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Création d'un Album en "libre": nombreuses questio

Voila,

Présentation du contexte:
- Groupe de chansons familiale (Frangins, cousins, mari et femmes etc..)
- L'objet du groupe est juste de s'amuser à jouer ensemble comme on le fait depuis presque 10 ans, aucun de nous ne souhaite vivre de la musique (on a tous entre 35 et 45 ans avec des tafs).
- on souhaite disposer cet été d'un album à vendre à notre public qui nous le demande depuis 10 ans que le groupe existe.
- 14 chansons ont été enregistrées cet hiver par mon frangin et mon cousin (2 voix, accordéon, guitare)
- Mon frangin a compose toutes les musiques et paroles des 14 chansons prévues dans l'album
- un copain s'est occupé bénévolement du mixage et mastering et en a profité pour rajouter quelques pistes (scie musicales, percussions, saxo, bruitage...) ==> ce pote est ancien musicien pro et est très probablement dans les listes de la SACEM , aie!
- un ami s'occupe bénévolement de l'aspect visuel de la pochette
- on va déposer les jours prochains les statuts d'une asso loi 1901 pour pouvoir gérer tout çà
- on a trouvé une entreprise pour presser les CD et imprimer les pochettes et cette boite est ok pour des trucs non affilliés à la SACEM (a priori c'est pas toujours le cas)
- l'album est donc prêt a être pressé
- on souhaite éviter la SACEM en priorité pour éviter aux bistrots où on jouera de payer la SACEM et en second car l'idée de la musiquelibre nous plait bien (protection de droits de l'auteur et de l'oeuvre mais diffusion libre possible si on a bien compris).

Nos questions:
1 - Quelle licence choisir: on est un peu perdu dans les licences à choisir notamment depuis que j'ai lu que la SACEM s'était rapproché de Creative Commons... On veut pas de la SACEM!!! ... la Licence Art Libre peut etre...
2 - on a bien compris qu'il fallait absolument faire une déclaration SDRM pour pouvoir presser un CD... mais SDRM = SACEM du coup on veut pas faire de boulette pour pas se retrouver aspirer la SACEM.. vu notre contexte, quelle boulette faut-il éviter pour çà ?
3 - est-ce que le fait que notre pote qui a fait le mixage et a rajouté des pistes soit enregistré a la SACEM ne va pas nous inclure de fait à la SACEM ?

Merci d'avance!! On a envie d'y aller vers le libre, mais faut reconnaitre que c'est un peu compliqué!!!


Guillaume

Réponses

  • Je ne suis pas expert en la question... mais tu devrais trouver quelques éléments ici : http://doc.dogmazic.net/doku.php/guide_musiciens


    Chouette projet en tout cas!
  • Bonjour,

    Concernant la participation d'un membre de la SACEM, et le pressage de CD, d'autres ont du vécu là-dessus et te répondront sûrement mieux que moi.

    A propos des licence, une petite précision : les licences libres ne protègent pas les auteurs. c'est le CPI (code de la propriété intellectuelle) qui protège les auteurs. les licences ont plutôt été pensées pour protéger les mélomanes. En gros : A partir du moment où tu peux prouver que tu es l'auteur d'une oeuvre, la loi française interdit d'office à quiconque de faire quoi que ce soit avec cette oeuvre sans ton autorisation. Donc si tu veux que ton oeuvre soit écoutée / diffusée (...) légalement, c'est à dire sans mettre les mélomanes hors la loi, tu dois choisir un cadre de diffusion. La SACEM en propose un. Les licences libres en proposent un autre, plus ouvert, qui favorise la diffusion.

    La principale différence, c'est que les licences libres considèrent toutes que la diffusion, en soit, ne doit pas être soumise à condition. Ce qui peut necessiter l'accord d'un auteur qui utilise les licences libres, c'est l'utilisation qui sera faite de l'oeuvre. Par exemple est-ce que ce sera une utilisation commerciale ? est-ce que l'oeuvre va être utilisée telle qu'elle ou sera t-elle modifiée / remixée (...) ?

    Donc la question à se poser quand on veut utiliser une licence libre, c'est de savoir quelles sont les utilisations que vous voulez autoriser. Est-ce que vous êtes d'accord pour que des gens fassent une utilisation commerciale de vos oeuvres sans vous demander votre avis ? est-ce que vous êtes ok pour que des gens remixent vos morceaux ? Certaines licences autorisent ou non ces utilisations. Là, je te renvoi au lien de Tumulte. Y'a un tableau comparatif des licences sur ce qu'elles autorisent ou non.

