d.p. et sacem.

[matrakage]

alors voila, hier je vien de faire l'aquisition d'un nouveau disk, intitulé noel, il s'agit d'un vieu double disk avec tous les chants de noel.. et je suis en train de tripé avec notemment douce nuit,

le probleme est en effet de la license, j'aimerais connaitre un détail. sur le disk est mentionné sa : ----> D.P. jusque la pas de souci sauf que en dessous de sa se trouve le logo sacem.

Dans ces cas la, comment sa se passe, c'est domaine public, sacem, ou une reprise de la sacem sur un domaine public.

[aisyk]

Normalement, le logo Sacem ne fait pas foi, c'est l'inscription sur le disque qui donne les droits.
Par contre je n'arrive pas à lire la date... je pense aux interprètes/producteurs, la loi sur les droits voisins ne s'applique qu'à partir de 1985, date de son vote et de sa publication au bulletin officiel.

[matrakage]

c'est écrit réedition p 1984 distribution musicdisc

[aisyk]

alors normalement, tu peux y aller sans soucis !

[edised]

ah moi j'avais une version quand j'étais petit des chanteurs à la croix de bois aussi de douce nuit, et je crois que la musique était cool...C'est peut être la même version...woaw.
Culture quand tu nous tient.
Je me rappelle qu'il y avait un méchant scratch sur le disque qui bouclait une partie de la musique et j'avais trouvé ça cool...Si ça se trouve on a tripé sur le même sample !!!

[matrakage]

ouai cool merci aizyk.

héhé clair je l'ai chopé hier, je vais dire sa... mais c'est mentalement tres dure voir unsoutenable d'écouté un morceau en entier... lol

et pour finir ma question, lorsque sur un vinyl, il n'y a aucune inscription, juste le nom de l'auteur et de sa track.. c'est légal de posté un mix de celui si, il n'y a aucun risque ?

ex :

[aisyk]

Dans tous les cas, la loi dit qu'il faut contacter l'auteur... donc là tu as certainement un disque non-pressé avec bon pour accord SDRM, donc tu ne sais pas... dans le doute...

[matrakage]

ok merci, euhh la moitié de mes disk sont comme sa

[aisyk]

Oui je sais c'est bizarre ainsi mais comme il n'y a aucune indication, d'où l'intérêt d'avoir une licence sur tes disques quand tu les presse individuellement.

Je dois aussi en avoir

Tiens j'ai cherché, je pense que tu pourrai les retrouver...
http://phonoxoid.free.fr/bio/

[yza]

Apparement dans ce cas particulier ça passe [edit] hum...enfin je veux dire c'est en gestion individuelle pas à la SACEM et pas de licence libre non plus, donc faut demander l'avis aux auteurs, car le droits d'auteur de base est hyper restrictif, .....[/edit] mais pour des CD du commerce et des choses plus anciennes voici la procédure que je vous conseille :

Vérifier ici :
http://www.sacem.fr/catel/fwk/main.jsp

Même si cela n'a pas force de loi, la présence au catalogue SACEM montre que des droits existent. Attention à faire la différence entre droits d'auteurs et droits voisins (intérprétation et production) : il faut en tenir compte dans les mix.

Si on veut faire une interprétation perso on ne tiendra compte que du droit d'auteur.

Pour les oeuvres créées à l'étranger si le pays a signé la convention de Berne comme la France, c'est la loi Française qui s'applique (traitement national) Sauf si l'oeuvre est dans le DP dans le pays d'origine.


Pour vérifier au States (bon courage)
http://www.copyright.gov/records/cohm.html
Pas simple mais ça peut servir.
Et oui c'est encore plus compliqué là-bas, le copyright, la preuve :
http://www.copyright.cornell.edu/traini ... Domain.htm

Autre adresse utile :
http://www.mutopiaproject.org/