Pour nous contacter : soyez au rendez-vous sur IRC ! ⋅ Parcourir l'archive musicale Dogmazic ⋅ Notre Blog ⋅ Notre Documentation
Bonjour à tous,
Le forum Musique Libre a migré !
Pas d'inquiétude, vos comptes et vos messages ont été migré ! Mais nous n'avons pas pu migrer les mots de passe, il vous faudra donc cliquer sur "J’ai oublié mon mot de passe" et suivre la procédure.
Welcome back
Le forum Musique Libre a migré !
Pas d'inquiétude, vos comptes et vos messages ont été migré ! Mais nous n'avons pas pu migrer les mots de passe, il vous faudra donc cliquer sur "J’ai oublié mon mot de passe" et suivre la procédure.
Welcome back
débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
- incaudavenenum
- Messages : 843
- Inscription : 18 mai 2006, 21:07
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
Bon ben moi, j'ai déjà deux pages de retard sur ce thread, et le temps que je potasse tout ça et comprenne (y a des termes un peu ésotériques, pour moi : Guso, j'ai cru que c'était un clown), il y aura au moins deux ou trois pages de plus.
Sniff.
Sniff.
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
taro écrit :
tout cela existe ou est possible
mais la question ne l'oublions pas est celle-là :
si on nous impose une manière de faire ? une administration rigoriste dans le genre de ce qui a été proposé dans l'avant projet de loi
6 concerts max par an dans des salles "officielles" (lors de soirées des musiques amateurs) avec promotion réglementée, et interdiction de toucher un penny, sans compter que tout cela est chapeauté par un professionnel de la profession qui lui sera payé pour te prodiguer de bons conseils
ils fournssent la tétine et le doudou avec j'espère ?
sérieux
c'est ça le sujet
ou alors est-ce que je paranoïse ??
pour être clair, je préférerais que les choses restent en l'état et qu'on nous fasse pas chier
mais ...
si tel n'est pas le cas ??
c'est ça qui justifie ce fil, ne l'oublions pas
oui les assos, la mirco entreprise, jouer gratos, etc.mais ce qui est bien, c'est qu'il y a plein d'approches possibles.
on peut aussi choisir de toujours jouer gratos ! y'a bien des fous qui décident de distribuer gratuitement leurs musiques sur internet alors pourquoi pas la même chose pour ce qui est de jouer ?
tout cela existe ou est possible
mais la question ne l'oublions pas est celle-là :
si on nous impose une manière de faire ? une administration rigoriste dans le genre de ce qui a été proposé dans l'avant projet de loi
6 concerts max par an dans des salles "officielles" (lors de soirées des musiques amateurs) avec promotion réglementée, et interdiction de toucher un penny, sans compter que tout cela est chapeauté par un professionnel de la profession qui lui sera payé pour te prodiguer de bons conseils
ils fournssent la tétine et le doudou avec j'espère ?
sérieux
c'est ça le sujet
ou alors est-ce que je paranoïse ??
pour être clair, je préférerais que les choses restent en l'état et qu'on nous fasse pas chier
mais ...
si tel n'est pas le cas ??
c'est ça qui justifie ce fil, ne l'oublions pas
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
etsérieux
c'est ça le sujet
ou alors est-ce que je paranoïse ??
Comme dit Christophe, après DADVSI ... on peut s'attndre à tout. Même s'il existe des arguments concrets (financiers entres autres) pour démonter cet-avant projet merdeux, on n'est pas à l'abri. Mais comme le but avéré est de "faire de la place aux pros pour les pros tout en matant les amateurs....." le sujet est donc politique.Donc, in fine c'est peut être pas vraiment un problème de code du travail...mais bon, je divague, c'est de la pure paranoïa bien entendu...
Perso si je devais retenir un seul argument se serait celui-là : on vous voit venir avec vos gros sabots, mais on est là on exste et si vous voulez vous occupez de notre sort ça ne se ferra pas sans nous.
Donc faut préparer le livre blanc de manière à pouvoir le dégainer auprès de nos chers députés locaux... des que nos "amis" aurons décidé de bouger une oreille.
Parceque l'histoire des revenus...comme je disais c'est accessoire une sorte de leurre.
S'il ya déclaration à faire alors hop un guso et roule ma poule !
En fait le guso, c'est un peu comme un chèque emploi-service.
Tient un mode d'emploi simplifié valable pour 1 artiste, ça peut servir :
Tout peut se faire par internet, c'est pas (trop*) compliqué et en plus on peut gérer la paperasse quasiment pour l'organisation (j'ai déjà fait 1 fois)
Normalement c'est à l'organisateur de faire la manip, mais tu peux le faire toi-même si c'est une grosse feignasse ... ou parce que t'as vendu la saisie de bulletin dans le pack " all inclusive" You know? bizness is bizness ^^
Si c'est pas déjà fait tu t'inscris et tu inscris l'organisateur.
