Mais on peut pas dire que la chanson fait vendre la distro linux quand même :) Linux a pas besoin de nous pour intéresser les gens. Non je parlais d'un autre type d'usage franchement commercial (vendre des scuds, servir de bande son pour la pub de coca cola : est-ce que ça, c'est seulement : "se faire connaître" ? et surtout est-ce que c'est déjà arrivé ?) Ce que je veux dire par là, c'est que tous ces débats infinis sur la clause NC, sont quand même construits largement sur des phantasmes.. ON peut tranquillement asséner : "pffff NC c'est pas du libre, nous les mecs d'art libre on est full libre ! " tant qu'on est de toutes façons tranquillement à l'abri de toute commercialisation.

    Enfin, ça fait des années que j'attends avec impatience qu'un morceau d'Art Libre se retrouve sur un projet réellement bisness sans qu'on n'ait rien demandé aux auteurs. Style le projet à 1 million de dollar quoi :)
    là à mon avis on reparlera de cette fameuse clause NC
    J'attends (le sourire aux lèvres dois-je avouer)
  • Lessazo ?
    Après je ne sais pas si leurs œuvres ont été commercialisées ailleurs que par leur site de diffusion (12BD Production)...

    Mais oui, des exemples manquent à l'appel pour voir si l'exclusivité est un frein ou pas à la commercialisation d'œuvres.

    Peut-être une piste néanmoins.
    http://blog.ninapaley.com/2010/01/15/the-revolution-will-be-animated/
    Nina Paley qui a fait le pari de la CC BY SA tout en diffusant son film en salles et pendant des festivals... pour en vivre. (soit dit en passant son site est très bien : http://blog.ninapaley.com/ )

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