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par Badaboum
03 juin 2008, 20:35
Forum : Projets Musique Libre
Sujet : Contrat de commande / contrat d'inédit en musique libre?
Réponses : 8
Vues : 3696

Re: Contrat de commande / contrat d'inédit en musique libre?

"Le contrat type proposé me semble de structure "classique", ne tenant pas spécialement compte de la licence. "

Oups, désolé, il me semble que c'est normal qu'il s'agisse d'un contrat type "classique"...

Ca m'apprendra, à lire en travers :oops:
par Badaboum
03 juin 2008, 20:29
Forum : Projets Musique Libre
Sujet : Contrat de commande / contrat d'inédit en musique libre?
Réponses : 8
Vues : 3696

Re: Contrat de commande / contrat d'inédit en musique libre?

<t>Le contrat type proposé me semble de structure "classique", ne tenant pas spécialement compte de la licence.<br/>
<br/>
Pour ma part, je pense qu'on ne peut pas mettre une oeuvre sous licence CC , puis ponctuellement, soumettre l'oeuvre à des droits d'exploitation, car la licence se trouve alors ...
par Badaboum
15 janv. 2008, 19:29
Forum : A propos des licences libres
Sujet : Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common
Réponses : 10
Vues : 5219

Re: Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common

Hello frihD!
Bon, ça n'apporte rien au débat, mais je tenais à marquer ici que cela me fait bien plaisir de te lire :D

A++
par Badaboum
23 déc. 2007, 21:19
Forum : A propos des licences libres
Sujet : Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common
Réponses : 10
Vues : 5219

Re: Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common

<t>"la logique n'est pas celle ci ; le code de la propriété intellectuelle dit que l'artiste a le droit de percevoir si il le souhaite des redevances du fait de l'utilisation de son oeuvre. "<br/>
<br/>
J'entends bien, mais, à moins d'être riche comme Crésus ou désintéressé des fruits de son travail ...
par Badaboum
23 déc. 2007, 19:35
Forum : A propos des licences libres
Sujet : Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common
Réponses : 10
Vues : 5219

Re: Protocole pour faciliter la monetisation des Creative Common

<t>Je comprends la logique: toute exploitation lucrative d'une oeuvre doit rémunération à son auteur.<br/>
Néanmoins, y-a-t-il beaucoup d'exploitations lucratives d'oeuvres sous CC? Le travail des auteurs sous CC est-il fréquemment "spollié"? Dans la négative, mettre en place un outil de ...