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<t>Le contrat type proposé me semble de structure "classique", ne tenant pas spécialement compte de la licence.<br/> <br/> Pour ma part, je pense qu'on ne peut pas mettre une oeuvre sous licence CC , puis ponctuellement, soumettre l'oeuvre à des droits d'exploitation, car la licence se trouve alors ...
<t>"la logique n'est pas celle ci ; le code de la propriété intellectuelle dit que l'artiste a le droit de percevoir si il le souhaite des redevances du fait de l'utilisation de son oeuvre. "<br/> <br/> J'entends bien, mais, à moins d'être riche comme Crésus ou désintéressé des fruits de son travail ...
<t>Je comprends la logique: toute exploitation lucrative d'une oeuvre doit rémunération à son auteur.<br/> Néanmoins, y-a-t-il beaucoup d'exploitations lucratives d'oeuvres sous CC? Le travail des auteurs sous CC est-il fréquemment "spollié"? Dans la négative, mettre en place un outil de ...