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Demande de conseils/ Besoin d'eclaircissement

Je viens de pêcher par manque de prudence et d'esprit alerte...


Je suis en train de composer un album (je suis assez fier de ce que je viens de pondre, d'ailleurs), et dans ma fougue et mon élan pour trouver des featurings (j'en veux un max), j'ai fait parvenir des pistes à un ami pour que des amis à lui "puissent placer leur voix"...


Le problème, et je n'y ai pensé qu'après avoir fait la connerie, c'est que cet ami est à la SACEM... Je peux donc me douter que ses amis aussi !


Donc, ma question est simple : dans le cas où je termine les chansons, existe-t-il un moyen infaillible et gratuit pour vérifier que ces instrumentales ne sont pas déjà déposées à la SACEM ?

Réponses

  • Problème résolu : je viens de créer une page d'"archivage de la paternité".
  • Je n'ai pas trop compris la résolution de ton problème
    si auteurs sacem, ils doivent exclusivement céder leurs contributions au travers de la sacem....ils ont signés un engagement.

    donc il n' y a aucune possibilité de mettre ton titre sous licence libre avec ce featuring car la sacem ne t'a pas donner de droits pouvan être compatible avec les licences libres ou ouvertes.
    c'est bête mais la sacem est intransigeante ; et ton public serait hors la loi à son insu de te télécharger ; dogmazic de t' héberger.

    ++
  • Non : ils n'ont pas collaboré : juste écouté. Et ils ont la piste. J'avais peur qu'ils la déposent avant moi. Et que je ne puissent prouver la paternité. Finalement, J'ai toutes les pistes une par une, et je les archive maintenant sur une page spéciale de dogma pour éviter ce genre de désagrément. Bien entendu, ils ne joueront pas dessus (je connais quand même la licence t'inquiète). J'avais juste oublié qu'ils étaient à la sacem.
  • Je crois qu'il y a méprise ou alors je comprends mal.

    Déjà déposer sur Dogmazic ne sert à rien concernant la paternité. A la limite, en cas de litige ça peut peut-être aider par recoupement, mais je doute que ça suffise. Le moyen le plus simple de prouver sa paternité est de s'envoyer le morceau sur un cd gravé ou une clef US, ou encore une SD card sous plis recommandé avec accusé de réception à son adresse et à son nom et de bien faire mettre le formulaire en travers de la fermeture de l'enveloppe pour qu'on voit qu'elle n'a pas été ouverte.

    Si tes amis ont la piste et qu'ils l'incluent dans un morceau et qu'ils sont inscrits à la Sacem et que tu n'a pas déposé ton morceau d'une manière où d'une autre, c'est le dépôt Sacem qui prévaudra.

    Une licence libre ne protège pas une oeuvre, elle indique juste à celui qui télécharge quels sont les droits ouverts et ceux qui sont réservés s'il y en a.
  • Rufus écrit:
    Si tes amis ont la piste et qu'ils l'incluent dans un morceau et qu'ils sont inscrits à la Sacem et que tu n'a pas déposé ton morceau d'une manière où d'une autre, c'est le dépôt Sacem qui prévaudra.

    Une licence libre ne protège pas une oeuvre, elle indique juste à celui qui télécharge quels sont les droits ouverts et ceux qui sont réservés s'il y en a.

    cool rufus de participer ainsi au forum ; je me permets juste de préciser que l'on ne dépose rien (confusion linguistique fréquente) ; le dépot se fait dans des sociétés d'auteurs (on déclare d'ailleurs plus qu'on "dépose") ; c'est dans d'autres juridiction que l'on dépose ou alors dans des société de dépot comme l'inpi ou la scam.

    on ne réalise qu'une preuve d'antériorité ; courrier en AR a soit même le plus simple.

    ++
  • Là encore il ya méprise.


    Je ne prétend pas "protéger" mes musiques par cette démarche. Je connais parfaitement la démarche pour être clean à ce sujet (l'AR, je connais bien!)... Cela je le réserve à l'aboutissement d'un travail collectif (autrement dit : l'album fini, qui appartiendra à tous les participants...)


    Je sais juste que si quelqu'un le dépose à la SACEM, et que moi, je le dépose en LL, c'est LUI qui devra prouver sa paternité ! C'est bien d'anteriorité que je parle (paternité est en effet mal choisi... c'est un terme qui sonne mal aux oreilles de Rufus à ce que je vois).


