licence libre ou le flou complet

[getchoo]

Bonjour à tous,

Je suis tout nouveau sur ce forum. Je fais parti d'un groupe electro-pop et nous venons de mettre en ligne notre site internet pour tenter de faire connaître notre musique au plus grand nombre. Nous avons mis nos morceaux en téléchargement libre (on demande juste aux téléchargeurs de s'inscrire pour avoir un retour sur les download). Par contre, se pose la question de la protection de nos "oeuvres"... Nous ne sommes liés à aucun label. Nous ne sommes ni inscrits à la SACEM, ni affiliés à une licence libre... à vrai dire nous n'avons effectué aucune démarche dans ce domaine car nous n'avions jamais vraiment réfléchi à ces questions de droits avant de mettre notre zik en ligne...

C'est en cherchant des infos sur ce sujet que je suis arrivé sur ce site. Il apparaît évident que la philosophie de la musique libre colle beaucoup plus à notre état d'esprit que celle de la SACEM... De plus, il semble que les démarches d'inscription SACEM soient à la fois complexes, restrictives et coûteuses. Mais bon, dans ce domaine... je découvre. J'attends vos remarques à ce sujet.

Alors, j'ai fait pas mal le tour du forum (z'avez vot' jargon kou même !! ), consulté le tableau des différentes licences libres (pourtant j'avais rien fumé avant... ), et je reste quand même très perplexe... non... pour être précis... je crois que je n'ai rien compris !

Du coup, je vous pose mes questions en vrac comme elles me viennent... désolé si ça fait fouilli ou si quelqu'un y a déjà répondu ailleurs dans le site...

Est-ce que laisser nos morceaux en téléchargement libre sur notre site présente des risques ? si oui, lesquels et nous conseillez-vous de les retirer en attendant d'avoir réglé notre problème de licence ?

Nous sommes actuellement complètement autoproduits. Nous ne sommes liés à aucun label pour le moment, mais nous avons entamé une démarche de recherche dans ce sens... est-il justifié de protéger nos morceaux en parallèle de notre recherche de label, ou bien vaut-il mieux attendre de voir ce que nous proposerait un éventuel label en terme de droits ? la question finalement c'est... ces deux démarches sont elles liées ?

Dans le cas où nous choisirions une licence libre dans le (zoli !) tableau de votre site, (voilà la question qui tue...) laquelle choisir ??? (quels sont les critères, les questions à se poser ?)

Bon, j'ai plein d'autres questions sous-jacentes, mais je préfère attendre vos réponses (qui m'aiguilleront sûrement) pour continuer...

D'avance merci. Bonanézatous !

[bituur]

hello !

déjà, peut-être plus synthétique que les forums (bravo d'y avoir passé autant de temps, bel effort !) il y a la faq, notamment cette page là :
Protection de la musique

1. protéger sa musique. ça c'est pour la protection du droit de paternité. la preuve d'antériorité en cas de litige. là aussi, des m´thodes chères, huissier, sacem, d'autres gratuites.

2. comment déposer sa musique sous licence libre : ça c'est pour les "droits d'exploitation"..
ça relève, en droit français (code de la propriété intellectuelle), de la gestion individuelle des droits d'auteur.

3. quelle licence choisir ? : ça c'est selon ce que vous voulez accorder ou réserver comme droits sur votre musique.
selon le CPI, à la base, l'auteur a tous les droits. s'il ne précise rien, ne choisit aucun régime, rien n'est permis.
_ par la gestion collective (SACEM par ex.. en France le choix se résume à peu près à ça, monopole de fait, mais absolument pas de droit, attention), l'auteur adhère aux règles de la société en question, et lui confie la gestion de ses droits...
_ par l'usage d'une licence libre, l'auteur choisit de définir et préciser ce qu'il accorde, selon :
- droit de copie, plus ou moins étendu,
- droit de modification (sampling, remix,...), plus ou moins étendu,
- droit de distribution, plus ou moins étendu.
Ces trois droits pouvant être accordés à usage commercial ou non-commercial.
(je cite la faq ;P

cela débroussaille-t-il déjà un peu ?

[getchoo]

Bon j'y vois plus clair... je récapitule...

Donc la première chose à faire pour nous, c'est de protéger la paternité de nos oeuvres (envoi recommandé ou enveloppe soleau). A partir de là nos oeuvres sont protégées et ne peuvent donc être ni copiés, ni modifiés ou plaggiés, ni distribués sans notre accord.

Ensuite, il faut choisir une méthode de gestion des droits d'exploitation SACEM ou licence libre. Je pense qu'on choisira la méthode de licence libre (faut encore que j'en parle au groupe). Dans ce cas, il nous faudra définir ce qu'on accorde ou pas par type d'utilisation (copie, modification, distribution)... cela nous permettra de choisir la licence qui nous convient...

Il me semble qu'accorder toute utilisation non commerciale, tout en interdisant (sauf autorisation) toute utilisation commerciale est un bon compromis...

Je ne vois peut-être pas tout ce que cela peut impliquer mais...
Quels désavantages cela peut-il présenter d'accorder en totalité l'utilisation non commerciale de nos oeuvres ?

A l'inverse, quels désavantages sont liés à l'interdiction de toute utilisation commerciale de nos oeuvres ?

Quel est le coût des licences libres ? comment est-il calculé (coût de base ? nb de morceaux ? forfait ?)

