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Petite question pour peut-être grand chamboulement

Voilà, j'avais composé un morceau qu'un autre auteur libre a ensuite utilisé pour poser sa prose. Il s'avère que maintenant, cet auteur va passer à la Sacem pour y notamment, déposer ce morceau (tout en me nommant correctement comme compositeur). Donc, voilà, j'aurais voulu savoir clairement quels sont les réels impacts que cela peut avoir sur ma musique, sachant que moi, je reste sous licence CC.

Je suis sûr que la question à déjà été certainement posée mais j'ai un peu la flemme de faire des fouilles :oops:

Merci d'avance pour les réponses

Marcus

Réponses

  • Salut,

    Quelle est la licence de ton morceau ?

    Ensuite, as-tu conclu un autre contrat de licence que celui de Creative Commons ?

    Pour ce qui est des impacts, tes morceaux sont sous plusieurs licences différentes, il faudrait savoir la licence du morceau, et tu n'as pas la clause SA donc j'imagine qu'ils peuvent faire ce qu'ils veulent mais à titre non commercial puisque tu as l'air d'avoir partout du NC, donc la Sacem n'aurait pas le droit de l'utiliser à titre commercial, en gros ils ne pourraient rien en faire.

    Donc si tu ne conclus pas de contrat d'accord commercial avec la Sacem, elle n'a pas le droit de faire un quelconque bénéfice dessus (tu pourrais les attaquer :D ), après je ne suis pas juriste.

    Hmm, et si tu déposais tes morceaux sous CC-By-NC-SA ? La Sacem devrait publier aussi sous la même licence, cela pourrait être drôle, non ?
  • Salut,

    Tout d'abord merci pour ta réponse rapide qui m'éclaire déjà pas mal :wink:

    Mon morceau, bien que je ne l'ai pas encore actualisée sur le net, elle est sous licence BY-NC, avant elle était en effet sous BY-NC-ND.

    Concernant le clause NC, il y a accord tacite entre moi et l'auteur, passant Sacem. Je lui permet en effet de l'utiliser à des fins commerciales (pour qu'il puisse entre autre vendre son album). Maintenant, concernant le lien avec la Sacem et la redistribution de la rémunération, je ne sais pas trop comment ça se passe. Mais en gros, de toute façon, pour moi, ça ne devrait pas changer grand chose j'imagine vu que je lui laisse l'usage gratuit du morceau. Je ne lui demanderai rien (trop de complication pour au final pas grand chose j'imagine). Et personnellement, je n'y connais rien de comment fonctionne la Sacem. Donc, en gros, pour moi, l'utilisation commerciale ne se fera que par cet auteur et pas par la Sacem. Bref, je suis quand même dans le flou.

    Et concernant le SA, comme je l'ai déjà expliqué dans un autre poste, je ne la met pas pour la simple raison que je ne veux pas imposer quelconque licence à personne :wink:

    A+
  • Voilà, j'avais composé un morceau qu'un autre auteur libre a ensuite utilisé pour poser sa prose. Il s'avère que maintenant, cet auteur va passer à la Sacem pour y notamment, déposer ce morceau (tout en me nommant correctement comme compositeur).
    mais si tu es le compositeur de la musique et lui, l'auteur des paroles, s'il entre à la sacem, il sera obligé de déposer les paroles qu'il a écrite sur ta musique.

    Mais ta musique, ce n'est pas lui qui l'a écrite.

    Il n'a donc pas à la déposer à la sacem.

    Qui plus est, ta musique est sous licence libre. La sacem ne reconnaît pas les licences libres.

    Dans l'absolu, si tu as diffusé quelque chose sous libre, tu ne peux plus t'inscrire à la sacem. plus jamais de ta vie... Mais bon dans les faits, les deux mondes se côtoient et se superposent de manière plus ou moins complexe, avec plus ou moins de relâchement... après tout dépend uniquement dans ton niveau d'implication dans le respect du droit d'auteur et du libre.
    Concernant le clause NC, il y a accord tacite entre moi et l'auteur, passant Sacem. Je lui permet en effet de l'utiliser à des fins commerciales
    quand quelqu'un s'affilie à la sacem, il lui confie la gestion de toutes ses oeuvres passées présentes et futures sans exception. donc la phrase "il y a accord tacite entre moi et l'auteur" ne veutplus rien dire. S'il y a accord, ça doit se faire entre toi et la sacem, si tant est que cela soit possible...
    et si tu déposais tes morceaux sous CC-By-NC-SA ? La Sacem devrait publier aussi sous la même licence, cela pourrait être drôle, non ?

    on ne "dépose" pas une oeuvre sous licence libre, ça n'a aucun sens de dire ça, et la sacem ne publie rien sous licence libre... Même si elle reconnaissait les licences libres, comme c'est le cas par exemple pour la sacd qui autorise à ses membres l'utilisation de la cc by nc nd... ce n'est pas la sacd qui publie l'oeuvre sous licence cc by nc nd, mais l'auteur.
    j'aurais voulu savoir clairement quels sont les réels impacts que cela peut avoir sur ma musique, sachant que moi, je reste sous licence CC.
    ben le réel impact, c'est que tu affirmes rester sous licence CC, mais c'est juste toi qui le dis ! dans les faits, ton camarade t'aura forcé à te "sacémiser" et ta musique que tu dis être sous CC sera, en fait, sous contrôle sacem.

    mais bon, ce n'est peut-être pas un problème à tes yeux.

    en tout cas rien ne t'y oblige, vu qu'il n'a pas composé la musique !
  • taro écrit:
    et si tu déposais tes morceaux sous CC-By-NC-SA ? La Sacem devrait publier aussi sous la même licence, cela pourrait être drôle, non ?

    on ne "dépose" pas une oeuvre sous licence libre, ça n'a aucun sens de dire ça, et la sacem ne publie rien sous licence libre... Même si elle reconnaissait les licences libres, comme c'est le cas par exemple pour la sacd qui autorise à ses membres l'utilisation de la cc by nc nd... ce n'est pas la sacd qui publie l'oeuvre sous licence cc by nc nd, mais l'auteur.
    Juste, enfin pour le terme de déposer, c'est plutôt accoler une licence. :)

    Oui c'est l'auteur qui publie, et la société de gestion qui accepte ou refuse les conditions de publication.

    Quant à la Sacémisation, si cela se faisait sous une LLD cela resterait « libre », tu pourrais exiger cela, mais la Sacem refuse généralement, dommage.

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