Utilisation commerciale - les limites à ne pas dépasser

[Rico]

Ce thread s'adresse plus particulièrement à ceux qui ont choisi les clauses nc (non-commercial) pour leurs compos, mais les utilisateurs de licences copyleft ont le droit moral pour eux, s'ils veulent contester une utilisation commerciale (ou dégradante) de leur musique, ils sont donc aussi concernés par cet échange d'idées.

Suite à ce thread ou celui-ci, ou encore l'affaire L'Onomatopeur / Envoyé Spécial, force est de constater que la libre diffusion est à tort (et souvent sciemment) assimilée à la gratuité par des tiers commerciaux : certains d'entre eux contreviennent au contrat ou à la licence utilisée par les artistes, en général lorsqu'ils exploitent et/ou modifient une œuvre sans avoir au préalable obtenu l'autorisation des ayant droits.

Ceci étant une infraction au droit d'auteur, cela pose le problème de la réponse (juridique ou non) à apporter à ce genre de cas.

Discutons ici de nos expériences en la matière, où de celles que l'on pourra glaner sur la toile, et surtout de la conduite à tenir en cas d'utilisation commerciale non consentie.

A vos réflexions !

[Bee_Human]

Je l'ouvre puisque personne ne le fait.

Nous avions eu le cas de l'onomatopeur avec l'utilisation de sa musique sur un reportage d'une chaîne télé nationale.

Il y a les évolutions récentes sur la plateforme bleue (pub sur page artiste qui ont été retirés ensuite... Je ne sais pas, je ne suis pas un artiste et contrairement à Bernard Tapie, j'ai jamais voulu spécialement l'être ). L'évolution sur la plateforme au miel avec la vente gratuite de son oeuvre pour spot de pub sur un site 100% commerciale.

Le cas de Drunksouls.

Les player bleue, miel se joue sur des sites qui utilisent des ads publicitaire (soit par ce que c'est une plateforme gratuite, soit par ce que c'est le webmaster lui-même qui les place)

Alors c'est quoi une utilisation commerciale ?
C'est quoi une utilisation commerciale tolérée ?
Et pour rebondir sur Christophe E. , comment fait-on respecter les différentes clauses des licences CC (By-NC-SA par exemple) ?

[eldorock]

Question : pourquoi ne pas envisager la rémunération (ou la réparation) d'une musique utilisée sur un pub par... un pub "offerte" au(x) musicien(s) dans des conditions de "visibilité" négociées ?
Parce que le musicien, il veut soit des sous, soit être vu, non ?

[Rico]

haha, on a du le poster en même temps
lequel on garde ?

[Tsunami]

pas celui ci ..

[xulops]

J'ai fait un truc pas courant sur phpBB : fusionner deux topics.

Bons débats !

[dana]

Alors c'est quoi une utilisation commerciale ?
C'est quoi une utilisation commerciale tolérée ?

Il y aurait au moins deux manières de poser le problème à mon sens

1° La manière "juridique", définitionnelle. Existe-t-il une définition légale de ce qu'est un type d'échange dit commercial en droit français ?

http://www.lexinter.net/Legislation/codecommerce.htm

Je vous laisse méditer là dessus : de mon côté je considère qu'il est vain d'espérer s'accrocher EXCLUSIVEMENT à une définition de ce type. Parce que la réalité qui nous occupe n'est pas exclusivement JURIDIQUE. Ce serait peut-être souhaitable. Mais si on prend la peine de lire les messages et les opitions exprimés au sujet de la fameuse clause "non commerciale" on se rend bien compte que le fond de la question telle qu'elle est posée dans notre petit monde est d'abord MORAL. Le juridique n'épuise pas le moral, et je m'en réjouis..

2° En l'absence d'une définition fiable et qui fasse l'unanimité de ce qu'est une relation d'échange de type commerciale, nous voilà donc renvoyés à nos propres conceptions. ET là, évidemment, chacun fait avec sa culture. Certains s'appuieront sur la philosophie et l'économie. D'autres sur un sentiment personnel exprimé de manière plus ou moins rationnel (par exemple, Adam Smith a dit, Amartya Sen a dit..), d'autres se nourriront de certains phantasmes (je hais le commerce parce que vendre c'est pas bien etc.)

Il est question d'une certaine tolérance. Ça indique assez bien que ce que nous appelons "commercial" n'est pas fixé universellement. Ce qui est considéré comme commercial dans un environnement ou pour une personne lambda, ne sera pas considéré de la même manière dans un environnement ou par une personne delta.

On aura carrément des interlocuteurs pour qui le commerce d'emblée est connoté péjorativement, d'autres pour qui sa valeur morale est neutre, d'autres qui le considèrent au contraire comme un accomplissement civilisationnel, etc.

Donc
ça va pas être facile de s'entendre.

