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Peut-on mélanger licence libre et Sacem sur un même morceau ?

Bonjour à tous,
Après avoir mis en ligne quelques morceaux sous Creative Commons, je vais prochainement sortir un vinyl avec des nouveaux titres. Cette fois j'ai fais appel à des chanteurs, certains de renommées internationales dans le reggae, pour étoffer mes productions musicales. Ces personnes souhaitent déposer leurs chants à la Sacem, où je ne suis pas inscrit.
Est-il possible que je déclare l'instrumental que j'ai composé en Creative Commons et que le chanteur déclare le morceau à la Sacem ?
Merci à tous, j'espère que vous pourrez m'éclairer.

Réponses

  • Bonjour @OcmanDread !

    Alors pour répondre à ta question, oui tu peux le faire ! :)
    Juste, ce sera une question de droits à redistribuer. Les morceaux avec les auteurs Sacem "profiteront" de leurs diffusions Sacem pour récupérer les droits. Les parties "auteur (des chants)", "interprète ", "compositeur" devront bien être détaillées entre les inscrits à la Sacem et les autres, mais dans tous les cas, une déclaration sera nécessaire, ce qui n'équivaut pas à "inscription" (mais plutôt fichage) à la Sacem.

    La Sacem va gérer les morceaux de musique comme elle l'entend (selon ses critères), comme si de rien n'était. Elle va garder la part des droits qui doit revenir au musicien non-sociétaire (que tu pourras demander), mais par défaut, elle ne va pas te redistribuer ce qu'elle aura perçu.

    Je te recommanderai aussi de créer une existence à ces instrumentaux en licence Creative Commons, de les diffuser tels quels (pourquoi pas sur Dogmazic ^^. ), afin qu'ils aient une autre vie qu'emprisonnés dans les fiches de la Sacem.

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