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Utilisation commerciale au troisieme degré : la By Nc

Hello peoples,

une tortueuse idée m'a traversée l'esprit alors que je regardais si je pouvais pas faire quelque chose avec les sources fourni par les zamis de LCL via ccmixter et qui sont proposées en "CC By Nc". Je ne vous fait pas l'affront de vous dire ce que je pense d'une telle licence, en revanche je me suis mis à réfléchir, et sans relire les licences voilà ce que je m'ai dis.

MACHIN publie les sources de son morceau "MYSONG" en CC By Nc.

TDBT télécharge les sources et crée un nouveau morceau "TRALALA".
Avant de publier, TDBT regarde la licence des sources :
- vous pouvez réutiliser cette oeuvre
- vous ne pouvez pas réutiliser cette oeuvre dans un cadre commercial.
- vous devez citer le nom de l'auteur (normal)

C'est tout (en gros).

Alors TDBT décide de publier "TRALALA" (issu des sources de MYSONG) en CC By Sa dans un cadre non commercial (le site des garys par exemple, ou plus simplement en p2p). En créditant bien sûr MACHIN.
TDBT a respecté la licence.

Arrive PEQUIN qui tombe sur "TRALALA" sur le site des garys, il regarde la licence : CC By Sa. Il télécharge le morceau et trouve que c'est super pour son jeu vidéo en GNU/GPL, qui est publié sur un site bourré de pub et qui, par exemple, vends un service d'abbonnement pour jouer en ligne. PEQUIN intègre donc le morceau dans son jeu et crédite bien comme il faut TDBT et MACHIN.
PEQUIN a respecté la licence.

MACHIN publie en BY NC
TDBT remixe et publie en BY SA dans un cadre non commercial
PEQUIN intègre et publie en BY SA dans un cadre commercial

A la troisieme génération d'utilisateur la clause NC ne s'applique plus ? J'ai bon ?

dF

Réponses

  • Question fort intéressante ...

    (et réponse fort peu intéressante de ma part du coup)
  • la réponse générale est là : FAQ de creative commons.org : If I use a Creative Commons-licensed work to create a new work (ie a derivative work or adaptation), which Creative Commons license can I use for my new work?

    le loup dans ton exemple repose dans ce bout de phrase : "en CC By Sa dans un cadre non commercial" : or 'by sa' permet le commercial, donc tu n'es pas dans le cadre non commercial, tu fais un usage non commercial dans un cadre commercial.
    simple non ? et donc ça s'arrête là.
    sauf que non, ça s'arrête pas là : comment ? encore plus simple : ne pas se faire de noeud au cerveau, et tout simplement demander à l'auteur de mysong si tu peux diffuser tralala en 'by sa' : cas pratique, concret, de contrat de cession spécifique.
    et puis voilou. et au pire, si tu veux vraiment publier tralala dans un cadre non commercial, ben tu prends la 'by-nc-sa' qui en relève, et le tableau en lien ci-dessus te dit que là banco.

    et si tralala est en 'by sa', pequin pourra en faire tout usage légitime autorisé par la licence.

    ce n'est pas parce que l'usage précis que tu dis, site des garys ou p2p (p2p sans pub là donc, :wink: ) est non commercial, que l'emploi de 'by sa' est non commercial, puisque "by design", 'by sa' est cadre commercial.

    donc en résumé tu écris à lcl, tu produis tralala, tu trouve pequin, et tu nous publie ici toutes ces joulies oeuvres, au lieu de te (et nous) perplexifier pour rien. :twisted:
    paske bon, ça va bien, tout ce juridique, mais laaaaa musiiiiiiiiiiiiqueueueu !
  • Outre les licences libres il y a au dessus le droit d'auteur. L'auteur originel n'ayant pas cédé de droit pour une l'utilisation commerciale, tu devras céder à ton tour de la même manière (implicitement) ou alors de manière plus restrictive ; mais pas l'inverse.

    donc a partir d'une by NC, tu peux céder en by NC-ND en by NC SA rien de plus.

    Si a ton tour tu ajoutes le SA soit une by NC-SA, celui qui utiliseras ton oeuvre dérivée sera obligé de suivre la même licence. (partage a l'identique)

    qu'il est tordu de tdbt
    :lol:
  • Ok zamis, j'avais bien pas lu les licences...

    bon ben tant pis. GNU will prevail ! Je me posais la question, donc si j'utilise le matos du dépot LCL je suis pas libre de ma licence sans autorisation expresse de l'auteur (que j'aurais pas parceque, comme _sam (tu viens au picnic sam ? ^^) il me dira "Avec clause NC !" et je dirais non.).

    Mais tant pis je torrenterais les sources de tout ces messieurs... Aurélien compris ! Les Mobutu du Mans mangerons comme tout le monde...

    Bises à tous !

    (pm : didier t'as pu contacter montpelibre pour venir à la table ronde sur montpeul, j'ai un last jeudi demain où je peux proposer... pm me)

    dF

    ps : trop de private things dans ce message mes excuses aux lecteurs.
  • Moi itou je voyais les choses comme tdbt.

    Donc, merci à Bituur pour le lien sur le z'oli tableau de CC... Du coup je vois pas trop à quoi sert la clause SA ... Et pis histoire de troller un brin (chacun son truc ... y en a c'est la private joke ^^) comprend pas qu'ils n'aient pas encore trouvé un accord avec SACEM :mrgreen:
    ... bon pas grave, perso je garde la LAL.
  • La CC la plus proche d'une LAL ou d'une GPL est la by.

