A propos de la compatibilité LAL / CC BY-SA

Hello,

J'ai appris tout récemment la compatibilité entre la Licence Art Libre et la Creative Commons BY-SA :

http://artlibre.org/compatibilite-creative-commons-bysa-licence-art-libre/

A priori c'est chouette. La première chose que je me suis dit, c'est que ça allait décloisonner un peu le bouzin et permettre de mixer / dériver / triturer allégrement des trucs publiés dans ces deux licences. C'est donc une bonne nouvelle, qui va dans le sens de l'ouverture et favorise la réutilisation des œuvres.

Et puis je me suis souvenu d'un truc beaucoup moins chouette à propos des versions 3.0 des CC. La compatibilité est annoncée à partir de la version 4.0, qui n'a pas encore (du moins à ma connaissance) d'implémentation FR, donc les choses ont, ou vont peut-être changer, mais je me pose quand même la question.

pour rappelle, le truc chelou avec la version 3.0 des CC porte sur la responsabilité de l'offrant (la personne qui met à dispo une œuvre en utilisant la licence). Il y avait eu un changement à ce sujet entre les versions 2 et 3 des CC.

En version 2.0, le texte de la licence CC dit :

L'Offrant a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre nécessaires pour pouvoir autoriser l'exercice des droits accordés par le présent Contrat

Et en version 3.0, ce paragraphe est remplacé par :

L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A DISPOSITION DE L’ACCEPTANT EN L’ETAT, SANS DECLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE

Ce que ça dit ce changement, en gros, c'est que finalement la licence sert plus à rien. Puisque l'acceptant est ici clairement mis au courant que l'offrant ne garanti absolue rien concernant la légalité de cette mise à disposition. La licence ne protège plus l'acceptant.

Chez RSR, on s'intéresse aux licences libres parce que ces licences permettent de "se sentir libre d'écouter". C'est ça qu'on trouve chouette dans les licences libres. Mais à partir du moment où une licence ne garanti plus cette liberté, quel intérêt ? C'est pour ça qu'on a refusé la 3.0.

Et donc

La LAL va être compatible avec la CC BY-SA 4.0.

Or la LAL dit (c'est moi qui grasse) :

Vous pouvez mettre sous Licence Art Libre tout texte, toute image, tout son, tout geste, toutes sortes de machins sur lesquels vous disposez suffisamment de droits d’auteurs pour agir.

Ce qui est bien parce qu'on retrouve ici la garanti que l'offrant a les droits pour offrir les libertés proposées dans la LAL.

Alors comment la LAL peut-elle être compatible avec la BY-SA ?

Certes, l'implémentation FR de la 4.0 n'est pas encore dispo. Et peut-être que CC FR compte revenir à une responsabilisation de l'auteur ? Je sais pas. Si c'est le cas alors c'est une bonne nouvelle.

Mais sinon je suis inquiet, du coup, pour la LAL. Car si CC en 4.0 reste sur l'approche "l'offrant s'en bat les nouilles des droits d'auteur", la compatibilité ne risque t'elle pas d'impacter la LAL sur ce point ?