OK super cet article dis donc !FreeMusicFactory a écrit :Pour info :
un excellent article du BBF (Bulletin des Bibliothèques de France), édité par l'ENSSIB (l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques), bref un organisme sérieux qui dépasse largement mon simple point de vue personnel :
http://bbf.enssib.fr/sdx/BBF/frontoffic ... s=non&tri=
notamment :
Je te rassure je ne suis pas têtu mais cet article valide pour moi qu'une bibliothèque n'a pas d'objectif commercial ; sur tout celaBBF a écrit : On trouve en effet désormais sur internet des stocks croissants d’œuvres de toute nature, qui pourront être utilisées le plus souvent librement, surtout si on considère que les bibliothèques ne poursuivent habituellement pas de fins commerciales . Les œuvres peuvent être reprises telles quelles et diffusées aux usagers de la bibliothèque. Si la licence Creative Commons attachée à une œuvre ne comporte pas l’icône « Pas de modification», il est possible pour la bibliothèque de l’utiliser pour produire des œuvres dérivées (par exemple des textes ou des photographies utilisées pour illustrer un site internet).
je vais aspirer cette page et même proposer un renvoi depuis dogmazine !BBF a écrit : 30. Les bibliothèques peuvent ainsi utiliser sans problème les œuvres, très nombreuses, placées sous licence By-Noncommercial-share alike (Paternité / Pas d’utilisation commerciale / Partage à l’identique des conditions initiales). Cf. Creative Commons France, les 6 contrats : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/...
Music factory tu es un chef !
merci bien
didier
Ps : je ne mets pas en cause ton point de vue ; je cherche a argumenter ce qu'on dit. Je recherche des statuts type de bibliothèques qui validerait cela mais n'en trouve pas...rien sur le code du commerce...c'est bon signe