ça y est je suis signé!!!!

[kramik]

Sincèrement je comprends votre point de vue qui de toute façon a plus de crédit que le mien. Vous plaidez pour un idéal que vous cherchez à atteindre, la reconnaissance de tous les artistes, celui qui seul dans sa chambre ou en groupe compose et joue avant tout parcequ'il aime ça, sans devoir se prostituer sur les trottoirs du marketing.

S'il peut en retirer un bénéfice finançier, il le fera. Non pas parceque tout travail mérite salaire car ici je ne demande pas à l'artiste de composer pour moi, j'utilise un morceau qu'il a créé pour lui et pour son public s'il en a un. Généralement ceux qui sont déjà reconnus vont refuser ma proposition à cause du côté "dégradant" de se retrouver sur une publicité, par définition loin des idéaux de l'artiste, et/ou parcequ'ils trouvent mes clips sans intérêt si ce n'est celui de la raillerie.

D'autres, que certains d'entre vous jugez stupides acceptent que j'utilise leurs morceaux en me remerciant de m'intéresser à eux au même titre qu'ils remercient toute personne laissant un commentaire positif ou négatif sur leur musique. Ils ne tireront aucune gloire grâce à moi, ils trouvent une satisfaction dans l'utilisation que je fais de leur musique sur mes images. Ils ne prétendent à rien d'autre que d'être appréciés. On me taxera alors d'avoir flairé le bon filon, de me poser en Jésus-Christ saint-sauveur des artistes libres en mal de reconnaissance ... j'apprécie ce qu'ils font, ils apprécient ce que je fais.

[BrainDamage]

Pour parler en mon nom personnel, si j'ai choisi la clause nc, c'est notamment parce que je suis opposé à tout usage de notre musique à des fins publicitaires.

N'oublions pas que Jim Morrison a (presque ?) montré sa bite sur scène à Miami pour faire échouer un deal avec une grande marque automobile étatsunienne.

Même s'il n'était pas l'auteur du texte original, « Come on Chrysler light my fire », ça devait lui faire mal aux seins.

[suppr7455]

Passionante cette histoire, procés / pas procés...

A mon sens, quelqu'un de malhonnete n'aurait pas grand chose a faire de prevenir les artistes, et en plus de la ramener sur un forum...
France 2 n'est jamais venu expliquer ses methodes en public ou s'excuser suite à l'utilisation d'une oeuvre CC (affaire l'Onomatopeur) dans un reportage diffusé à heure de grande ecoute ... et là on est plus à 60 euros la vidéo...

En tirant un peu les fils, quand on dit 'Licence libre' ou Musique Libre, on crée l'amalgame, c'est une dénomination marketing pour attirer l'attention, et pourtant c'est sincère et pas malhonnete.

Pour regler ca plus vite je propose un duel, un truc reglo, à l'ancienne, quand le CPI n'existait pas... On en fait une vidéo et le vainqueur choisi la licence de diffusion.

[incaudavenenum]

Une bonne jurisprudence, s'il y a procès, serait appréciable pour tous les utilisateurs des LLD.

Après ça, la "bonne foi" ou pas, de Kramik et de sa boîte, ce n'est pas vraiment la question.
Il peut être à titre personnel un type honnête et droit, philanthrope et généreux (même Bill Gates l'est), avoir commis une bévue plus qu'une filouterie ("j'vous jure, m'sieur l'agent, j'l'ai pas fait exprès"), être responsable mais pas coupable ou plus incompétent que malhonnête (pour faire une analogie avec des cas célèbres)... Peu importe : il s'inscrit objectivement dans une pratique qui met en danger la musique sous LLD et n'en respecte pas les clauses.

Généralement, la bonne foi est plaidée pour obtenir la reconnaissance de circonstances atténuantes et obtenir la clémence du juge. Cela n'atténue nullement le préjudice. Et 4 jours de diffusion sur une pub de magasin de rideaux sans l'accord de l'auteur, en dépit des clauses de sa licence et sans rémunération aucune, c'est un grave préjudice.

