j'ai utilisé le compte de delgarma et non de eisse.
Oui parce que je joue dans delgarma et que j'ai oublié de déconnecté.
Bref.
Non je crois avoir dit que c'était la même chose ; du coup c'est moins clair lol ! le jargon c'est contrat de cession d'un spectacle vivant. Mais ca relève de la vente.OK, donc, en résumé, il s'agit d'un contrat de vente, et non de cession (merci des précisions, car pour le coup, la différence entre les deux me paraît nettement plus claire).
ouiContrat par lequel l'organisateur achète un spectacle au producteur, moyennant le respect d'un certain nombre d'articles.
C
Plus précisément, il y a de multiple notions dans un contrat pour un artiste. -Notamment le fait qu'il soit engagé par le producteur (ou bénévole si la production est une association).oncernant le contrat de cession entre le producteur et l'artiste (compositeur/auteur), vous me suggérez de faire un avenant (une annexe ?) au contrat de vente qui contienne un contrat de cession simplifié (avec renvoi à l'éventuel contrat officiel ?) entre le producteur et l'artiste afin de rassurer l'organisateur, c'est bien ça ?
-Que cela implique un statut (salarié ou bénévole), une rémunération ou non,
-Que l'artiste dispose d'une assurance et de la sécurité sociale+congé payé dans le cas salarié.
-Que l'artiste cède l'exploitation de son oeuvre temporairement
-...etc
Tout cela n'a pas a apparaitre dans le contrat de cession entre le producteur et l'artiste me semble t il.
Par contre outre les terme commerciaux de l'entente entre organisateur et producteur, il apparait nécessaire d'insister sur la gestion individuelle des droits d'auteur que l'artiste a choisit. Car au final c'est l'organisateur qui doit payer les redevances si il y en a. (Il paye la sacem usuellement).
Ainsi le producteur devra aussi reverser ces redevances a l'artiste.
Et l'organisateur devra se donner les moyens de respecter la licence libre et informer tout public.
Pas d'avenant juste rajouter ces termes là dans le contrat de vente.
Et rajouter l'artiste comme tierce partie juste pour valider l'entente qu'il a prealablement eu avec le producteur.
Avec le producteur (moi je dis tourneur), oui. Si il y a redevance je pense que tu peux comme cela est fait pour le cachet, désigner 1 des artistes comme responsable du groupe.Dans ce cas, un seul contrat, signé par le collège de compositeurs et auteurs peut-il être suffisant ?
Si les artistes du spectacles ne sont que interprètes (cas possible mais encore rare), il devront eux même certifié au producteur qu'il ont l'accord.
Et donc produire le document adéquate.
Pour les quelques soirées que l'on a pu réaliser à lyon je mettais un écriteau a l'entrée : Soirée sous licence libre "..."Quid de l'idée d'un petit tract à l'entrée à destination de ceux qui rentreraient avec un appareil de captation (c'est particulièrement possible dans le cas qui me concerne, car la musique étant relativement énergique, il y a un service d'ordre à nos concerts, et, de fait, ils fouillent les sacs à l'entrée, donc seraient susceptibles de délivrer ces tracts) ? Ca pourrait être un moyen assez pédagogique (pour ne pas dire pédagogue), et impactant, non ?
Tu peux par exemple reprendre les pictogrammes CC (paternité, modification possible ou non...)
Ou par exemple " Tout captage de l'oeuvre, quel qu'il soit ne peut faire l'objet d'une utilisation commerciale"...un truc dans le genre.
Moi je le veux bien ton tract si t'en fait un. Un affiche sinon.
Génial ! si tu peux me l'envoyer c'est cool.Je me colle à la rédaction d'un contrat type (vu que c'est quand même bien entamé).
On bosse avec BOXSON.NET sur ce thème. Ils sont d'ailleurs pilotes sur le segment spectacle par le biais de notre ami polo.
Si tu as d'autres cas concret contactes moi
contact.lyon@dogmazic.net
didier alias eisse