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Charte d'utilisation de l'archive

03:00 modifié dans musique-libre.org
Voici une charte que nous avions ébauché il y quelques mois. Elle mérite d'être améliorée, avant d'être validée.
Discutons-en ici :

musique-libre.org est un organisme d’information, d'archivage et
d'échange sur la musique libre.
Elle diffuse pour cela un ensemble de compositions écrites et sonores
qui sont la seule propriété des ayant droits, et sous leur seule
responsabilité.

musique-libre.org décline toute responsabilité en ce qui concerne le
contenu des fichiers mises à disposition sur son site et se réserve le
droit de retirer de celui-ci tout dépôt qui ne serait pas un dépôt de
musique copyleft et/ou qui contreviendrait à la lesgislation en vigueur
(propos diffamatoires, racisme, xénophobes, homophobes...)

Le déposant s'engage à être l'ayant droit de l'oeuvre ou être
accrédité par l'ayant droit pour le dépôt. Il pourra pour cela en
justifier au besoin auprès de musique-libre.org ou d'un autre organisme
habilité.

Le déposant déclare que l'oeuvre déposée n'est pas inscrite à la SACEM
ou auprès d'un quelconque organisme de dépôt d'oeuvre légal, et
qu'aucun contrat n'empêche l'inscription de l'oeuvre sur
musique-libre.org.

Tout manquement au code la propriété intellectuelle entraine la fermeture
automatique et définitive du compte d'utilisateur.

Le contenu des pages de ce site web, textes, images, photograhies,
fichiers morceaux de musique numérisés (...) sont la propiété des
auteurs. Il doit être utilisé dans le strict cadre des licences
copyleft choisies par ceux-ci. Ces licences sont expliquées en détail
sur le site de musique-libre.org.

Réponses

  • ça m'a l'air béton là
  • musique-libre.org est un organisme d’information, d'archivage et
    d'échange sur la musique libre.

    au sens propre du terme, musique-libre.org n'est pas réellement une archive ouverte, sauf en ce qui concerne les texte, puisque musique-libre n'héberge pas les fichiers audio sur son serveur, mais pointe sur le serveur des auteurs.
    (propos diffamatoires, racisme, xénophobes, homophobes...)

    -> racisTES


    +A+[/quote]
  • oui, pas d'hébergement en effet, mais pour l'instant...en tout cas.
    pour raciste, bien vu, ThX
  • oui, donc Drone, tu dirais plus répertoire, catalogue ?
  • bituur écrit:
    oui, donc Drone, tu dirais plus répertoire, catalogue ?

    Plutôt répertoire, car "catalogue", ça fait très commercial (à part dans le domaine des bibliothèques, mais c'est un autre contexte). Mais c'est pas très important, à part pour les puristes (c'est pas mon cas : je me contentais de signaler l'ambiguité, au cas où).

    +A+

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