Alors, si procès et condamnation il y a, j'imagine que ce ne sera pas bien méchant financièrement parlant, même pour une petite boîte. Tant pis si ça attriste un peu le monsieur de passer pour un filou qu'il n'est peut-être pas. Mais quel bel exemple ce serait pour nous.

[suppr7455]

Bel exemple ? tu rigoles ? de la chasse aux sorcieres ouais... arf...
En fait le monsieur, il aurait rien dit à personne, tout serait passé inaperçu. La prochaine fois il saura.
Donc messieurs les commercants, continuez de prévenir les artistes que vous utilisez leurs musiques, comme ca on saura où pointer l'artillerie. Feu à volonté mon général.

[AlDenteRecords]

Je rapelle ici les faits de l'affaire qui nous occupe. Libre à vous de me citer les points que vous contestez.

AldenteRecords, dont vous êtes responsable, est l'éditeur du groupe Tsunami Wazahari. Vous êtes inscrit sur le site de diffusion musicale www.dogmazic.net. Le groupe Tsunami Wazahari se trouve sous licence CC by.nc.nd 2.0, licence qui autorise l'utilisation commerciale de sa musique par un tiers qui en fait la demande et en reçoit l'autorisation explicite.

En date du 13 juillet 2008, je vous ai fait la demande pour pouvoir utiliser gratuitement vos morceaux dans nos clips publicitaires en échange de quoi nous nous engagions à indiquer sous nos clips le nom de votre groupe ainsi qu'un lien vers votre site.

Deux semaine plus tard vous m'avez répondu « ne pas être contre l'utilisation de vos productions dans nos publicités » à condition « qu'une partie, même infîme, vous soit reversée »

Le lendemain (29 juillet), après réception de votre réponse, je me suis rendu compte avoir utilisé par erreur le morceau « Lovin Time » du groupe Tsunami Wazahari. Il arrive que des utilisateurs (comme AldenteRecords par exemple) gèrent plusieurs groupes sur Dogmazic.net. Le nom des artistes et leur logos sont affichés sous l'utilisateur. Ayant reçu l'accord de l'utilisateur Tytof pour utiliser gratuitement sa musique, j'ai téléchargé le morceau « Lovin Time » de Tsunami Wazahari en pensant qu'il était géré par Tytof alors que ce groupe se trouvait en fait dans ses favoris.

Il suffit de visualiser votre page et celle de Tytof pour comprendre que ma méprise est due au fait qu'il n'est pas évident de reconnaître un groupe géré par un utilisateur et un groupe qui se trouve dans ses favoris. La faute est mienne, mais c'est une faute d'innatention, pas une tentative d'escroquerie. Libre à vous d'en douter.

Le jour-même, je vous ai moi-même signalé cette erreur en vous proposant de retirer immédiatement votre morceau si vous le désiriez, et ce, pour vous montrer ma bonne foi.

Le lendemain, à 19h12' (après mes heures de bureau) vous m'avez répondu que vous souhaitiez que je le retire en réclamant une compensation finançière suite au préjudice encouru.

Le lendemain, à 9h30', dès réception de votre message, j'ai retiré le clip en question, je vous l'ai signalé en ajoutant que je ne pouvais réparer un préjudice qui n'existait qu'à vos yeux.

Le lendemain, vous m'avez signalé « douter de mon erreur » et « maintenir votre demande de dédomagement ». Demande à laquelle je n'ai pas fait suite.

Ce matin, vous me signalez que vous allez déposer plainte au parquet de La Rochelle, ville où réside le label Aldente Records pour le motif de non respect de la licence appliquée à ce morceau. Vous me conseillez de vous dédommager du soi-disant préjudice par moi-même plutôt que la plainte ne soit déposée, vous menaçez également de réclamer ce dédomagement dirèctement à nos clients.

