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Connaissance libre basée sur les licences Creative Commons
Voici une étude très intéressante sur les conséquences du choix de la mention NC dans les licences Creative Commons !
"Connaissance libre basée sur les licences Creative Commons : conséquences, risques et effets collatéraux du module de licence « NC — Utilisation non commerciale uniquement »."
https://meta.wikimedia.org/wiki/Free_knowledge_based_on_Creative_Commons_licenses/fr
Version PDF ici : https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/0/0b/WMBE-La_connaissance_libre_grâce_aux_licences_Creative_Commons.pdf
"Connaissance libre basée sur les licences Creative Commons : conséquences, risques et effets collatéraux du module de licence « NC — Utilisation non commerciale uniquement »."
https://meta.wikimedia.org/wiki/Free_knowledge_based_on_Creative_Commons_licenses/fr
Version PDF ici : https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/0/0b/WMBE-La_connaissance_libre_grâce_aux_licences_Creative_Commons.pdf
Réponses
Si vous désignez votre contenu « NC », il ne pourra pas être inclus dans des bases de données de connaissance libre comme Wikipédia, ni dans certaines formes d’archives médias ouvertes ou encore dans des projets Open Source.
Pas compris. Pourquoi ? Wikipédia, d'accord, mais le reste ? Le seul argument que je vois dans l'article c'est celui du moteur de recherche "à but commercial" qui indexe le contenu. C'est un peu léger !
Parenthèse:
Le façon dont les moteurs de recherche sont abordés ici me donne à réfléchir. Si je suis cette logique, tout contenu posté en ligne et qui est référencé par un moteur de recherche "à but commercial" devient une forme de "marchandise" pour le moteur de recherche.
Effectivement, même si on exclut la partie "collecte de données" (qui n'a pas toujours été inhérente à un moteur de recherche), on peut considérer que le moteur de recherche produit une marchandise (la page de résultat) à partir du contenu, contre un "paiement" versé par l'utilisateur (service d'attention envers les publicités).
Si j'ai bien compris.
Je cite des passages intéressants à propos de la clause NC:
ah bon ? Ça me paraît bizarre, je vois pas le souci à utiliser une CC-BY ou une CC-0 pour l'intégrer dans une NC-SA ! Je me renseigne.
https://en.wikipedia.org/wiki/License_compatibility
au § "Creative Commons license compatibility".
D'autre part, il faut faire la différence entre "produire de la connaissance libre" et seulement publier de la musique.
Il est possible d'avoir des œuvres collectives avec plusieurs licences. Une compilation avec différents morceaux de musiques sous différentes licences ou avec une pochette en licence CC NC, un film... Dans le droit, c'est tout à fait possible, et dans la pratique aussi, il y a des exemples de ça (et les génériques en fin de film prouvent que ce n'est pas exclusif aux œuvres sous licences libres ou ouvertes).
Mais le contenu en NC pose une restriction importante : pas d'utilisations commerciales (sauf si accord de l'auteur). Et Wikipedia ou d'autres projets autorisant de fait les utilisations commerciales ne peuvent pas se permettre d'avoir des ressources qu'ils ne peuvent utiliser à des fins commerciales. De plus, même si l'auteur autorise l'utilisation commerciale de Wikipedia, il n'autorise pas pour autant les autres utilisations commerciales, il faudrait le contacter à chaque fois. Wikipedia étant le 5e site le plus visité au monde, dans la pratique c'est quelque chose d'assez complexe à réaliser. Cela place Wikipedia aussi dans une position de vulnérabilité juridique face à des auteurs qui pourraient attaquer la fondation car des utilisations commerciales sont faites de leurs œuvres sans leur consentement.
Après, oui, l'objectif de la diffusion joue sur le choix des licences mais je trouve que au sens strict du terme, affirmer que "les licences NC ne peuvent pas se combiner avec d’autres qui ne contiennent pas cette clause" ça prête à confusion. Je me demande s'ils n'ont pas tout simplement confondu avec ND, qui est beaucoup plus restrictive. Et même encore là, je pense que ça reste possible d'intégrer une CC-BY ou CC-0 dans une CC-BY-ND ou autres.
À la condition, bien sûr, de licencier correctement les différentes parties de l’œuvre.
Dans l'absolu, une licence, ça se crée. Donc dans l'absolu encore, rien n'empêche de créer une licence NC modifiée pour ajouter une clause "exception au critère NC pour tout projet ayant pour but de diffuser la connaissance sans contrepartie financière obligatoire". Dans un jargon juridique, ça sonnerait évidemment autrement.
En termes de licences créées et d'intentions similaires, il y a eu, à un moment, la "Licence Libre de Diffusion Gratuite - Paternité", par exemple.
En anglais, pour les logiciels, il y a la licence "Common Clause": https://commonsclause.com/
Pas sûre qu'elle ait été vérifiée par des juristes ceci dit.
Donc en d'autres termes, pour rendre un contenu NC "plus compatible", on peut:
a) Comme dit Aisyk, attribuer différentes licences à différentes parties du contenu / de l’œuvre
b) Chercher à créer une licence NC modifiée (avec tout ce que ça implique de validité juridique MAIS ça reste une intention exprimée)
c) Se questionner sur l'intention de la clause NC et voir si c'est vraiment la plus adaptée au projet si on souhaite qu'il soit diffusable au plus grand nombre.
e) Diffuser séparément l’œuvre sous NC, et une autre version de l’œuvre telle qu'elle nous convient sous une autre licence.
Par exemple: "je ne veux pas que mon morceau puisse générer des revenus à qui que ce soit sous quelque forme que ce soit (ND) mais je veux bien que les paroles de ma chanson soient diffusables plus facilement."
Ou bien:
"je ne veux pas que ma vidéo puisse générer des revenus mais je veux bien que l'audio, ou le script, ou... soient diffusables."
Ou encore:
"La version finale de mon œuvre sera sous ND, les versions intermédiaires seront sous BY-SA".
Et il y aura peut-être une réponse f si autre chose vient à l'esprit...
L'article suivant, chez creativecommons.org, est sans doute plus précis, bien que moins digeste ! Mais, nul besoin de tout lire, il suffit de chercher juste ce dont on a besoin.
https://creativecommons.org/faq/#can-i-combine-material-under-different-creative-commons-licenses-in-my-work
Le tableau est symétrique, on peut inclure une NC dans une BY ou une BY dans une NC. SA me semble beaucoup plus restrictive, une SA ne peut être inclue que dans une autre SA.
jp