3° Et puis, derrière cette question, se profilent aussi, implicitement, des positions plus ou moins intéressées. DEs postures éthiques (le désintéressement) jusqu'aux postures les plus cyniques ("je n'utilise les licences de libre diffusion que comme un moyen, en espérant à moyen terme être signé chez Universal et adhérer à la Sacem etc.")
Entre ces deux termes, il y a toute une gamme de postures plus ou moins éthiques, plus ou moins intéressées, plus ou moins cyniques.

4° Encore un facteur à prendre en compte. L'enjeu de la clause NC, et de ce qu'on entend par commercial, est forcément liée à l'investissement nécessaire à la réalisation de l'oeuvre.
je parle ici de toute sorte d'investissement : financier bien sûr, mais aussi par exemple, le fait qu'on y mette parfois ses tripes dans une chanson, d'autres fois un peu moins, etc. (donc "matériel et/ou affectif)

C'est pas la même chose de produire un morceau electronique vite fait en activant un logiciel informatique et des boites à rythme et travailler un an avec une dizaine de musiciens pour produire un album avec des instruments réels etc.
C'est pas le même problème non plus si on est signé sur un label, avec pressage ou tirage de plusieurs centaines d'exemplaires avec investissement promo et tournées de concerts, et faire de la zique dans sa chambre en ayant pour seule exposition la base de données de dogmazic.
C'est pas le même type d'investissement en tous cas, et du coup, la clause NC n'a pas la même signification dans ces différents cas, et la "tolérance" à ce que nous concédons comme étant "commercial" ou non, n'a pas le même sens non plus.


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ma pratique personnelle (pour ma musique et les disques d'another record quand je m'occupais du label) :

Pour ma part je suis en général très tolérant sur la question de ce que je considère comme "commercial" ou pas.
Je suis tout à fait content qu'on diffuse ma msuique dans un bar ou sur une radio (pour avoir eu des expériences assez précises de ce qu'était que gérer une radio et un bar à musique, je considère que j'y gagne bien plus que j'y perd dans l'histoire : c'est peut-être un usage "commercial", je ne sais pas, mais je le considère comme "non commercial" par rapport à mon interprétation de la clause NC). je serais par contre impacablement restrictif si on utilisait ma musique pour un clip publicitaire ou un film à budget gros ou moyen, ou sur un site web manifestement uniquement préoccupé d'intentions mercantiles. etc..

[Mankind_concept]

Bon, la moindre des choses c'est d'intervenir ici...

Je vais sans doute me répéter par rapport aux différents thread de Dogmazic et d'ailleurs sur lesquels je suis déjà intervenu :
A mon sens les LLD ne doivent concerner que les particuliers : la liberté pour eux de partager ce qu'ils ont aimé comme ce qui se fait "illégalement" (*) en P2P avec les artistes signés.
(*) On peut toujours invoquer le droit à la copie privé, mais...
Il n'y a, dans ce cas, aucune utilisation commerciale de la musique.

Pour ce qui est d'une utilisation commerciale de la musique :

Nous vivons dans un monde mercantile, capitaliste et j'en passe... Il est évident que, si des sociétés se servant de musique peuvent annuler leurs dépenses sur ce poste, elles le feront pour 2 raisons : être plus compétitif et/ou faire plus de marge.
Tout simplement, je n'accepte pas qu'une société puisse gagner de l'argent sans aucune contrepartie parce que c'est du dumping par rapport aux musiciens qui vivent ce cette activité et parce que je trouve ça immorale. Ce dernier point est très subjectif, je le reconnais. Beaucoup de sociétés font actuellement du capitalisme décomplexé et n'hésitent pas à dire ouvertement et cyniquement (très subjectif également) : "pourquoi achèterai-je de la musique alors qu'il en existe de la très bonne gratuitement".
Certains font le parallèle avec le logiciel libre et son utilisation par des sociétés à but lucratif. Je ne suis pas d'accord. Je pense que l'exception culturelle existe et que la culture n'est pas une marchandise.
Comme on a tous ses compromis, j'en ai fait un concernant l'utilisation commerciale de ma musique, c'est Jamendo. Jusqu'à aujourd'hui et malgré de nombreuses dérives du site, j'y laisse ma musique car il me semble que Jamendo offre une contrepartie, mais là encore cela reste aussi éminemment subjectif... C'est sans doute parce que j'ai découvert les LLD grâce à Jamendo, parce que j'y ai reçu mes première critiques, parce que j'y ai rencontré plein de gens,.... Il y a un autre site que j'ai quitté qui m'avait également offert tout ça... Mais je l'ai quitté quand il est devenu ouvertement décomplexé et a proposé l'utilisation de nos musiques gratuitement pour des publicités réalisées par un site de vente en ligne n'ayant rien à voir avec la musique et 100% commercial sous prétexte de visibilité. Par la suite ce programme est devenu optionnel comme cela a été le cas sur Jamendo dés le début. Sur Jamendo je n'ai activé aucun programme optionnel sauf celui des recettes pub redistribuées... Aïe !!! Dés le premier versement de Jamendo, j'en virerai 50 % à Dogmazic. Oui, je l'ai écrit dans un autre thread ici !!! Pourquoi j'ai activé cette option : Si Jamendo vit grâce à la pub, pourquoi lui laisserai-je encore plus de revenus. Soit je quittai Jamendo à cause de la pub envahissante, soit j'y restai et j'activai cette case. L'option rester et refuser les revenu de la pub était à mon sens encore plus bancale...
Pour faire un peu de lèche... Il n'y a qu'ici que je suis totalement en accord avec mes valeurs...
Bon, j'ai été un peu long, j'ai certainement encore des trucs à écrire, mais je laisse pour le moment de la place à d'autres.