Y a des simulations de bulletins (cachets) possibles.
A. tu fais une DPAE
B. tu joues
C. Tu vas sur le site pour remplir le nombre d'heures, le montant horaire, cocher les bonnes cases, ça te calcule le truc et hop t'as plus que 2 chèques à faire signer t'envoies celui du Guso, t'encaisses le tien et en fin de mois tu reçois un document récapitulatif il me semble même que c'est transmis direct à l'ASSEDIC mais bon, je sais plus trop après.
NB : cachet = 1 bulletin de salaire (avec des spécificités) mais ça reste un bulletin de salaire
Je suis étonnée que personne (ou presque) ne connaisse le GUSO
* Perso ça me paraît très simple, mais je calculais des bulletins dans une vie antérieure, alors, il faut pas s'y fier...
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
ben je suis le premier à être étonné d'en avoir jamais entendu parlerJe suis étonnée que personne (ou presque) ne connaisse le GUSO
Donc Ysa mise si j'ai bien compris sur le GUSO,ce qui permettrait de régler le problème des revenus déguisés, du travail au noir etc.
et après : on milite pour se faire entendre auprès du législateur.
Pourquoipas
mais :
est-ce que c'est viable le GUSO dans la réalité pour nos petits concerts faits sous, le manteau ?
Est-ce qu'on va trouver des bars capables de payer les charges et tout ça ??
parce qu'il est là le problème
si on se fait payer de main à main (et ça m'est arrivé quasiment à chaque fois que je faisais un concert : au mieux j'avais une espèce de fiche de frais confectionnée à la hâte, au pire, j'avais une enveloppe avec des biftons dedans et une part de la recette du bar en fin de soirée) c'est pas pour rien..
c'est parce que les concerts dans les bars, ben c'est pas bien rentable
Je me souviens ce que disait le patron d'un des bars les plus courrus de Poitiers en matière de concert : "de toutes façons, que je fasse un show ou pas, mon bar est plein. Si je fais des concerts c'est que j'aime ça voilà. À la limite, c'est que des emmerdes supplémentaires : faut payer les musiciens, bouleverser l'aménagement des lieux, faire à manger aux artistes tout en servant les clients, faire gaffe au bruit, s'attendre à la visite des inspecteurs du travail, bref que des emmerdes."
Quand j'organisais moi -même des concerts dans un autre bar à Poitiers, on avait fait une saison entière, dans un caveau. J'avais choppé un groupe de New York qui passait en tournée dans le coin. On devait payer 300 euros. ET ce soir là, quand le live a commencé il y avait 5 personnnes dans la salle et aucune entrée payante. On a payé quand même. Opération super pourrie financièrement. Alors si en plus il fallait payer des charges etc. Tu imagines ??
C'est pour ça que je suis pas persuadé que le GUSO soit adapté à la réalité. D'où l'idée que je continue à soutenir (faut bien que quelqu'un le fasse) d'un seuil de revenu en deça duquel on n'est pas taxé. ça du côté artiste. Du côté organisateur, faut aussi des facilités à mon avis. Lesquelles je ne sais pas.
Plutôt que de mettre dans les batons dans les roues des bars, il vaudrait mieux au contraire leur faciliter la tâche, par des déductions d'impôts ! Là c'est de l'utopie je sais mais bon : c'est pas ça "défendre la création" machin truc ?
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
Non je ne milite pas QUE pour le GUSO mais je crois que cette option est trop souvent ignorée... Elle permet d'être totalement en règle dans certains cas partiellement si on ne déclare qu'un zicos sur 2... Enfin bref, c'est pas la panacée, mais disons que le GUSO c'est le "chèque emploi service" culturel. S'il y a un budget officiel suffisant cela permet de faire les choses dans les règles.dana a écrit :ben je suis le premier à être étonné d'en avoir jamais entendu parlerJe suis étonnée que personne (ou presque) ne connaisse le GUSO
Donc Ysa mise si j'ai bien compris sur le GUSO,ce qui permettrait de régler le problème des revenus déguisés, du travail au noir etc.
et après : on milite pour se faire entendre auprès du législateur.
Je sais bien que les bars n'ont pas forcément les budgets ou bien c'est parcequ'ils recyclent le black et là c'est pas déclarable... mais dans ce cas là il n'y a pas de solution légale, comment veux-tu faire si le payeur ne veut pas déclarer...De ce côté là on a rien à proposer au législateur ou du moins pas grand chose. Pourboires ? Frais ? et paf on y revient...Dana a écrit : Pourquoipas
mais :
est-ce que c'est viable le GUSO dans la réalité pour nos petits concerts faits sous, le manteau ?
