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copyleft ou sacem ?! ou ??

Bonjour,

alors tout dabord, je vous préviens, je suis nouveau et j'y connais rien aux droits ;)
ensuite, je situe le problème : je joue avec un groupe, je compose, j'écrit, et tout et tout et on compte jouer en publique des compos et enregistrer un cd (qui est déjà enregistré), tout en laissant notre musique écoutable sur le net ( et pas seulement 20sec)

donc qu'est-ce que je doit faire au niveau des droits ?
J'ai un groupe amis qui sont allés s'inscrire a la sacem, chose qui me déplait, vu que je ne veux pas mettre que 20sec de mes chansons sur le net...
et je ne tiens pas a faire de l'argent avec mais simplement les proteger au cas ou...ca plait un peu trop ;)

qu'est-ce que vous me conseillés ? comment je doit m'y prendre et ou m'adresser ?


Merci d'avance,
Tom
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Réponses

  • Le copyleft ou gauche d'auteur c'est tout simplement utilisations commerciales autorisées et modifications autorisées à condition que celles-ci soient également copyleft, obligation de citer l'auteur original forcément le droit de paternité est inaliénable.
    En bref le copyleft c'est un cas précis et ça ne te protège pas vraiment à fond ^^
    Le mieux c'est que tu puisses choisir de manière précise et flexible comment protéger ta musique, tu peux fermer tous les droits sauf celui de la reproduction (by-nc-nd) comme ça tu es protégé à fond, faire du copyleft (by-sa), du domaine publique (by) et en gros faire ce que tu veux en choisissant l'un des 6 contrats creative commons :
    http://fr.creativecommons.org/contrats.htm
    une licence libre permet de garder son copyright tout en autorisant la reproduction à certaines conditions définissant le degré de protection de la musique, en gros, tu gardes ton (c), tu autorises la reproduction, et après tu définis à quel point tu veux protéger tes oeuvres :wink:
  • MLDJ a fort bien exposé les choses,

    quelques ajouts :
    1. un musicien ou groupe sociétaire de la sacem ne peut pas, selon les statuts de ladite société, mettre en ligne gratuitement ses morceaux : il doit (théoriquement peut-être, vu la pratique, et l'impossibilité de fait pour cette auguste société de surveiller tout le web, relativement à ses moyens..) payer en tant que diffuseur, ensuite de quoi bien sûr il perçoit ce que la sacem a collecté..
    2. la double appartenance sacem / licence libre, par ex. creative commons, qu'évoque MLDJ, est impossible en l'état actuel des statuts et de la pratique de la sacem.
    3. selon ce que tu envisages, la meilleur licence me paraît être la CC by-nc-sa : by = attribution = on doit citer l'auteur ; nc = non commercial = a priori l'utilisation commerciale n'est pas permise, on doit demander expressément l'autorisation à l'auteur pour toute utilisation commerciale éventuelle ; sa = share alike = on doit redistribuer sous la même licence, accordant les mêmes droits aux utilisateurs suivants.
    (la CC by-nc-nd ajoute nd = non derivative = a priori la modification / samplig / remix n'est pas permise, on doit demander expressément à l'auteur l'autorisation de la faire).
  • Donc concrètement c'est le "CC by-nc-sa" qui me conviendrait,

    Je veux juste que les textes et la musique m'appartiennent, que je puisse la distribuer gratuitement (la modifier bien sur ;)) et qu'on puisse en faire ce qu'on veut sur autorisation et en mentionnant l'auteur, j'ai bien compris ?

    Et pour s'inscrire c'est sur http://fr.creativecommons.org/ a ce que je vois.

    Ensuite, quel est l'avantage de refuser ou d'autoriser le commercial? Si on l'accepte, on ne gagne rien si une radio passe une chanson ? Et si on le refuse on doit s'arranger avec elle c'est bien ça ? En aucun cas ça lui interdit de la passer si nous on lui en donne l'autorisation ?


    Merci bien, et désolé pour mes questions sûrement bête, mais je préfère me renseigner, parce que ce qu'on nous dit chez nous, c'est va voir a la sacem, alors que ça me parait pas adapté, pas vraiment cool tout ça ...

    (EDIT: donc j'ai vu ça qui me conviendrais apparemment, http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/ mais comment on y "adhère" concrètement ?)
  • salut etatdame,

    Tu adhère a une licence, simplement en faisant en sorte de bien mettre en évidence à tout ceux qui pourrait se procurer les titres, qu'ils sont soumis a cette licence précise.
    Comme tu est l'auteur, tu proclame en propriétaire absolu, les droits et devoir de chacun qui utilise ton son. Tu passe en fait tacitement un contrat avec chacun des utilisateurs, il faut qu'ils en soient informés c'est tout.