Merci pour ta réponse bituur.
A bientôt tous !

[computerhotline]

Quels désavantages cela peut-il présenter d'accorder en totalité l'utilisation non commerciale de nos oeuvres ?

Les propriétaires de magasins, salons de coiffure,... ne pourront diffuser votre musique.

A l'inverse, quels désavantages sont liés à l'interdiction de toute utilisation commerciale de nos oeuvres ?

La vente directe est légalement autorisée (vente d'un cd avec vos oeuvres dessus puis tous benef au créateur du cd).

Quel est le coût des licences libres ? comment est-il calculé (coût de base ? nb de morceaux ? forfait ?)

Les licences sont gratuites en utilisation.

[Rico]

Les propriétaires de magasins, salons de coiffure,... ne pourront diffuser votre musique.

A ajouter après "ne pourront diffuser votre musique" -> SANS VOTRE AUTORISATION.
En gros, dans ce cas, c'est vous qui déterminez qui a le droit et sous quelles conditions on peut utiliser commercialement votre musique. Comme c'est prévu par le code de la propriété intellectuelle, vous avez TOUS LES DROITS sur vos oeuvres, sauf exceptions comme la copie privée ou la parodie.
En effet les licences sont gratuites et très souples d'utilisation, puisqu'il suffit de dire "ce morceau est diffusé sous cette licence" pour que la licence s'applique au morceau ou à l'album complet (c'est au choix, vous pouvez choisir une licence différente pour chacun de vos morceaux).

[getchoo]

Beh voilà qui est on ne peut plus clair (même si je crois que computerhotline a inversé les citations par rapport à ses réponses )...

Il suffit donc, sur notre site internet, et sur les CD que nous vendons, de citer à quelle licence on souhaite rattacher nos morceaux (j'ai lu dans une autre partie du site qu'il faut le préciser aussi dans l'ID3 TAG des mp3) et le rattachement est automatique !?!

Quelle licence est la plus adaptée à l'accord total pour une utilisation non commerciale tout en limitant toute utilisation commerciale sans accord préalable ? Dans le tableau des licences libres (disponible sur ce site), je ne comprends pas les différences entre l'OML Yellow, la CC nc, et l'OSML)

J'ai trouvé les textes types à insérer pour se rattacher à une licence libre... par contre, à quoi correspond le digital code ?? Est-il intéressant de spécifier la licence dans plusieurs langues (notamment sur internet) ?

Je ne vois pas l'intérêt de choisir une licence différente par morceau dans un cas général mais peut-être celà a-t-il un intérêt pour certains cas particuliers... des exemples ?

Merci encore de votre participation, j'apprends énormément !

[marcovitch]

Continu à les étudier un peu,à lire et relire , ça va aller et va voir le choix de certains artistes que tu préfère sur l'archive à la riggueur si t'arrive pas à te décider...

[bituur]

sur les trois, Yellow OML, CC nc et OSML,
la grosse différence est que la CC nc est la seule largement utilisée...
les licences OML, datent de 2001, et il n'y a apparemment que les morceaux présent sur le site de l'OML (cf. lien dans tableau) qui l'utilisent..
l'OSML a été créée par Joshua Csehak, de Root Records (cf. lien là aussi), et je ne crois pas qu'à part lui beaucoup l'utilisent..

un peu d'histoire pour éclairer tout ça :
en fait, le mouvement a commencé vers 2000-2001, et plusieurs musiciens/labels/collectifs, ont rédigé et proposé des licences.. certains projets, comme le projet FMPL Free Music Public License de Ram Samudrala, ont "disparu" = la licence n'est plus maintenue, ni mise à jour, d'autres ont recommandé le passage aux Creative Commons (voir laquelle), d'autres restent là, mais n'ont pas bougé depuis..
les CC sont arrivées avec gros travail, grosse équipe, etc.. et ont un peu tout écrasé sur leur passage ... tout ? non ! un petit village gaulois.. plus sérieusement : une seule licence (à ma connaissance) est utilisée largement et internationale, en dehors des CC : la LAL, Licence Art Libre.

[getchoo]

Il va falloir qu'un consensus soit trouvé avec mon groupe, mais comme il fallait bien choisir quelque chose pour se protéger a minima en attendant, j'ai pris la licence suivante : CC Attribution-NonCommercial-NoDerivs 2.5 (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.5/)

Merci à tout ceux qui ont participé pour nous aider, j'espère que celà servira à d'autres. Nous venons juste de nous intéresser au domaine de la musique libre, mais nul doute que nous aurons l'occasion de nous recroiser ici ou ailleurs... notamment je vais proposer à mon groupe qu'on s'ajoute à l'annuaire de ce site...

bye bye !

[AlDenteRecords]

Chez Al Dente Records, nous avons egalement choisi depuis le debut la CC by-nc-nd 2.0.
Car elle convient exactement à ce que nous voulions, a part une chose, la "diffusion commerciale", en fait, nous voulions que meme un profesionnel puisse diffuser notre musique ( bar, resto, salon de toilletage pour caniche roux etc..et les radio ), mais sans que personne ne puisse "vendre" notre musique. Mais sur ce point, il n'y a pas de difference.
Alors on a juste mis sur nos cd: "diffusion publique autorisée".
Tu peux aussi aussi si tu veux rajouté des clause que tu ecrit directement sur les cd ou dans les tag.