Marcel Tournier - droits

JMGui

Bonjour, j'aimerais utiliser un morceau de Marcel Tournier pour un court-métrage. Il est mort il y a plus de 70 ans, mais comment m'assurer avec certitude que la musique est réellement libre de droit ? Pour l'instant mes recherches sur internent ne donnent rien. Merci pour votre aide !

shangril

Un bon point de départ est https://repertoire.sacem.fr

La grande question est si l'interprétation date d'il y a plus de 50 ans. Sinon, des droits d'interprète courent pendant 50 années après la première fixation sur un support.

DECAY

Et même dans ce cas les oeuvres de Marcel Tournier seront jamais "libre de droit" car le droit moral continuera de s'appliquer.

Le libre de droit ça n'existe pas en France.
(je crois que ça doit être la phrase que je répète le plus sur internet)

shangril

Oui t'as vu c'est usant de faire le SAV de la SACEM. Ils devraient ouvrir un forum sur leur site, franchement, ils ont bien les moyens de se payer un modo, sachant qu'ils prennent 40% sur chaque royalty touchée.

Ce que veut dire DECAY, JMGui, c'est que le droit moral s'applique toujours, même une fois qu'un morceau est élevé au domaine public : Tournier reste et restera pour toujours le compositeur ; par exemple tu ne pourras jamais récupérer un de ses morceaux et te faire passer pour l'auteur. Pas légalement en tous cas.

kidjazz

Go to sacem et ne nous sapez pas les saucisses ! (qu'on a mis si longtemps à faire cuire !)
Il est question de musique libre sur ce forum,
vous voulez du Royalties Free, allez chez les ricains, ou chai pa !
Mais vos questions 'inutiles' nous font perdre le temps précieux qu'on a écrire, lire, développer, composer, jouer, travailler, dormir, manger, pas boire (passke c'est pas les alcooliques anonymes ici)
je ne suis pas désolé de la dureté de ma réponse ! (surtout pas)
allez donc chez ceux à qui il faut s'adresser : LA SACEM
on n'est ni leur service après vente, ni leur employé !
On est "libres" de ce te merdier No sacem inside, il faut le dire comment !
On n'a rien à voir avec eux ! (moi si, mais pour des raisons de diffusions et la facture est salée)
avant de débouler ici ! consultez le web ! vous savez ce p'tit truc plein de ressources !
si tant est qu'on vous revois un jour ici !
jouez à question pour un champion si vous voulez des réponses, merde,
à chaque partie, ils en donnent plein

aisyk

DECAY a dit :

Et même dans ce cas les oeuvres de Marcel Tournier seront jamais "libre de droit" car le droit moral continuera de s'appliquer.

Le libre de droit ça n'existe pas en France.
(je crois que ça doit être la phrase que je répète le plus sur internet)

"incessible, inaliénable et perpétuel" (article L.121-1 du Code le la Propriété Intellectuelle)... je la répète aussi pas mal