    Maintenant je pense que dans ta question originale tu voulais faire allusion a une protection de type "paternité". C'est a dire que tu veut pas qu'un gnolu plagie purement ton morceau pour se faire des thunes ou de la gloire. En ça les licences creative et autres ne sont pas d'une aide aussi efficace que d'autre procédé. Si quelqu'un plagie ta chanson et prétends en être l'auteur, il faudra que tu puisse prouver l'antériorité de ta création, tout bêtement pouvoir prouver que tu avais composé le truc AVANT le petit malin qui l'a copié. Pour ça il existe plusieurs procédés ayant des valeurs variables aux yeux de la justice. Une des plus simple et des moins couteuse consiste a t'envoyer a toi même 2 exemplaire d'un cd gravé par exemple en Recommandé avec accusé de réception. Tu conserve ces recommandé tel quels, tu ne les ouvre en aucuns cas, ça te permet si le probleme se présentait, d'attester de ton antériorité grace a la foi de la poste ! (qui est reconnue). Si tu devais te retrouver en justice pour faire valoir tes droits, ces recommandés serait une preuve que tu as bien crée les morceaux avant le copieur. Il existe d'autres procédés payant qui ont une bonne valeur en justice. Renseigne-toi sur les méthode permettant de prouver la paternité d'une oeuvre.

    En résumé, la licence édicte les régles a respecter concernant l'usage de ton son. Le recommandé est là pour prouver si besoin était (plagiat, justice étouétou) que tu as crée ces morceaux avant tout le monde. Avec ces deux choses t'es paré contre tout.

    (message parceque je croyais moi aussi que les CC attestaient de la paternité ce qui est pas évident évident...)

    dFraid
  • L'inégalité des preuves en fonction du coût du mode de protection, ça ne me semble pas exact.
    Ce n'est pas parce qu'un plagiaire dépose qu snac qu'il a plus raison que le véritable auteur qui s'est envoyé un recommandé simple. En d'autres termes, toutes les preuves sont équivalentes aux yeux de la loi, dans la mesure ou elles sont correctement établies.

    Je signale à nos chers membres qu'en page d'accueil du site figure une rubrique FAQ, à enrichir d'ailleurs de vos remarques et corrections :D
    Une de ces FAQ est consacrée à la protection des oeuvres :
  • hep hep, j'ai jamais dit que plus c'était cher mieux c'était !!!

    simplement il existe plusieurs moyens, plusieurs prix, et que chaque moyen avait sa force en justice. Je pense que les dépots snac sont plus "fort" en justice, mais c'est pas parcequ'ils sont plus chers...

    D'ailleurs je recommande le recommandé pas le snac.

    "Me faites pas dire ce que je j'ai pas dit Elkabache" (G. Marchais)

    dF
  • Mon intention était sutout de dire que les preuves sont toutes équivalentes et qu'il n'y en a pas de "plus fortes", comme tu sembles le penser pour le snac, qui est très coûteux quand même :
    Pour 34 €, vous pourrez sous une même enveloppe faire un dépôt contenant, au maximum, soit:

    * 1 texte long (roman, scénario, nouvelle, recueil, ouvrage d'enseignement, etc.)
    * 1 à 8 textes courts (poèmes, paroles de chansons, sketches, synopsis, etc.)
    * 1 à 4 chansons (paroles et musiques)
    * 1 à 4 compositions musicales ou arrangements de compositions musicales.


    A la date où il est effectué, le contenu du dépôt doit être complet.

    34€ pour 5 ans et 4 oeuvres, voilà de quoi ruiner tous les compositeurs de musique electro (perso g plus de 150 compos, donc, il me faudrait payer env. 1275€ le dépôt complet, soit 255€/an) :D

    en tout cas intéressant l'historique du snac :
    http://www.snac.fr/histo.htm
  • ha bon je pensait en effet...

    Quid de prouver son antériorité grace a un simple CDR gravé dont les dates de création attestent de la paternité, c'est pas un mythe ça quand même ?

    dF
  • non, ce n'est pas un mythe, ça fait partie des modes valides de protection :D
    la loi française protège le créateur au maximum!
    tout ceci est fort bien expliqué ici (en lien dans la FAQ) :
    http://www.droit-ntic.com/news/afficher.php?id=225
    je me suis inspiré de ce passage pour argumenter :
    Aucune société d’auteurs n’est pas investie d’un pouvoir d’apporter "preuve certaine" au même titre qu’un officier ministériel (huissier ou notaire). C’est en fait un service que rendent les sociétés d’auteurs à leurs membres (ou non membres). Mais sur un plan juridique il s’agit d’une preuve simple, tout aussi contestable en cas de litige devant un juge que toute autre. Elle n’a aucune force supérieure.
  • donc, si je resume ce que j'ai compris, je met un logo copyleft sur le site + un lien, et je dit clairement qu'elles suivent cette licence.