    Hors, le "déposer" (je veux dire le placer mais je vois pas comment dire autrement) sur Dogmazic avant d’échanger ces pistes est une pièce à conviction (une de plus, avec les pistes que je conserve chez moi) me déchargeant du plagiat possible s'il décide de m'attaquer malhonnêtement !


    Ah oui : c'est parce que ce que vous ne comprenez pas, c'est que MOI, je n'attaquerai pas le mec qui dépose ma zic à la SACEM ou qui prétend l'avoir crée à des gens crédules, du moment que cela n'entrave pas mon projet...
  • J'en profite pour demander à des pros :


    Pouvez vous aller sur la page de DstruckTûr (archivage de la paternité), lire le texte, et me dire quelle licence libre serait la plus adaptée (Je crois que Dana avait fait un truc se rapprochant sous "Art Libre")...
  • salut!

    je crois que le dépôt sur dogmazic ne prouvera rien shaoshyant ,même sur l’antériorité , parce qu’il me semble que tu peux modifier ton fichier source a n'importe quel moment , et ce sans que ça modifie la date de dépôt......
  • Salut Totoresk

    Même si j'ai les pistes séparées sur l'ordi et les instruments avec lesquelles elles ont été faites chez moi ? De toutes façon en cas de litige, ce n'est pas celui qui est attaqué qui doit prouver quoi que ce soit, c'est le plaignant ! Et je crois avoir eu le temps de les mettre ici avant une possible démarche à la SACEM de toute façon (ma voix est de plus reconnaissable et intégrée comme ossature d'un morceau).


    Fin bref, je trouve quand même ce système de guerre asymétrique un peu pourri.

    Imaginons : ces mecs là aiment bien, ils prennent la piste, la modifient, mettent une gratte à la place d'une basse, la jouent à l'acoustique la fleur dans les cheveux, la retravaillent et la déposent. De mon coté je reste sur mon projet.

    Ces mecs-là, ils peuvent attaquer après pour plagiat car ils disent que c'est eux qui m'ont filé leur piste... (enfin là ce serait le cas extrême, je garde encore des preuves du sens de l'échange ce soir-là).

    Beh arrive ce qui arrive : ils m'attaquent pour plagiat. Moi à part ma bonne foi, ma copine qui m'a vu composer, et mes pistes brutes en .wav : Je me laisse baillonner ?

    Bref : dois-je vraiment faire L'AR à chaque échange sur ce type de projet, de peur qu'un sacemeux vienne renifler ?


    En gros si c'est ça, j'ai la nette impression que les musiciens sous licence libre sont bien moins protégés que des truands de sacemeux !
  • Sinon une autre question me turlupine : Il est envisageable que j'aie prochainement à mes côtés un guitariste talentueux. Le problème, c'est qu'il est intermittent songié sur divers plateaux télé et pour des orchestres tout aussi divers. Son nom ne figure pas à la sacem, mais les trucs auxquels il participe, oui. Suis-je hors-la-loi si je l'embauche ?
  • Quand tu es à la sacem, tu as donné toute exclusivité à cette société de gérer tes oeuvres car tu t'aies engagé en tant qu'auteur ou éditeur.

    Si œuvre sacem cela peut être simplement que l’éditeur ou que l'un des compositeurs est sacem ...ton grateux n'est peut être pas auteur, compositeur ou editeur mais si ca se trouve, simplement interprète.
    Donc potentiellement membre de l'ADAMI ou de la SPEDIDAM...dans ces sociétés là, elles ne considèrent pas tout ce que fait l'artiste mais ne gèrent que ce qu'il a décidé de déclarer (au contraire de la sacem qui prend exclusivité sur tout ce que fait son sociétaire)

    le mieux est que tu lui demandes ; vraiment je t'incite en plus à lire et à comprendre le code la propriété intellectuelle et notre doc.
    http://doc.dogmazic.net/
    cela peut paraitre fastidieux ; mais ce n'est pas le cas et la liberté s’acquière aussi grâce à la connaissance. Une vielle règle qui semble universelle.

    si ton projet est conséquent (en terme de contractualisation et d'enjeux) fait toi entourer.

    ce n'est qu'un conseil.
  • Merci bien eisse, ca m'avance un peu.

    Je vais avoir de la paperasserie à faire pendant mes vacances moi... L'orga que ça demande ce genre de trip quand même. J'avais pas pensé à autant de trucs.