    Pour les autres questions, je laisse la parole aux autres.

    bonne zic !
    ++
  • Bonjour,

    Je vois que vous avez bien avancé dans votre rpojet, que vous connaissez tous les apports...

    Vos deux premières questions trouvent leur solution dans les réponses données plus haut par mes collègues.
    La dernière question par contre... Faut à mon avis ruser un peu. Votre pote qui a rajouté les pistes et les sons en plus, hormi le fait que lui-même soit Sacem, a dû utiliser des échantillons sonores gérés par une société d'auteur. C'est déjà un premier point à vérifier.

    Ensuite concernant son appartenance à la Sacem.
    Dans les textes, il n'a pas le droit de choisir les projets qui seront gérés par la Sacem et ceux qu'il souihaite gérer tout seul. C'est la Sacem qui s'occupe de cela pour lui, il a signé pour cela. Donc légalement, ce point est sujet à difficultés.
    Sinon,
    Si votre pote en question ne souhaite pas apparaître sur l'album avec son nom ou pseudo d'artiste, c'est une possibilité. Vous pouvez aussi lui demander de choisir un autre nom/pseudo qu'il n'utilisera qu'à cette occasion.
    Sachez qu'il va rentrer dans un flou qui peut coûter cher. En effet la non-déclaration à la Sacem d'oeuvres est passible d'amende.

    Dans le doute, demandez à votre pote s'il a eu un groupe à la Sacem, s'il a joué avant avec un groupe...etc... l'inscription étant nominative et renouvelée tacitement tous les 10 ans, il serait toujours sociétaire.
  • Merci pour vos réponses, c'est top !! Bon faut que je retourne tout ca dans ma caboche mais c'est cool merci à vous.

    Pour précision, mon frangin a commencé les démarches avec la SDRM ca a été un peu chaud lors des premiers échanges avec cette entreprise organisation hésitant entre les shaddocks et la mafia napolitaine, il a été rappelé a l'ordre sur le pote effectivement connu par la SACEM ... Il a du coup fini par avoir qqu'un de compétent pour la SDRM qui lui a dit que effectivement si le poto était noté sur l'album ce serait affilié SACEM et on devrait raquer quelques centaines d'€. La personne lui a indiqué qu'on pouvait ne pas le déclarer mais avec qques risques....

    A propos de notre pote arrangeur :
    - est un multi-instrumentistes, donc les pistes qu'il a rajoutées viennent toutes de ses petites mains expertes==> cà c'est bien !!
    - est un ancien intermittent qui a composé des chansons , faits des arrangements sur qques albums pas très vieux (-de 15 ans) ==> ca c'est pas bon pour éviter la SACEM
    - il s'en fout dans notre cas d'etre présenté dans l'album, ou alors avec un surnom ca le dérange pas du tout.

    Reste donc pour nous a choisir la Licence adéquat... Concernant Creative Commons, vu les dernieres actualités j'ai du mal a comprendre le nouveau lien avec la SACEM... a priori j'aurai penché pour du Creative Commons (genre de de la CC-by-nc-sa-2.0 mais est ce que ca veut dire que choisissant cette licence on doit passer par SACEM dans le cadre de leur expérience pilote ??? Hein, dites moi que non !!!!

    Merci en tout cas!
  • guiome" a dit :
    Merci pour vos réponses, c'est top !! Bon faut que je retourne tout ça dans ma caboche mais c'est cool merci à vous.

    Pour précision, mon frangin a commencé les démarches avec la SDRM ça a été un peu chaud lors des premiers échanges avec cette entreprise organisation hésitant entre les shaddocks et la mafia napolitaine, il a été rappelé a l'ordre sur le pote effectivement connu par la SACEM ... Il a du coup fini par avoir qqu'un de compétent pour la SDRM qui lui a dit que effectivement si le poto était noté sur l'album ce serait affilié SACEM et on devrait raquer quelques centaines d'€. La personne lui a indiqué qu'on pouvait ne pas le déclarer mais avec qques risques....
    Oui, une fausse déclaration à un organisme ayant pour mission de service public est passible de fortes amendes. Avec la déclaration SDRM, vous retrouverez, enfin l'auteur inscrit à la Sacem, les sommes que vous avez avancé, au bout de 6 mois/un an, moins 20% de frais de gestion...
    guiome" a dit :

    A propos de notre pote arrangeur :
    - est un multi-instrumentistes, donc les pistes qu'il a rajoutées viennent toutes de ses petites mains expertes==> ça c'est bien !!
    - est un ancien intermittent qui a composé des chansons , faits des arrangements sur qques albums pas très vieux (-de 15 ans) ==> ça c'est pas bon pour éviter la SACEM
    - il s'en fout dans notre cas d’être présenté dans l'album, ou alors avec un surnom ça le dérange pas du tout.
    Là, à voir les risques que vous souhaitez prendre...
    guiome" a dit :

