Réflexion autour de la création des licences ouvertes

[kokonotsurecords]

gloup a écrit :

Je n'ai aucune raison de vouloir une licence à mon usage exclusif, ce serait à l'encontre de l'esprit de libre-partage.

Tu fais ce que tu veux mais une licence peut très bien n'être faîte que pour ton propre usage. Ce n'est pas du tout contre l'esprit du libre-partage.

[Gloup]

Encore que n'importe qui peut vouloir diffuser ses oeuvres aux mêmes conditions que moi si je crée ma propre licence, et qui ne sera plus exclusive, du coup.

[dj3c1t]

kokonotsurecords dit, à propos de l'AIMSA :

On se retrouve alors dans un système de gestion de droits collectif de type SACEM.
Est-ce que c'est le cas ?

En tout cas ça y ressemble: un artiste AIMSA s'arrange avec l'AIMSA qui a son tour s'arrange avec les diffuseurs.

Je ne connais pas non plus les détails de ces contrats, si ce n'est qu'en ce qui me concerne, ayant choisi une clause NC, ça aurait revenue pour moi à la lever à priori pour chaque diffuseur AIMSA, donc à déléguer à l'AIMSA de soin de choisir une partie des utilisations commerciales que j'aurais autorisées sans aucune contrepartie.

C'est un choix que je prefère garder. c'est d'ailleurs pour ça que j'ai choisi une clause NC.

Sinon, en guise de contrat en complément d'une licence, il a plusieur fois été question, sur ce forum, de voir si y'avait pas moyen d'en publier un ou deux. genre des contrats "type", avec des blancs à remplir pour les détails... mais j'ai pas le souvenir que ça ai jamais abouti. Les conditions d'un accords peuvent être suffisement, heu... exotiques, pour qu'aucun contrat ne soit vraiment "un contrat type".

[taro]

euh...

je ne comprends rien à vos histoires là... parce que :

Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.

Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...

...mais ça a toujours été ça, non ? et ça n'est rien d'autre que ça !...

d'où par exemple le petit débat sur la levée de la clause nc et de la nécessité ou non d'une réponse collective etc.

étant donné qu'une licence cède certains droits par avance mais continue de réserver tous les autres droits, quand un utilisateur demadne à l'auteur une utilisation autre que celles prévues par la licence, l'auteur, s'il accepte, doit lui céder ce droit*.

et concrètement de telles autorisations peuvent très bien se donner oralement ou pendant des échanges d'email, les conditions à réunir pour une cession étant de définir clairement au moins 3 choses si je ne m'abuse : la destination (exemple : utiliser la musique dans une pièce de théâtre), la durée (exemple : pour 10 représentations qui auront lieu de telle date à telle date), les conditions de la rémunération proportionnelle (exemple : 1% du CA... ou à titre gratuit !) .

autrement dit, dès qu'on lève une clause, on fait forcément des contrats au cas par cas.

(donc pas besoin de faire dans "l'exotisme", plus on fait au cas par cas plus c'est simple... et ça se complique dès qu'on multiplie les destinations (CD, passage TV, radio...), qu'on commence à mettre des seuils (tant de % entre tant et tant d'exemplaires) etc. et plein de conditions diverses... après pour la fameuse levée de la clause nc, c'est toujours notre histoire d'une réponse commune ou non. certains disent des trucs comme "tupeux demander 367734154 euros si tu veux, c'est ça la getion collective !", mais c'est tout à fait irréaliste, la réalité étant qu'on est toujours dans le rapport de force. mais bon on va pas reprendre ici le débat qui aet mort dans l'oeuf ailleurs...)

(*) : c'est pour ça que, au risque de me répéter, jam endo respecte totalement les licences puisque c'est un site financé par la pub (c'est le modèle économique qu'ils ont choisi), donc incompatbile avec la clause nc. Donc jam endo est obligé de demander à l'auteur de lever la clause nc. Mais ça ne veut pas dire que l'oeuvre en question a perdu sa clause nc...

et pour me répéter toujours,jene vois pas où le nouveau préz des CC aurait fait un "virage à 180°", cet homme a été nommé à ce poste à dessein et tout est dans la continuité de ce que les CC ont toujours été, une alternative au copyright qui entrave la circulation des oeuvres (une alteernative voire un remplacement ? vu que Lessig veut l'assouplissement du copyright). les CC veulent mettre en place les conditions de possibilité d'une économie que lessig appelle hybride basée sur des oeuvres qui circulent librement (pas seulement les oeuvres d'ailleurs, mais la créativité devrait-on dire, et la créativité collaborative etc.) .

d'ailleurs :

http://fr.youtube.com/watch?v=_yC81QhR_xk&fmt=18

(conférence d'1h de Lessig datant du 9 novembre 08 à propos de son dernier bouquin sur les économies hybrides)

Sa brillante conférence n'approfondit rien (et il y a de nombreuses failles dans sa démonstration quand même, même s'il y a des idées très intéressants), mais ça suit le sommaire de son livre. donc a priori ça raconte la même chose ; et les propos tenus par Itô vont bien dans le même sens (donc pas de "virage" à 180° )...

