La première lecture de ce post ma fait un peu mal au crâne. La seconde m'a semblé plus claire, donc je reprend pour être bien sûr
Pour la première question (A)
donc pour un poème publié en by-sa :
- si l'auteur original A fait une chanson à partir de son poème, A la publie sous la licence qu'il veut.
- si un auteur B 'dérive' une chanson à partir du poème, B doit la publier aussi en by-sa.
- si un auteur C 'dérive' une chanson à partir du poème mais qu'il a envie de la publier en by-nc-nd, C doit demander l'autorisation à A. si A donne son accord, C pourra publier sa chanson en by nc nd.
Cette explication de Taro résume bien la réponse. Exact?
Pour la deuxième question, c'est un peu plus compliqué puisque la situation proposée implique que la maison de disque s'adapte aux licences libres
Yza a écrit:
Toute clause imposée par la maison de disque, supprimant la libre circulation des oeuvres déposées au préalable sur le web (et sur cd ou autre support ) est caduque...mais pour être tranquille il faudrait une jurisprudence.
Des cas tordus pourraient apparaître si des maisons de disques n'étaient pas au courant de la libre diffusion préalable des oeuvres de leurs poulains...autrement dit si ces derniers, repérés dans un concours ou en concert s'étaient bien gardés de préciser ce détail..
Bituur a écrit:
un auteur ayant diffusé sous CC peut contracter avec une maison de disque, voire adhérer à la SACEM ; cela n'interdit pas aux personnes ayant reçu l'oeuvre dans les conditions d'une licence CC d'en jouir selon ces conditions
Ces remarques que je trouve un peu contradictoires et montrent qu'il y a encore un flou juridique à ce niveau. Ce n'est donc pas encore possible légalement actuellement. Ou plutôt, c'est possible en passant pour l'instant par des négociations.
Cela montre donc que les maisons de disque (ou la Sacem) auront besoin de changer leur fonctionnement pour que des morceaux en licence CC puisse être compatible avec leur contrat. Pour cela, je vois deux possibilités: 1/ la maison de disque accepte d'éditer des oeuvres créées par des auteurs qui ne sont pas membres de la Sacem, 2/ Ou alors, la maison de disque ne change pas sa manière de faire, mais c'est la Sacem qui change son règlement et accepte (ou officialise) les licences CC, et donc rend compatible les licences CC avec les maisons de disques.
Bituur a écrit:
nous sommes en train de réfléchir pas mal là-dessus, sommes en contact avec la SACEM d'ailleurs, pour voir comment régler ou au moins améliorer cela : le problème là étant d'abord et avant tout celui de la SACEM et de ses membres : l'une n'informant ni ne formant pas assez voire pas du tout ses membres, les autres ignorants pour beaucoup, s'en foutant pour certains.
Ces changements (dans les têtes des artistes, des éditeurs, etc) arriveront probablement bientôt, mais ils arriveront le jour où les maisons de disque y verront un intérêt, donc le jour où un nombre d'artistes assez important publie ses oeuvres en licence CC.
D'un autre côté, les changements dans les mentalités peuvent venir aussi des artistes reconnus nationalement, d'où, peut être, l'intérêt d'une action comme la sortie du cd wired aus États-Unis, qui a rassemblé des artistes reconnus internationalement, et donc contribué (un peu, mais c'est déjà un début ) à changer les mentalités dans l'industrie du disque.
Dana a écrit:
à la sacem on ne dépose pas des morceaux mais on adhère comme membre d'abord
et ensuite toutes les oeuvres dont on est l'auteur sont de facto dans le catalogue de la sacem et/ou soumises à son examen
Bituur a écrit:
les beastie comme tous les musiciens sur le cd wired, sont membres de sociétés de gestion de droits nord-américaines, qui n'exigent pas l'exclusivité totale de l'apport complet des droits
L'expérience du cd wired est donc impossible légalement en France pour l'instant puisque "toutes les oeuvres dont on est l'auteur sont de facto dans le catalogue de la sacem" lorsqu'on en est membre. Elle ne sera donc possible que si des artistes négocient avec la Sacem pour faire une exception.
Alors imaginons qu'un groupe d'artiste comme Manu Chao, Renaud, Mano Solo, Didier Super, Noir Désir, etc (ne pas taper, je prend juste des exemples d'artistes susceptibles éventuellement d'être intéressés par une telle expérience) demande à la Sacem de modifier sa règle exceptionnellement (et éventuellement, à terme, annuler cette exclusivité).
Tout ça pour dire que les changements dans les mentalités viendront d'un double front, des artistes non-sacémisés passionnés par la philosophie des licences CC (que l'on trouve par exemple ici sur Dogmazic) et des artistes Sacemisés-Maisond'disqués (qu'on pourrait inciter à se cd-wirediser...) qui ne sont pas tous indifférents à ce mouvement des musiques libres et aux problèmes que ce mouvement essait de corriger.
Heu... ça a du sens, c 'que j'raconte?
