contrats

[suppr4046]

ca y est je l'ai retrouvé
je l'avais conscienceusement rangé.

Tout d'abord voilà un blog qui nous sert de base de travail et d'info sur l'ensemble des contrats possible.

Nous essayons de bosser avec ce que disent les lois et le code de la propriété intellectuelle en mettant de coté nos opinions personnels car Dogmazic et Boxson ont la joie d'accueillir des oeuvres riches sur leur plateforme et qui sont issus d'artistes aux convictions aussi diverses que variées ; donc pas philosophie dans cette démarche mais du pragmatisme.
Il resta a chacun de s' outiller et de contracter de la manière qu'ils l'entendent.

Contexte :
Nous avons lister l'ensemble des contrat nécessaires dans la chaine musicale primaire.
Ils sont répartis sur 3 segments. Le phonogramme (droit de reproduction), le spectacle (droit de représentation), la diffusion (droit de diffusion).

Nous avons ensuite regardé là ou le droit d'auteur intervenait. Car la licence libre ou plus globalement "la gestion individuelle des droits d'auteurs" n'a de spécificité que pour ce qui concerne les droits d'auteurs tant patrimonial (fait de pouvoir être rétribué lors de l'utilisation de son oeuvre) que moral (fait que l'oeuvre t'appartient).

Car tout ces contrats font appel aussi à d'autres notions :
-Le code du travail pour les contrats d'engagements par exemple.
-Le code du commerce pour les contrats de vente d'un spectacle.
-Le code de la propriété intellectuelle bien évidemment que je conseille a tous de déchiffrer...fastidieux mais essentiel pour aborder les droits d'auteurs.

voici le lien du blog ; y a bcp de choses a mettre a jour.
C'est surtout une mine d'information qui va bien plus loin que le simple droit d'auteur.
Reparle de tout cela.
http://host.covertprestige.info/mlcontrats

eisse
contact.lyon@dogmazic.net

[dana]

ouahh
super boulot
c'est le truc qui manquait
maintenant on aura une adresse pour orienter les artistes qui se posent des tas de questions sur ce forum
thx pour eux!

[eOLe]

Super initiative !!!
C'est une base de travail géniale pour tout le monde ce blog !
Merci les gars !
Ca manquait vraiment cet aspect très pragmatique des lld !

Va falloir en tenir compte dans la refonte du site chers amis développeurs, car c'est super important cette partie juridique pratique pour les artistes.

[taro]

Va falloir en tenir compte dans la refonte du site chers amis développeurs, car c'est super important cette partie juridique pratique pour les artistes.

yes ! c'est dans les tuyaux, c'est dans les tuyaux... 8)

[eOLe]

Génial !

[suppr4046]

attention,
je souhaite juste préciser que ce blog a été réalisé a un moment T ou nos connaissances étaient moindre.
C'est pour cela que je parle de base de travail et de réflexions.
Ne prenez pas encore ces données comme valides et ultimes.

eisse

[wlad_Sebkha-Chott]

OK, j'irais voir ça dès que j'ai un peu de temps.
En ce qui me concerne, comme dit dans l'autre topic, le serveur fonctionne de nouveau, la nouvelle version, corrigée, du contrat se trouve donc dessus.

Bonne lecture.

[eOLe]

Yep !

Mais c'est une bonne base de travail qui va s'enrichir de plus en plus j'espère !