    Pour l'entourage juridique, je commence à y songer sérieusement (et les contrats aussi)...

    Est-ce-que sur dogmazic, il y aurait des gens qui auraient des pistes vers lesquelles m'orienter dans ce domaine et sur Paris, sachant que mon budget est très limité ?
  • Dogmazic est géré par une asso
    http://www.dogmazic.net/themes/2006/images/interface/encart_jadhere3.png

    y a un un gros icone sous le logo en haut a gauche

    en étant adhérant (10€ de l'an), tu peux avoir le support d'un juriste. Après pour des contrats pointus tu vois avec lui.

    Perso j'ai lu et compris le droit d'auteur ; ce qui me permet de réaliser mes contrats sans trop de faille. après je peux demander une précision au juriste....mais j'essaye d’être libre et autonome...car ce n'est pas tout gratuit mais relativement moins onéreux en passant par l'asso.
  • Ca, c'est carrément bien et je ne le savais pas !

    Donc si je deviens membre de l'asso, j'ai le support d'un juriste que je paie un peu (? beaucoup ?) en complément de ma poche ?

    T'as une idée de fourchette de prix ? Sachant que mes contrats risquent d'être assez compliqués (par exemple le truc de mon guitariste, ensuite je veux que chacun soit "propriétaire" de ses pistes,... plein de trucs qui doivent être très clairs, ce qui n'est pas encore tellement le cas dans ma tronche embrumée). Le temps passé avec lui risque d'être carrément long car je n'ai pas absolument tout intégré du droit d'auteur...

    Sinon, maintenant pour mon problème initial, c'est clair, je dépose mes pistes une par une à la Gendarmerie avant de les poster ici... Non pas pour les "protéger" et éventuellement attaquer, mais pour me préserver de plaintes possibles de plagiat et d'attaques adverses. Quelqu'un de RSR m'avait raconté une histoire de cet ordre qu'il a vécue.

    Ah oui une autre question : est-ce-que les contrats peuvent être signés numériquement ? Car je n'ai pas envie de me déplacer à perpette les oies ou bien faire attendre une piste d'un de mes artistes avant qu'elle ne m'arrive.
  • Salut Shaoshyant,

    Sympa ce projet.

    ça me fait penser :
    Je crois que Dana avait fait un truc se rapprochant sous "Art Libre"
    Tu parles de MEUH, peut-être ?
    Dana avait photographié des vaches qui avaient inspiré ensuite des morceaux de contributeurs tous identifiés en tant que "MEUH"

    C'est la GnuArt qui avait été choisie. Enfin plus pour son nom que pour ses conditions ^^ (même si ses conditions finalement collaient bien aussi).

    Pour une licence, pour DstruckTür, j'imagine qu'une clause ND pourrait coller aussi. Tout dépend de comment tu envisage les échanges de pistes et la diffusion des morceaux ensuite.

    Si ND, le truc pourrait se gérer via un accord entre les participants, précisant le cadre d'autorisation des remixs... hein, quand t'auras une soluce pour le coup de la paternité, tu sera blindé et chô pour enchainer sur le contrat associé à la ND :) je déconne, mais c'est peut-être pas si compliqué que ça à faire.

    Mais j'imagine qu'une licence qui autorise les dérivations collerait bien à ce type de projet, si les participants sont OK.

    Sinon, pour le coup de la parternité effectivement, une piste diffusée, reprise et spoliée constitue une foutue faille si la personne en face est assez malhonnête et culottée pour attaquer un morceau qui contiendrait la piste. Et du coup ça complique un max les collabs si on veut se prémunir à fond. c'est con quand même.

    et là si quelqu'un a une idée géniale, ça m'intéresse aussi.
  • M'est avis qu'c'est un foutu merdier... hihihi !


    Je pense que c'est faisable, mais j'espère que ce sera pas trop lourd à comprendre pour les participants.


    Pour les gens malhonnêtes, je pense que ça court plus les rues que les gens honnêtes hélas. C'est pour ca que je prémuni à fond maintenant.

    Je vais bien étudier les ND pour DstruckTûr, comme tu as dit. J'aimerais bien quand même que les participants choisissent leurs clauses quand même, dans la limite du possible. Enfin on verra, c'est pas encore à fond lancé pour les feats...


    C'était bien de Meuh! dont il s'agissait. Je voulais même participer mais je n'avais ma basse que par intermittence hélas.

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