Merci à tous,
c'est bien ce que je pensais, je vais donc quitter le navire puisqu'il fonce droit vers les icebergs...
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La recherche a renvoyé 2 résultats
- 07 mai 2007, 10:45
- Forum : Economie de la musique
- Sujet : Libres de droits ?
- Réponses : 16
- Vues : 7493
- 06 mai 2007, 08:08
- Forum : Economie de la musique
- Sujet : Libres de droits ?
- Réponses : 16
- Vues : 7493
Libres de droits ?
<t>Bonjourà tous,<br/>
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Il ya une question juridique qui me taraude concernant la liberté des droits<br/>
La raison de mon interrogation est mon éventuelle désinscription de la sacem.<br/>
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Dans l'un des premiers articles des statuts de la sacem il est stipulé qu'en devenant membre, le ...
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Il ya une question juridique qui me taraude concernant la liberté des droits<br/>
La raison de mon interrogation est mon éventuelle désinscription de la sacem.<br/>
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Dans l'un des premiers articles des statuts de la sacem il est stipulé qu'en devenant membre, le ...