[Mankind_concept]

Oups, Dana a écrit son post en même temps que moi... Mais, il est bien le sien ! Il montre toute la complexité des rapport de l'être humain avec sa conscience.

[kramik]

Je vous explique ici comment je perçois l’aspect commercial de vos musiques en tant que vidéaste-monteur dans mon agence de pub.

Si cela peut vous aider à communiquer vos exigences à ceux qui, comme moi, voudraient utiliser vos musiques à titre commercial, je considère qu’on pourra aboutir, si pas à un terrain d’entente (tout le monde n’acceptant pas de pactiser avec le diable), du moins à une définition mieux compréhensible du concept de musique libre et ainsi à mieux vous protéger si vous estimez devoir l’être.

Je ne considère ni la Musique ni l’Art en général comme une simple production esthétique, comme une activité dont l’aboutissement doit être un produit fini. L’intérêt premier de l’art est sa démarche. Mais aujourd’hui, l’exception culturelle n’existe pas à mes yeux. Que l’on veuille se battre pour est peut-être une bonne chose mais à l’heure où on peut (aussi) composer en un quart d’heure en créant des boucles sur son ordinateur, toutes les productions ne peuvent être considérées de la même manière.

Comme ca a été dit, il existe presque autant de définitions que d’artistes. En sous signant à vos licences, en donnant un cadre juridique à différents concepts idéologiques, vous dépassez ces concepts et vous reconnaissez implicitement l’existence d’une réalité, celle du marché de la musique, marché duquel certains cherchent à se protéger catégoriquement, et d’autres à y entrer par une voie nouvelle (le cas des Arctic Monkeys démontre assez que cette voie fonctionne).

Les différentes licences sont là parce qu’un seul concept ne peut s’appliquer à des artistes ayant des parcours forcément divers et des conceptions apparemment opposées. Quand je demande l’autorisation pour utiliser une musique sur un clip publicitaire, je n’ai pas l’impression d’« agresser » votre communauté étant donné que le cadre juridique que vous posez vous-même m’y autorise et que je reçois plusieurs réponses positives.

A quoi sont dus ces accords ? Certains espèrent ainsi une visibilité, et à terme, une reconnaissance. En figurant sur un clip de magasin de décoration, que cette visibilité soit réelle ou pas, c’est selon moi à l’artiste d’en juger. Considérant les contraintes qui sont les miennes (contraintes de temps surtout, monter des rushes que je n’ai pas filmé moi-même, rendre sexy un vendeur de voitures d’occasions …) j’essaie de faire au mieux car j’aime mon boulot, l’image c’est mon truc et si je dois passer par la pub pour essayer d’évoluer, je le ferai.

D’autres artistes qui me donnent leur autorisation se placent, je pense, au-delà des contraintes de production de leur musique, la considérant avant tout comme un plaisir à exprimer des états d’âme, seuls, en groupe, sur un ordinateur, sur une scène, … et si un publicitaire utilise leurs morceaux sur un clip comme ambiance sonore, ils sont prêts à les donner gratuitement, considérant le plaisir qu’il y a à faire de la musique supérieur à ce qu’ils pourraient retirer financièrement de ce qu’il faut bien appeler un produit fini. Si vous considérez que je les exploite, libre à vous de les mettre en garde en avançant vos propres arguments.

Certains de mes clips sont moins ridicules et j’estime que la mise en commun d’une musique et d’une vidéo donnent à chacune une autre dimension, je ne vais pas dire qu’elles sont transcendées, j’entends des dents grincer et des phalanges craquer, mais simplement que le vidéaste y gagne en qualité, et le musicien en visibilité. Regardez Pahia, Winandy ou la deuxième vidéo de Boccon sur www.videoshopping.lu, je ne pense pas projeter sur ces musiciens les feux de la gloire, mais j'apporte à leur musique une autre dimension.

Je reconnais que je pourrais décrédibiliser Dogmazic en contribuant à donner de ce site une image de marché de la musique au rabais. Je pense aussi qu’une collaboration avec des agences de pubs peut être favorable à ceux qui veulent une visibilité. La pub c’est pas la panacée mais ca peut être un début.