Pour nous contacter : soyez au rendez-vous sur IRC ! ⋅ Parcourir l'archive musicale Dogmazic ⋅ Notre Blog
Notre Documentation

Sos fanfare vs sacem

Bonjour,
Je viens de trouver ce site, le sujet de mon post existe peut être déjà quelque part, n'hésitez pas à me le dire..
Je vous explique ma situation, je suis désemparée.
Je fais partie d'une fanfare étudiante, avec laquelle nous enregistrons des CDs, essentiellement des reprises, depuis 20 ans maintenant.
Notre association se renouvellant chaque année et étant assez peu organisée (nous sommes tous etudiants..), nous n'avons jamais payé de droits d'auteurs sur ces morceaux..
Actuellement la sacem nous demande de déclarer l'intégralité des CDs jamais presses et vendus, ce qui correspond à plusieurs milliers en 20 ans, afin de nous réclamer les droits d'auteurs. Si l'on dit la vérité, cela signe la fin notre association (à but non lucratif, l'argent des CDs vendus sert à faire vivre chichement notre fanfare)
Quelle solutions s'offrent à moi ? Y a t il un droit de prescription après tout ce temps ? Dans quelle mesure pouvons nous "mentir" ? Quels sont les risques ?

Merci de prendre le temps de nous aider !!
Stache

Réponses

  • 16 sept. modifié
    Bonjour sosfanfare, et bienvenue sur le forum :)

    Ta situation est délicate, mais je pense qu'il y a en effet d'autres informations à rechercher. Le point important est que vous fassiez partie d'une association à but non lucratif.
    L'autre point, c'est le bénévolat des artistes (si c'est le cas dans les faits).

    Est-ce que tu as déjà contacté l'antenne locale de la SACEM de votre région pour leur demander, en précisant bien ces deux points, quels sont les tarifs applicables ?
    Dans tous les cas, dans le cadre de la diffusion, les forfaits ne sont pas les mêmes pour les associations et les artistes: il serait donc intéressant de savoir si, "dans le pire des cas", vous ne pourriez pas au moins avoir à payer une somme moins importante.

    Il y a une autre question qui est centrale: est-ce que parmi les oeuvres que vous interprétiez, certaines étaient dans le domaine public ?

Ajouter un commentaire