    par contre pour prouver la paternité, ce qui m'interressait le plus, il suffirait de graver un cd, aux dates d'aujourd'hui, pour prouver la date de création des titres sur le cd ?!

    l'envoie par la poste j'y avais pensé, mais pas en recommandé, en envoie simple ^_^

    encore merci a tous pour vos explications, je commence a mieux comprendre tout le toutime :)
  • pour "prouver" l'antériorité de l'oeuvre, il suffit par exemple de l'uploader sur un serveur web ou de se l'envoyer par mail.
    Les serveurs informatiques vont enregistrer le jour, l'heure la minute et même la seconde!!!
    ils vont aussi enregistrer l'IP de l'envoyeur, c'est à dire la vôtre.
    dernière chose: si vous êtes en MP3, mettez la date de création et la licence dans vos ID tags, éventuellement aussi l'adrese de votre site web...
    je suis en pleine réflexion sur le sujet moi aussi........
    Odinho
  • oulahhh, déjà je trouve que la preuve cdr est un peu légère, vu qu'elle est franchement falsifiable, mais alors les dates d'upload sur un serveur, l'ip si on pas d'ip fixe a veut pas dire grand chose, et les idv des mp3 c'est hyper falsifiable, je pense que c'est mieux de le faire mais la valeur en jsutice je suis po sur...

    moi je dis ça, je dis rien hein....


    dF
  • OK pour l'IP
    mais si tu upload c'est que tu as un mot de passe, non?
    et ce mot de passe, toi seul le connais, non?

    moi je dis ça comme ça....
  • Certes, mais je suis pas sur que les manipulation numériques et de réseaux soient encore vraiment reconnue par la justice, bon sur que si t'as un pur avocat ça peut jouer :)

    Moi le truc que je trouve radical mais je sait pas si c'est jouable, c'est tout simplement de demander au "copieur" de produire les sources, les pistes séparées d'un morceau, il impossible qu'il ai les originaux de pistes séparés alors que toi tu les as...
    Je me suis jamais penché sur les différentes affaires de plagiat et comment ça ce déroule.

    Mais je confirme que c'est quand même une situation hyper, hyper, hyper rare, ça n'arrive pratiquement jamais. Les requins préfère construire les stars de toute pièces et matraquer pour faire des ronds... excpetion faite de la Lambada of course...

    dF
  • tdBt écrit:
    Mais je confirme que c'est quand même une situation hyper, hyper, hyper rare, ça n'arrive pratiquement jamais. Les requins préfère construire les stars de toute pièces et matraquer pour faire des ronds... excpetion faite de la Lambada of course...

    dF

    En effet. On paranoïe pour rien à mon avis. En ce qui me concerne, je n'ai jamais utilisé aucun système de protection de mes "oeuvres", bien conscient que seul un fou commercialement sucicidaire pourrait avoir envie de me les plagier... Même pour les gens qui font de la variet, ça me paraît peu crédible. A mon sens, tout ça relève de l'habituel ego trip des musiciens et autres z'ârtissssstes qui pensent un peu trop souvent avoir pondu l'oeuvre du siècle suceptible de leur rapporter une fortune : même si on ne peut pas évacuer radicalement cette hypothèse (après tout, certains "grands noms" ont commencé dans un garage pourri), avec un peu plus de modestie et de réalisme, on se prendrait moins la tête et on vivrait mieux.

    +A+
  • drone écrit:
    A mon sens, tout ça relève de l'habituel ego trip des musiciens et autres z'ârtissssstes

    C clair, c'est de plus un père fouattard entretenu par la sacem et ses collègues les gestionnaires de propriété intellectuelle qui peuvent brandir cette "menace" pour mettre en avant leur services...

    (je ne suis plus sociétaire de la sacem, c'est trop de la balle, je vais passer sans doute 2 semaine a le répeter, même seul dans mon lit, tellement c'est trop bon...)

    dF
  • tdBt écrit:
    C clair, c'est de plus un père fouattard entretenu par la sacem et ses collègues les gestionnaires de propriété intellectuelle qui peuvent brandir cette "menace" pour mettre en avant leur services...

    Et j'imagine que ça flatte l'ACI de base de s'imaginer entouré de rapaces pervers ne cherchant qu'à plagier son génie universel... Mais statistiquement, y'a moins de John Lennon et de Prince que de sociétaires Sacem, non ? C'est un signe.
    (je ne suis plus sociétaire de la sacem, c'est trop de la balle, je vais passer sans doute 2 semaine a le répeter, même seul dans mon lit, tellement c'est trop bon...)

    dF

    Let's celebrate !