Avant de suivre votre conseil ou de répondre à votre chantage, je vous pose une question. A combien évaluez-vous le dommage moral encouru par le groupe Tsunami Wazahari pour avoir utilisé 60 secondes de leur musique sur le clip vidéo d'un magasin de décoration qui est resté en ligne pendant 4 jours, pour vous avoir moi-même prévenu de cette erreur, de l'avoir réparée et de m'en être excusé ?

Si vous attendez mon offre pour voir jusqu'à combien ma société est prête à monter pour ne pas subir de poursuites judiciaires infondées, la voici : je vous propose 30 € que je vous verserai de ma poche, c'est à dire la moitié du prix auquel nous facturons nos vidéos, un peu plus que la partie "infîme" à laquelle vous estimiez avoir droit si j'utilisais un de vos morceaux. Je vous prie donc de me faire parvenir votre numéro de téléphone pour que nous puissions nous arranger à l'amiable.

Si maintenant vous voulez profiter de la loi pour démontrer que dans cette affaire, je suis dans mes tords et ainsi essayer d'en obtenir plus, engagez la procédure contre ma société et rendez-vous au tribunal.

Benjamin Fournier.

[incaudavenenum]

Bel exemple ? tu rigoles ? de la chasse aux sorcieres ouais... arf...

Euh... chasse aux sorcières, t'y vas un peu fort. Brûler les publicitaires en place publique en mettant le feu aux rideaux qu'ils ont essayé de vendre, ça oui, ça ferait un peu chasse aux sorcières, et encore... une sorcière, c'est beau par rapport à une pub.

Là, il s'agit juste de soutirer quelques picaillons symboliques et d'utiliser des moyens bassement légaux pour dire merde à ceux qui voudraient s'y frotter. Je nous trouve même très doux. C'est qu'on est des braves gens un peu babos et tête en l'air, hein, nous autres zartistes.

En fait le monsieur, il aurait rien dit à personne, tout serait passé inaperçu. La prochaine fois il saura.

S'il n'avait rien dit à personne, il n'aurait même pas pu plaider la bonne foi. Son compte était bon. La première sorcière qui joue à ça et qui se fait piquer, elle va morfler grave.

[incaudavenenum]

Le groupe Tsunami Wazahari se trouve sous licence CC by.nc.nd 2.0, licence qui autorise l'utilisation commerciale de sa musique par un tiers qui en fait la demande et en reçoit l'autorisation explicite.

Cela me semble être une interprétation bien tendancieuse de la clause NC.
Je n'aurais pas dit qu'elle autorisait quoi que ce soit, mais au contraire qu'elle interdisait toute utilisation commerciale. Mais à partir du moment où le principe des CC est de laisser l'auteur libre de choisir lui-même ses conditions de diffusion, celui-ci est libre, s'il le souhaite, de faire sauter la clause NC.
Ça revient peut-être au même en fin de compte, mais l'inversion faite ici ("autorise" si... plutôt que "interdit" sauf...) ne plaide pas en faveur de la bonne foi.

Si vous attendez mon offre pour voir jusqu'à combien ma société est prête à monter pour ne pas subir de poursuites judiciaires infondées, la voici : je vous propose 30 € que je vous verserai de ma poche, c'est à dire la moitié du prix auquel nous facturons nos vidéos, un peu plus que la partie "infîme" à laquelle vous estimiez avoir droit si j'utilisais un de vos morceaux. Je vous prie donc de me faire parvenir votre numéro de téléphone pour que nous puissions nous arranger à l'amiable.

Héhé.

[aisyk]

Pour informations :

Affaire L'Onomatopeur / Envoyé Spécial.
Déjà ce n'est pas FR2 qui était en cause mais la société de production d'un reportage d'Envoyé Spécial. Ensuite, l'affaire s'est réglée à l'amiable avec versement d'une somme (inconnue) à l'auteur.
Petit historique de la jurisprudence dans les affaires de droit d'auteur.
http://www.juriscom.net/txt/jurisfr/da/resum.htm#laser

[tdBt]

Aysik "the straight law man"

Merci pour les liens et précisions (on fait simple et on est pas précis mea culpa)

dF