    Reste donc pour nous a choisir la Licence adéquat... Concernant Creative Commons, vu les dernières actualités j'ai du mal a comprendre le nouveau lien avec la SACEM... a priori j'aurai penché pour du Creative Commons (genre de de la CC-by-nc-sa-2.0 mais est ce que ça veut dire que choisissant cette licence on doit passer par SACEM dans le cadre de leur expérience pilote ??? Hein, dites moi que non !!!!
    Merci en tout cas!
    Pas d'obligation d'entrer à la Sacem. Cet accord est destiné aux auteurs déjà inscrits à la Sacem. Il leur permet de diffuser leurs œuvres (et seulement leurs œuvres, pas d’œuvres éditées, produites, interprétées par des tiers...) dans un contexte non commercial (pas de publicités, mais aussi pas de possibilités de dons...). C'est un accord très restrictif pour les auteurs sociétaires Sacem qui de plus, dénature complètement les licences libres et ouvertes. L'auteur est toujours soumis à déclarations auprès de la Sacem de ses "faits et gestes artistiques". C'est une "pseudo liberté", au final très encadrée et tout aussi encadrée que le cadre dans lequel elle s'inscrit.
    Je précise que ces risques vous les prenez, vous les prendrez aussi pour vos auditeurs. La Sacem pourra se retourner contre eux et demander amendes et réparations pour piratage, contrefaçon... puisque c'est la Sacem qui gère les droits de votre pote.
  • merci beaucoup encore pour tes réponses!

    Effectivement ca vaut le coup de refléchir un bon coup avant de faire la déclaration...

    Les poursuites par la SACEM c'est pas juste de la théorie, ils sont vraiment au taquet la dessus ? Je veux dire dire meme pour des mini auto-productions de trois fois rien comme la notre (500 cd) ???

    L'idée serait peut etre de les arrangements du pote pour pouvoir etre (a peu près) ok...

    On va voir....

    Merci en tout cas!
  • Bon on est dans la dernière ligne droite de notre projet CD avec le fignolage des aspects graphiques.

    Du coup quelques petites questions pratiques ...

    On a choisit (sans etre totalement sur de nous) la licence CC-BY-NC-SA.

    Du coup sur la pochette, au lieu de marquer l'habituel phraque pour le copyright "Tout droit du producteur phonographique et du propriétaire de l'oeuvre enregistrée réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l'utilisation de ce disque (cette cassette) pour exécution publique et radiodiffusion sont interdits"

    Qu'est-ce qu'on marque... Car si on marque Creative Commones BY-NC-SA" c'est pas très explicite... y'a-t-il une formule toute faite ?
  • ma suggestion:
    tour-de-disque" a dit :
    vous avez le droit de reproduireverbatim ou modifiée l’œuvre enregistrée à des fins non-commerciales, à condition de donner la même autorisation, consultez la licence pour plus de détails.
    ...Et la licence résumée dans la pochette, avec le lien http://machin-truc.creative-commons pour la version juridiquement kiféfoy.
  • merci pour la réponse !!

    Du coup je mets:

    CopyLeft : licence CREATIVE COMMONS BY NC SA (eventuellement à
    remplacer par le logo). Vous avez le droit de reproduire verbatim ou
    modifiée (BY) l’œuvre enregistrée à des fins non-commerciales (NC), à
    condition de donner la même autorisation (SA). Plus de détails sur
    http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/

    j'ai récupéré les logos sur http://creativecommons.org/about/downloads
  • C'est vraiment pas évident de synthétiser ça de manière claire.

    Perso j'aurais mis un truc du genre :

    "Vous avez le droit de diffuser, copier, modifier ce disque dans les limites de la licence creative commons by-nc-sa"

    ou bien :

    "Vous avez le droit de diffuser, copier, modifier ce disque sous reserve de respecter les conditions suivantes : citer l'auteur, ne pas faire une utilisation commerciale de ces oeuvres et publier vos éventuels travaux dérivés sous la même licence (creative commons by-nc-sa)"
  • Encore merci pour ces précisions !

    On va y arriver, les fichiers sont tout près d'être envoyés au Presseur/Imprimeur (MasterWay qui ne pose aucun soucis vis-a-vis de la non affiliation SACEM ) !! :


    Pour info voici un lien vers BandCamp pour avoir une idée de la musique (car c'est bien ca le plus important, on l'aurait presque oublié !!) ==> http://lechantducaillou.bandcamp.com/

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