Est-ce qu'on va trouver des bars capables de payer les charges et tout ça ??
parce qu'il est là le problème
si on se fait payer de main à main (et ça m'est arrivé quasiment à chaque fois que je faisais un concert : au mieux j'avais une espèce de fiche de frais confectionnée à la hâte, au pire, j'avais une enveloppe avec des biftons dedans et une part de la recette du bar en fin de soirée) c'est pas pour rien..
c'est parce que les concerts dans les bars, ben c'est pas bien rentable
Je me souviens ce que disait le patron d'un des bars les plus courrus de Poitiers en matière de concert : "de toutes façons, que je fasse un show ou pas, mon bar est plein. Si je fais des concerts c'est que j'aime ça voilà. À la limite, c'est que des emmerdes supplémentaires : faut payer les musiciens, bouleverser l'aménagement des lieux, faire à manger aux artistes tout en servant les clients, faire gaffe au bruit, s'attendre à la visite des inspecteurs du travail, bref que des emmerdes."
Quand j'organisais moi -même des concerts dans un autre bar à Poitiers, on avait fait une saison entière, dans un caveau. J'avais choppé un groupe de New York qui passait en tournée dans le coin. On devait payer 300 euros. ET ce soir là, quand le live a commencé il y avait 5 personnnes dans la salle et aucune entrée payante. On a payé quand même. Opération super pourrie financièrement. Alors si en plus il fallait payer des charges etc. Tu imagines ??
C'est pour ça que je suis pas persuadé que le GUSO soit adapté à la réalité. D'où l'idée que je continue à soutenir (faut bien que quelqu'un le fasse) d'un seuil de revenu en deça duquel on n'est pas taxé. ça du côté artiste. Du côté organisateur, faut aussi des facilités à mon avis. Lesquelles je ne sais pas.
Plutôt que de mettre dans les batons dans les roues des bars, il vaudrait mieux au contraire leur faciliter la tâche, par des déductions d'impôts ! Là c'est de l'utopie je sais mais bon : c'est pas ça "défendre la création" machin truc ?
pour résumer tu peux prendre le problème dans le sens que tu veux salaire, micro entreprise, frais, côté artiste... si le patron du bar ne veut pas te déclarer et béh toi non plus tu déclares pas, sinon il sera contrôlé et donc dans le caca...Après pour inciter à la déclaration, y a moyen de faire des tous petits cachets et puis le reste "chapeau l'artiste..." On en revient au trucs et astuces dont je parlais, et bon, c'est le genre de chose que l'on voit aussi dans certains secteurs artisanaux...
Proposer au législateur une mesure fiscale incitative pourquoi pas mais combien ? quoi ? Comment ? Et puis les titulaires de la licence spectacle ne vont pas aimer la blague...encore un truc qui va encore entamer leur gagne pain...remember : concurrence déloyale
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
oui tu as raison sur tout ça
imaginons le truc là imposant aux artistes de déclarer les sommes qu'ils perçoivent (que ce soit des frais ou autre chose, qu'importe), sommes qui, si elles ne dépasssent pas un certain seuil annuel, ne sont pas pas taxables (pour dire vite)
Il faudrait alors évidemment que les organisateurs du show déclarent aussi. Si c'est une structure qui n'est pas une salle de concert à proprement parler, mais un bar, on pourrait imaginer le truc suivant :
l'établissement déduit de son CA imposable les sommes qu'il a refilé aux artistes. Pourquoi ? parce que ce faisant, il oeuvre en faveur de la diffusion de la culture.
Cela fonctionne tant qu'il ne dépasse pas un certain nombre de spectacles annuels (sinon il doit prendre une licence d'entrepreneur de spectacles etc..)
bon
c'est surement délirant, mais il faut bien que quelqu'un délire pour ouvrir des espaces à l'imaginaire
le mec qui a eu l'idée des licences libres, ça a du paraitre délirant au début n'est-ce pas ?
imaginons le truc là imposant aux artistes de déclarer les sommes qu'ils perçoivent (que ce soit des frais ou autre chose, qu'importe), sommes qui, si elles ne dépasssent pas un certain seuil annuel, ne sont pas pas taxables (pour dire vite)
Il faudrait alors évidemment que les organisateurs du show déclarent aussi. Si c'est une structure qui n'est pas une salle de concert à proprement parler, mais un bar, on pourrait imaginer le truc suivant :
l'établissement déduit de son CA imposable les sommes qu'il a refilé aux artistes. Pourquoi ? parce que ce faisant, il oeuvre en faveur de la diffusion de la culture.
