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un sociétaire sacem, auteur compositeur et organisateur de son propre concert

Bonjour,
Mon groupe, (un duo sans entité ni associative ni autre) vient d'organiser un concert qui ne comporte que mes compos.(je suis malheureusement sociétaire) Dois-je, comme le suggère la Sacem, déclarer et payer pour l'organisation de ce concert ? Je cherche surtout les textes sur lesquels la Sacem s'appuie. Si quelqu'un a une piste.
En outre, je commence sérieusement à réfléchir à me libérer de ce poids mais je suis encore membre sacem. Peut-être que mon nom de scène (un collectif en duo) peut y contribuer ???
Bref si quelqu'un a une expérience dans ces cas de figure.
Merci
S

Réponses

  • 16 nov. modifié
    B'jour !

    Hélas j'aurais tendance à dire que oui. La SACEM demande l'exclusivité de la gestion des droits, passés, présents, futurs, et donc même en étant soi-même l'ayant droit unique des compositions, il convient de déclarer chaque concert.

    Contacter l'antenne locale peut être une bonne piste, quoique, ils sont pas toujours super compétents pour répondre clairement... On a eu des cas de réponses étranges des antennes locales parfois ici.

    Je ne comprends pas ce que tu veux dire par "que mon nom de scène peut y contribuer". En tant qu'individu tu es sociétaire SACEM et donc toute la gestion des droits d'auteur/des droits de compositeur de ton travail leur est dévolue.

    Enfin, sans vouloir faire mon râleur hein, mais ce forum est consacré à la musique libre... C'est devenu une routine pour nous de renseigner les gens sur les pratiques de la SACEM concernant leur gestion des droits... Donc c'est pas très grave... Mais c'est un peu hors sujet.

    Peut-être que quelqu'un pourra affiner un peu les questions à voir pour ton soucis par ici ! Ce serait pas mal ! Perso je suis juste un musicien en gestion individuelle et je ne connais que très mal la façon à faire pour travailler avec cette société de gestion des droits.

    Bien à toi,

    S.
  • Bonjour @salak

    Réponse courte :
    Oui, puisque tu es sociétaire de la Sacem, tu as certainement dû lire le contrat qui te lie à cette société.
    Si toi, et tes camarades étaient sous licences libres ou ouvertes, tu n'aurais pas à payer pour jouer tes propres compositions et tu pourrais récupérer les droits te revenant sans frais de gestion imputés par la Sacem.
  • Du moment que tu es pas lié à une société de gestion collective qui demande une gestion des droits...

    Sous licence libre ou ouverte, par exemple, ou bien juste simplement en gestion individuelle aussi, en 'tous droits réservés' mais sans confier la gestion à une société tierce !

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