    Mais.

    Si on est un auteur engagé éthiquement et qu'on ne veut pas que sa musique sous by soit récupérée par un site Web codé avec deux mains gauches par un HEC ( un sous-homme en costard cravate bon marché qui fait du bizness ), comme la by le permet, on va lui coller un nc derrière et même un nd.

    Mais.

    by-nc-nd :

    [ ]-c'est pas du libre ?
    [ ]-c'est du faux libre ?
    [ ]-c'est moins que libre ?
    [ ]-c'est de la licence pour peureux ?

    [cocher la case que vous voulez, attention il y a des piègeus :) ]

    Donc on va mettre une sa derrière sa by, parce que by-sa, ça fait plus libre et éthiquequement engagé et :

    [ ]-moins bobo que LAL ?
    [ ]-moins geek extrême que GPL ?

    [cocher la case que vous voulez, attention il y a des piègeus :) ]


    Mais.

    Mais, franchement je rejoins ton analyse yza, je ne vois pas bien la différence entre by et by-sa ou by-nc et by-nc-sa. Peut-être pour les Ricains avec leur système de copyright, ça a du sens, pour nous...Ben bof...

    Sinon, tdbt, elle était étrange ta question.
    Depuis quand une licence est déterminée par le "lieu" où l'oeuvre est en diffusion ?
    La licence est jointe à l'oeuvre et c'est elle qui détermine ce qu'on peut en faire.
  • [private joke inside]
    c'est quoi, c'est ou ce picnic :D ! "hey defred, tu viens pu aux soirées, je lui ai mis une condition ..."
    [/fin private joke]
    "pour le reste, c'est du resucé" (j'espère faire un buzz a la dati avec ça.
  • merci bothunter... me sent moins seule, et pis je revendique mon côté bobo... à donf ^^

    Sinon plus sérieusement (juridiquement parlant toussa toussa), juste pour préciser
    bothunter écrit:
    La CC la plus proche d'une LAL ou d'une GPL est la by.

    Non, d'après les rédacteurs de la LAL celle qui s'en rapproche le plus est la CC-by-SA

    D'ailleurs je pensais que l'équivalence existait depuis lurette, mais en fait non. J'ai appris aux remeuleuleux que c'était en discussion. Me souviens plus du hic ...
  • Reste que la licence CC qui est reconnu GNU-compatible par la FSF c'est la By Sa. La LAL je sait même pas, mais je pense que si vu comment elle est une copie conforme (dans les principes) que la GNU/GPL

    Velu, velu...

    dF

    @_sam : désolé je fais pas de picnic avec les jeunes parents et leur marmaille insuportable ;) (ça marche avec les rochellois aussi...). Donc on se revoit pas avant 5 ou 6 ans, quand ils seront calmés et conscients ;)
  • alors sur gnu compatible, attention, que nenni la 'by sa' n'est pas plus compatible que la LAL (Free Art License sur les pages de la FSF http://fsf.org/ et http://gnu.org/ citées ci-dessous).
    de plus, la FSF dit clairement (2e page citée) :
    We don't take the position that artistic or entertainment works must be free, but if you want to make one free, we recommend the Free Art License.
    eh eh eh.

    sur http://www.gnu.org/licenses/license-list.html :
    Creative Commons Attribution 2.0 license (a.k.a. CC-BY)

    This is a non-copyleft free license that is good for art and entertainment works, and educational works. Please don't use it for software or documentation, since it is incompatible with the GNU GPL and with the GNU FDL.

    Creative Commons publishes many licenses which are very different. Therefore, to say that a work “uses a Creative Commons license” is to leave the principal questions about the work's licensing unanswered. When you see such a statement in a work, please ask the author to highlight the substance of the license choices. And if someone proposes to “use a Creative Commons license” for a certain work, it is vital to ask immediately, “Which one?”
    Creative Commons Attribution-Sharealike 2.0 license (a.k.a. CC-BY-SA)

    This is a copyleft free license that is good for artistic and entertainment works, and educational works. Please don't use it for software or documentation, since it is incompatible with the GNU GPL and with the GNU FDL.

    Free Art License
    This is a free and copyleft license meant for artistic works. It permits commercial distribution, but any larger work including the copylefted work must be free. Please don't use it for software or documentation, since it is incompatible with the GNU GPL and with the GNU FDL.


    et sur http://www.gnu.org/licenses/licenses.html
    Licenses for Other Types of Works

    We believe that published software and documentation should be free software and free documentation. We recommend making all sorts of educational and reference works free also, using free documentation licenses such as the GNU Free Documentation License (GNU FDL).

    For essays of opinion and scientific papers, we recommend the simple “verbatim copying only” license that is used for this web page.

    We don't take the position that artistic or entertainment works must be free, but if you want to make one free, we recommend the Free Art License.


    allez, try it again sam.. euh, non merde ça va pas, là.. : try it again defred :twisted:
  • ha ben merde alow... j'étais persuadé de cette compatibilité. Bon ben je continue à dire des conneries alors... faut que je révise avant la table ronde où que ja vais causer.
    We don't take the position that artistic or entertainment works must be free
    hahahahha, sont marrant les gnus

    dF
  • Oui hein ? Trop drôle... ce qui est marrant c'est la justification dans cette phrase....hum...:mrgreen:

    Perso j'avais le souvenir de cette position de la FSF, mais la compatibilité dont je parlais c'était entre la LAL et la CC-by-sa...

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