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Contrats types d'artiste qui oeuvre en licence libre

Wesh les gros.
(désolé, j'ai pas pu m'en empêcher)

On avait parlé il y a bieeeeeeen longtemps de contrats types pour les artistes libre : distribution, concert, cachet etc....

On a des infos ici : http://doc.dogmazic.net/doku.php/guide_musiciens
Mais prenons notre exemple : on essaie de tranquillement se professionnaliser, et pour autant, si on veut établir un contrat (diffusion ou concert par ex), on n'a pas les connaissances légales pour être certains de se couvrir correctement.
Il était question à l'époque de documents faciles à utiliser pour tout artiste, qui pousserait à les utiliser systématiquement.

J'ai pas suivi ça assez longtemps à l'époque, et je voulais savoir si c'etait toujours dans les cartons, voire sorti devant mes yeux myopes.

Bon, j'admets que c''est un peu une réaction à tiède : notre "manager" s'est récemment vue envoyer bouler parce que "les creative commons, ca sert à rien, personne bosse avec".
Je verrais ces contrats types comme des logiciels libres à utiliser pour tout artiste libre, et si ca se diffuse pour tous les groupes en LLD en concert et autre, l' "industrie du dicse" devra bien faire avec.

Bref, à vous le micro.

Couscous

Réponses

  • Essaye d'envoyer un MP à eisse (ici) il me semble que c'est lui qui bossait là dessus

    Pour un contrat de diffusion, j'aurais tendance à te dire que tu peux aller jeter un oeil sur jamendo pro, tu fais comme si tu voulais acheter un morceau et tu pourras voir les contrats qu'ils utilisent eux (à noter que leurs contrats sortent du champ des LLD, mais ça pourra vous montrer à quoi c'est sensé ressembler)

    Tu peux peut-être contacter aussi contacter l'Ammd : http://www.ammd.net/
    ou devenir membre de l'asso musique libre ! (tu l'es peut-être déjà) qui a un accord avec une asso de juriste qui pourront vous filer un coup de main en fonction de leurs dispo ...
  • Merci pour les idées.

    J'avais effectivement zappé que l'ammmd pouvait avoir ces infos.

    D'autre part, je voulais aussi relancer aussi un peu l'idée d'une documentation standard accessible à tous. L'aide juridique est précieuse en cas de conflit, mais il doit etre possible de couvrir pas mal de cas usuels en restant "standard", et de sauver du monde qui se demande "comment je fais quand ca devient un peu plus serieux?".

    Bref je vais faire mon petit tour, merci encore.
  • Bien vu concernant Eisse, on doit voir les docs qu'il a en main.
    Je n'ai pas énormément de temps à accorder sur ce point, mais si on peut les consolider et les intégrer dans le wiki, je crois vraiment que ce sera d'une grande aide pour tous, ainsi que pour le libre pro.

    Bref, je tiendrai au jus de l'avancée.
  • Salut,

    On va réorganiser un peu la documentation et ajouter, mettre à jour pas mal de trucs au passage.
    http://doc.dogmazic.net/doku.php

    En ce qui concerne les contrats, oui ce sera aussi ajouté, si vous avez une expérience particulière en plus à nous donner, on est aussi preneurs ! ;)
  • Ah ben ça c'est chouette.

    En gros, notre *maquerelle* de manager démarre une formation spécifique, pour nous c'est l'occase d'établir en meme temps le cadre dans lequel on veut évoluer à l'avenir (on n'est pas pro, mais on y va doucement). Donc on n'a pas d'expertise à mettre sur la table, par contre ce qui est sur c'est qu'on va le faire, de toutes facons. Surtout que préceisément en ce moment, on a des interlocuteurs qui même s'ils défendent le système actuel (fermé), peuvent être pertinents à confronter.

    On a commencé à échanger avec Eisse, si vous avez aussi du matériel, ça peut être très complet.

    Je t'envoie un MP pour échanger en direct.
  • bonjour,
    Nous sommes un nouveau label- (EDITEUR-PRODUCTEUR-DISTRIBUTEUR-FABRICANT-MAGASIN)
    Nous recherchons des groupes de tous styles..

    Notre paticuliarité est d'avoir inventé le "LABEL LIBERTE"

    Etre labelisé et produit tout en restant libre de tous ses droits, c'est ce que nous proposons.

    Le contrat que nous proposons est tout bonnement dujamais vu dans l'histoire de la musique.
    En savoir plus sur :
    Notre site : www.fundisc.fr

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