DaKat a écrit :Hello !
Petite question technique, hier soir, au sortir de notre repet, je discutait avec la personne qui gère le studio et lui expliquait que nos morceaux étaient en téléchargement gratuit... il avait l'air super surpris, d'où mon explication... : "on n'est pas à la Sacem, on a parfaitement le droit de mettre nos morceaux à dispo gratuitement, etc, etc..." je ne vous refais pas le laïus.
De là, super Shoked
, il me réplique que je suis fou... lalali, lalala... et que mes morceaux ne seront pas protégés et que n'importe qui pourra voler mon œuvre et se faire des millions sur mon dos...
Re-shocked à mon tour... : "contrairement à une idée reçue la sacem ne protège en aucun cas mes morceaux", je lui parle du recommander que je n'ai pas manquer de m'envoyer...
Que neni ! il me soutient mordicus que la sacem protège mes droits et ne veut pas lâcher le morceau... résultat, après avoir passer 3 heures de repet à beugler, j'ai manqué de courage et surtout d'
arguments pour lui expliquer comment ça fonctionne (surtout que j'étais loin d'être sur de mon fait...).
Bref... j'en revient à ma question... déjà de savoir si j'ai pas dit de connerie vis à vis de ce que fait ou non la sacem (genre protection des droits) et si c'est le cas... quels arguments opposer à mon détracteur dans ce genre de discussion...
Merci pour l'eclairage !!!
Je pense, contrairement à Dana, qu'il faut insister.
Après tout dépendra du gars en question. Il y a un sujet sur le forum d'Audiofanzine où ils démontent la solution du "recommandé avec AR". Peut-être que le gus en question l'a lu.
Dans tous les cas.
Pour protéger une œuvre, il faut faire preuve d'antériorité. Les relevés Sacem peuvent faire preuve d'antériorité. Mais ce n'est pas à la Sacem de protéger les artistes, elle ne fait que gérer des droits, c'est une SPRD :
Une société de gestion des droits d'auteur (ou société de perception et de répartition des droits (SPRD)) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits. En jouant le rôle d'intermédiaire entre les auteurs, producteurs d'œuvres soumis au droit d'auteur, les sociétés de gestion des droits d'auteur facilitent l'exercice effectif des droits par les auteurs et favorisent l'exploitation licite des œuvres en centralisant leur gestion. La gestion centralisée permet à la fois un traitement rapide et uniformisé des procédures juridiques en vue de l'exploitation des œuvres par des tiers et un effort concentré en vue de garantir le respect des droits d'auteur.
(source : Wikipédia :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9 ... s_d'auteur )
Exemples à donner :
Contact juridique à la Sacem :
"Bonjour,
Je suis sociétaire chez vous, je voudrais savoir si vous pouvez intervenir sur mon cas, on m'a piqué une de mes chansons."
"Bonjour,
Nous ne pouvons rien faire, nous ne sommes pas un syndicat. C'est à l'auteur de porter l'affaire devant les juridictions compétentes, vous pouvez vous saisir des relevés de droits Sacem comme preuve d'antériorité de vos œuvres. De plus ne vous inquiétez pas, si vous êtes sociétaire, les droits d'auteurs vous seront versés pour toute utilisation de vos œuvres si celle-ci rentre dans les circuits de distribution."
La Sacem gère des droits, pas autre chose. À la limite elle n'a que faire de savoir qui a créé, elle gère les droits pour des œuvres et mets en relation les personnes inscrites sous ces noms avec les droits d'auteurs qu'elle perçoit.
Ne pas confondre :
Droit d'auteur (redevance)
et
Droits des auteurs (vis-à-vis de la loi)
À priori, avec cela, il devrait se calmer. Ensuite donne-lui les moyens pour prouver l'antériorité d'une œuvre (Dépôt au SNAC, Dépôt à la BNF, Courrier avec AR, facture...), car c'est en donnant des alternatives qu'il pourra comprendre que la Sacem n'est pas LA solution.
Si vraiment il est tatillon, renvois le au Code de la Propriété Intellectuelle qui définit deux manières de gérer ses œuvres, la gestion collective, et la gestion individuelle.