Cela fonctionne tant qu'il ne dépasse pas un certain nombre de spectacles annuels (sinon il doit prendre une licence d'entrepreneur de spectacles etc..)
bon
c'est surement délirant, mais il faut bien que quelqu'un délire pour ouvrir des espaces à l'imaginaire
le mec qui a eu l'idée des licences libres, ça a du paraitre délirant au début n'est-ce pas ?
-
Mankind_concept
- Messages : 1367
- Inscription : 01 janv. 2006, 19:58
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
J'ai écouté une émission dans la voiture à 12h30 sur France inter concernant une coopérative d'activité et d'emploi qui proposait aux artistes un CDI sur "résultat", c'est à dire qu'il était rémunéré quand il vendait quelque chose.
J'ai cherché rapidement et je crois avoir trouvé le site de la coopérative :
http://www.artenreel.com/
J'ai trouvé en passant d'abord par ce cite qui présente le principe de ce type de coopérative :
http://www.chrysalide.coop/spip.php?article110
Je ne sais pas si tout ça peut répondre au problème de la rémunération que vous avez abordé.
J'ai cherché rapidement et je crois avoir trouvé le site de la coopérative :
http://www.artenreel.com/
J'ai trouvé en passant d'abord par ce cite qui présente le principe de ce type de coopérative :
http://www.chrysalide.coop/spip.php?article110
Je ne sais pas si tout ça peut répondre au problème de la rémunération que vous avez abordé.
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
alors je vais surement poser une question idiote, mais pourquoi les organisateur de concert (dans les bars où autres...) devraient-ils être taxé ?
pasque bon le groupe joue dans un lieu, à la fin de la prestation, le groupe et le patron ce mettent d'accord sur le nombre d'heures et un salaire adéqua, tout le monde signe le papier le groupe paie une taxe sur son revenu annuel s'il dépasse une certaine somme (ce qui parait être une bonne option pour tout le monde ici depuis plusieurs pages) et le patron déclare les heures et ne paie aucune taxes dessus (ça sert à vérifier que le groupe n'indique pas moins d'heure qu'il ne le devrait)
question : où est le problème ???
le statu du musicien serai en profession libéral et basta
concernant le guso, à défaut d'être une solution miracle c'est a garder sous le coude pour montrer par un exemple concret qu'il y a moyen de faire un truc qui roule sans que ça ferme toutes les portes au musicien lambda...
...
pasque bon le groupe joue dans un lieu, à la fin de la prestation, le groupe et le patron ce mettent d'accord sur le nombre d'heures et un salaire adéqua, tout le monde signe le papier le groupe paie une taxe sur son revenu annuel s'il dépasse une certaine somme (ce qui parait être une bonne option pour tout le monde ici depuis plusieurs pages) et le patron déclare les heures et ne paie aucune taxes dessus (ça sert à vérifier que le groupe n'indique pas moins d'heure qu'il ne le devrait)
question : où est le problème ???
le statu du musicien serai en profession libéral et basta
concernant le guso, à défaut d'être une solution miracle c'est a garder sous le coude pour montrer par un exemple concret qu'il y a moyen de faire un truc qui roule sans que ça ferme toutes les portes au musicien lambda...
...
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
parce que justement, c'est pas si simplepasque bon le groupe joue dans un lieu, à la fin de la prestation, le groupe et le patron ce mettent d'accord sur le nombre d'heures et un salaire adéqua, tout le monde signe le papier le groupe paie une taxe sur son revenu annuel s'il dépasse une certaine somme (ce qui parait être une bonne option pour tout le monde ici depuis plusieurs pages) et le patron déclare les heures et ne paie aucune taxes dessus (ça sert à vérifier que le groupe n'indique pas moins d'heure qu'il ne le devrait)
question : où est le problème ???
le statu du musicien serai en profession libéral et basta
relis les posts de taro ou ysa, qui ont émis un certain nombre d'objections à cette idée et qui connaissent le droit du travail français (bien mieux que moi qui n'y connait rien à vrai dire)
Re: débat sur une probable révision de la loi sur le spectacle
le truc c'est que pour le coup c'est a l'artiste d'exiger que tout soit déclarer (ce qui est une grande première on est d'accord 
sachant que si l'organisateur n'est pas taxé sur la prestation pourquoi ne voudrait-il pas la déclarer ? qu'est-ce qu'il peut bien avoir a y gagner ?
ou alors il tient vraiment à exploiter les artistes...
sachant que si l'organisateur n'est pas taxé sur la prestation pourquoi ne voudrait-il pas la déclarer ? qu'est-ce qu'il peut bien avoir a y gagner ?
ou alors il tient vraiment à exploiter les artistes...