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Contrat type ?

Salut, je suis en train de composer des musique pour tout un spectacle.
Je compte mettre ca en creative common, et encore un fois je ne sais pas quoi choisir, mais bon je pense qu'en parcourant les licences CC je devrais finir par trouver celle qui convient.
De plus je suis en france et le client est en belgique.

Ces musiques seront surement avant ou apres uploader ici par exemple, car evidement le client n aura pas d'exclusivité pour celles ci, et si vraiment il la souhaitait, vu les tarif proposé pour les excusivité, je crois qu il changera vite d 'avis, car en lisant ca:
http://www.compositeur.org/forums/viewtopic.php?t=4123 je crois comprendre qu'il y a en réalité le droit d'exploitation + le droit d'auteur
Donc si j'etait sacem je serai en droit de demander ces tarifs la :
http://www.kmusik.fr/pages/tarifs/tarifs.htm
+ ceux ci:
http://www.sacem.fr/cms/lang/fr/home/salle-de-moins-de-300m2-et-budget-de-moins-de-850e
Si jamais il veux l'exclu je pourrais refaire tout mon studio :D

Et encore, je pense que son budget est plus gros que 850 euros mais bon pour l'instant je part la dessus...

Lui est venu me chercher sur jamendo dans le but de ne pas payer de sacem
Donc de sa part, ce n'est pas un choix d'ethique mais bien un choix economique

Je veux juste pouvoir facturer pour ce spectacle, car il recevera un voir plusieurs cachets, il y a plusieurs soirées, bref ca va brasser des sous .

Où puis-je trouver un contrat type d exploitation pour ce genre d'activité? (c'est ma question principale)
Quelqu'un a t'il déjà eu une experience de cette situation ? (commande + client a l'etranger)
Uploader ici mes morceaux avant le spectacle, ca peut suffir pour me proteger ?

Evidement, il est hors de question de passer par la sacem pour moi, car des projet j'en ai des tas, et la majorité sont a but non lucratif ...
Mon gros dilleme actuelement est comment pouvoir devenir compositeur pro pour les boite privé afin de ne plus etre electricien, tout en pouvant monter des projet libres avec d'autre groupe /assos ect. J'aimerais a fond rencontrer quelqu'un qui s'en sort dans ma situation.

Merci d'avance!

Réponses

  • mai 2010 modifié
    hUMAn écrit:

    Lui est venu me chercher sur jamendo dans le but de ne pas payer de sacem
    Donc de sa part, ce n'est pas un choix d'ethique mais bien un choix economique

    C'est contre ce genre de dérive qu'il faut à mon avis que tous les auteurs, qu'ils diffusent sous couvert de la SACEM ou sous licence ouverte, s'unissent.
    Jamendo alimente justement cette dérive, en se posant en concurrent de la SACEM et en cassant les prix.
    Il faut au contraire répéter partout où l'on peut se faire entendre que la musique libre n'est pas de la musique au rabais.
    Que tu ne sois pas à la SACEM ne t'oblige aucunement à brader ta musique auprès de ce "client". Je comprends bien que nombre d'artistes qui souhaitent gagner un peu de thunes grâce à leurs oeuvres soient tentés d'accepter pas grand chose plutôt que rien. Mais il faut aussi songer qu'à la longue, cela tire les prix vers le bas.

    Dans ton cas, hUMAn, voici ce qui me semblerait préférable : partir des tarifs de la SACEM pour ce type de diffusion, et déduire ce que la SACEM prendrait en frais de fonctionnement. Et à partir de là, proposer un prix au client en lui expliquant ton calcul. Puisqu'il est venu à toi en espérant ne pas avoir à payer la SACEM, il sera peut-être sensible à l'économie qu'il peut ainsi faire. Mais il faut qu'il comprenne que ta musique n'a pas à avoir une valeur marchande inférieure à celle qui est sous gestion SACEM.

    hUMAn écrit:
    Où puis-je trouver un contrat type d exploitation pour ce genre d'activité? (c'est ma question principale)

    Je crois que Eisse, notamment, planche sur la rédaction de modèles de contrat. Il pourra peut-être t'en dire plus.


    hUMAn écrit:
    Uploader ici mes morceaux avant le spectacle, ca peut suffir pour me proteger ?

    Te protéger contre quoi ?
    Dès lors que tu peux prouver que tu es bien l'auteur de la musique, le Code de la Propriété Intellectuelle te réserve tous les droits, à moins que tu n'en ouvres certains, par le biais d'une licence ouverte par exemple. Uploader tes morceaux ici sous une licence particulière permettra peut-être de prouver, éventuellement, qu'à telle date, tu diffusais bien sous telle licence.
    Quant au choix de la licence, si tu veux monnayer l'utilisation commerciale de ta musique, je pense que tu as intérêt à prendre une licence avec clause "nc" (et tu peux ainsi, moyennant fiance, faire sauter cette clause pour telle ou telle utilisation — par exemple le spectacle dont tu parles).


    hUMAn écrit:
    Evidement, il est hors de question de passer par la sacem pour moi, car des projet j'en ai des tas, et la majorité sont a but non lucratif ...
    Mon gros dilleme actuelement est comment pouvoir devenir compositeur pro pour les boite privé afin de ne plus etre electricien, tout en pouvant monter des projet libres avec d'autre groupe /assos ect. J'aimerais a fond rencontrer quelqu'un qui s'en sort dans ma situation.

    Merci d'avance!

    Il y a actuellement des négociations pour une éventuelle reconnaissance par la SACEM de libre diffusion à caractère non-commercial. C'est peut-être ce qui conviendrait le mieux à tes aspirations. Mais ce n'est pas pour tout de suite.
  • effectivement,
    je peux te donner un coup de main.
    mais j'ai besoin de mieux saisir le contexte
    envois moi un tel par pm ou a contact.lyon at dogmazic point nette
  • Merci beaucoup de vos réponses, des petits soucis perso m'empeche de voir ca ce week end mais dans la semaine je reviens vite prendre contact avec vous.

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