Groupe sacemisé possible de diffuser un live video sous LL ?

Lateralus

Hello,
Pensez-vous qu' il est possible d'utiliser une licence libre pour la vidéo d'un live où les morceaux interprétés sont déposés à la sacem ? Sachant que les ayants droits (groupe+prod) sont tout à fait d'accord.

suppr4046

eh bien non cela n'est pas possible.

pourquoi?
tout simplement parce que malgré que les artistes SACEM soient d'accord ils n'ont plus la possibilité de céder eux même leur droits ; ils ont signés un contrat exclusif (contrat général de représentation) auprès de leur société d'auteur.

Seul moyen, sortir de la SACEM.
Ce n'est pas la faute aux licence libre mais à l'exclusivité sur la totalité des œuvres passées, présentes et futures que la SACEM impose à la signature du contrat.

On y eput rien.
N'hésite pas a voir notre doc ici http://doc.dogmazic.net/
tu retrouve ce lien dans le bandeau.

Lateralus

Merci pour cette réponse, c'est malheureusement bien ce qu'il me semblait.