    +A+
  • J'en rajoute une couche au sujet de la paternité : à mon humble avis, tous les moyens numériques sont falsifiables. On peut graver un CD avec des dates de fichier antérieure très facilement, créer un mail avec entête de dates antérieure et le ré-intégrer dans sa mailbox encore plus facilement, et enfin changer les dates de fichier sur un serveur ouaibe.
    Dans la parano la plus totale, on peux aussi mettre une fausse date sur un recommandé, mais là, il faut vraiment le vouloir.
    Bref, si on fait un résumé :
    -les license creatives commons ne protègent personne de rien : c'est juste un truc qui informe les gens que vos morceaux sont sous cette license et qu'ils doivent en respecter les termes. S'ils ne les respectent pas....hé ben il ne se passera rien, tant que l'auteur lui-même n'ira pas débusquer la fraude et attaquer le fraudeur en justice (vous m'arrêtez si je me trompe). Bref, c'est une règle communautaire Internet qui en appelle à l'honnêteté humaine, c'est très beau pour les gens comme moi qui comptent bien le respecter, mais ce n'est rien pour les méchants plagieurs qui comptent vous piquer votre oeuvre du siècle.
    -la SACEM vous protège de tout, à savoir fait foi pour la paternité et surveille les play-list et autres diffusions ou plagiats à votre place. Par contre, vous perdez un peu la liberté d'utilisation et de diffusion de votre musique sur le ouaibe.
    DONC : si vous faites de la musique pour le plaisir, si vous êtes un compositeur génial mais pas trop, et que vos oeuvres rencontrent un succès certain auprès de vos potes, utilisez creative commons. Par contre, si vous êtes le nouveau Beatles ou Michael Jackson, que vos titres s'arrachent dans plusieurs maisons de disques qui veulent toutes vous faire signer un contrat à vie, préférez la SACEM. ;-)
    Simple, isn't it ?

    El Manu
  • elmanu écrit:
    -la SACEM vous protège de tout,

    C'est clair la Sacem vous protège de tout, même de votre liberté, elle vous protège contre vos potes qui voudraient faire des remix, elle vous protège contre la gratuité...

    C'est mauvaise langue, mais le choix est simple :

    La liberté = Pas de sacem
    Quelques thunes = La sacem
    La liberté + quelques thunes = La sacem + magouilles (choix très répandu)

    moi ce que j'en dis... (je ne suis plus sociétaire de la sacem ;))... oui bon on le saura defred la ramène pas maintenant...:D

    dF
  • elmanu écrit:
    DONC : si vous faites de la musique pour le plaisir, si vous êtes un compositeur génial mais pas trop, et que vos oeuvres rencontrent un succès certain auprès de vos potes, utilisez creative commons. Par contre, si vous êtes le nouveau Beatles ou Michael Jackson, que vos titres s'arrachent dans plusieurs maisons de disques qui veulent toutes vous faire signer un contrat à vie, préférez la SACEM. ;-)
    Simple, isn't it ?

    El Manu

    Tout ce raisonnement se tient tant que les organisations du type "musique-libre" restent relativement informelles et ne disposent pas de moyens d'action. N'oublions cependant pas que la Sacem, à l'origine, n'était qu'une association d'auteurs (pas sur un statut loi de 1901 car elle est née au XIXème siècle). Le problème vient de l'absence de jurisprudence des licences "libres" (ou "ouvertes", selon une terminologie que j'utiliserais dorénavant pour marquer la différence avec le logiciel libre) quand elles sont appliquées au secteur musical. On ne peut pas se fier seulement à la théorie du droit, tant les marges de manoeuvre des industries culturelles sont grandes vu leur puissance financière : dans un passé récent, et aujourd'hui encore, elles ont prouvé leur capacité à manipuler le droit et son contexte empirique (voir l'affaire Stoppub vs ouvaton, le lobbying concernant la LEN, le rapport scientifique pipeauté d'un labo d'économie de l'Ecole des Mines prônant la surtaxation de l'upload comme seul modèle économique et juridique viable face au piratage, etc.).

    Dans ce contexte, le droit ne vaut que dans la mesure où on a les moyens juridiques et financiers de le faire appliquer. La Sacem a ces moyens, et fondamentalement, il n'y a que cela qui la distingue de musique-libre.org si on excepte les valeurs éthiques. Le jour où une asso "copyleft" aura les moyens d'action de la Sacem (bureaux, salariés, avocats, système de gestion, etc.), alors la donne aura singulièrement changé. on ne peut pas attendre cela du côté des acteurs de la LAL, car ils ont toujours exprimé avec virulence leur haine de toute forme d'organisation : "l'Etat c'est pas bien, les institution, c'est Satan, l'organisation c'est pas assez anarchiste, etc.". Passons. ici, on est entre gens disons... cultivés et raisonnables. J'aime pas le mot "pragmatique", mais ça irait dans ce sens. A mon avis, personne ici ne hait l'idée de s'organiser collectivement au point qu'il soit inenvisageable de changer l'état des forces en présence sur le long terme.

    +A+

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