Par contre, pour revenir au sujet même de ce thread, ça me conforte dans l'idée que les CC sont bel et bien construites "autour" des spécificités du copyright afin de défendre une vision du monde, de la liberté et de la démocratie et qu'Il serait donc peut-être intéressant de penser quelque chose "autour" des spécificiés du droit d'auteur dans une même approche. Mais il faudrait le faire en partant des spécificités même du CPI ; et donc, surtout pas en partant du copyright (comme les CC), ni en partant des lilcences logicielles ouvertes (comme lal), ni en focntion d'une situation contingente (licence anti-jame ndo (sic))... etc.

et au fait, pourquoi il y a la licence aimsa sur dogmazic ? je peux choisir de diffuser une oeuvre sous licence aimsa sans faire partie du catalogue aimsa alors !

[dj3c1t]

j'ai dit:

Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.

Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...

et taro remarque:

...mais ça a toujours été ça, non ?

mais oui, absolument d'accord, taro: rien de neuf là-dedans.
c'était juste histoire de rappeler (sans doute à moi-même) les utilités respectives des licences et des contrats. faut dire qu'après l'intervention de sieur djjefouille, j'avais un peu les neurones en pagailles (ça m'apprendra à tenter discuter avec un chieur de première )

enfin bref
en ce qui concerne les conditions "exotiques", je pensais au fait que la contrepartie peut trés bien ne pas consister en une rénumération mais rester pour autant tout à fait raisonnable (une place de concert, un objet que je peux pas me procurer moi-même, que sais-je...). Rien n'oblige à ce que les conditions soient pécunières.

Mais tu fais quand même bien de rappeler que d'une manière générale, il vaut mieux aussi préciser le destinataire et la durée, ça ok, ça a tendance etre des considération invariantes

En ce qui concerne le thème de ce thread, c'est sans doute con, mais j'ai tendance à me méfier des gens qui veulent d'une manière générale "ouvrir au plus grand nombre"... Même si l'idée est bonne. Parce qu'avec ce genre d'ambition, et pour peu que le gars soit un peu pressé, c'est la porte ouverte.... et bien par exemple à des partenariats qui pourraient faire perdre beaucoup de "désinteressement" de la part des gens qui planchent sur les textes des CC.

ok ok : moi parano, là.
pas de blâme jusqu'à maintenant
les CC sont mes amis
j'adore les CC
je les utilise
ok

disons qu'on sait jamais, et qu'à ma manière, j'ai trouvé une raison d'être à ce fil, là.
chacun y voit sûrement ce qu'il veut.
mais je trouve ça chouette, le fait de pouvoir me dire: si ça part en live, je peux me faire mon truc à moi, dont je suis sûr au moins des intentions. le "do it yourself" quoi. Ce qui me conforte là dedans, aussi, c'est que j'attend pas non plus d'une licence qu'elle soit reconnue. ça je m'en fout. du moment qu'elle colle à mes intentions, c'est ce qui compte en premier lieux.

[kokonotsurecords]

Taro a écrit :

et au fait, pourquoi il y a la licence aimsa sur dogmazic ? je peux choisir de diffuser une oeuvre sous licence aimsa sans faire partie du catalogue aimsa alors !

Voici une copie du MP que j'ai échangé avec djjeffouille à ce propos :

Moi : Une question encore. Comment as-tu fais entrer ta licence parmi les licences de Dogmazic ?
As-tu simplement demandé ?

Bien à toi,

Patrick

Djjefouille : Ah non j'ai pas demandé, en fait j'ai rien fais du tout

c'est le parti Pirate qui a sorti une complile libre avec des titres AIMSA+Dogamzic et qui a fait la démarche auprès de Dogmazic

visiblement ça intéressait le parti pirate que la licence AIMSA soit sur Dogmazic

[djjeffouille]

rends un contrat multipliable à souhait, et tu retombes dans le problème de la généralité.

celà dit, tu peux prendre un contrat de base, et l'adapter ensuite au cas par cas si besoin.
disons que l'intérêt, c'est quand même d'avoir une base suffisement bien pensée pour ne pas avoir à se fader du droit pour chaque nouvelle utilisation.
Mais du coup, 'me demande : n'est'il pas possible de préciser, en plus d'une licence, des clauses dans le cas d'une utilisation particulière ?
Par exemple une CC avec une clause NC : pour une utilisation dans un cadre commercial, alors là, oui, un contrat peut préciser des conditions d'utilisation.

Un truc du genre : une licence pour tout ce qui est généralisable, et des contrats ensuite au cas par cas, selon les besoins...

Là tu chauffes

c'est d'autant plus possible que ça existe

Dj3c1t a répondu :

le contrat AIMSA, hein ?

Sauf que l'AIMSA n'est pas détentrice des droits moraux de l'oeuvre qu'elle propose et qu'elle peut, tout au plus, passer un contrat avec un commerçant pour la diffusion uniquement aux conditions de la licence de diffusion qu'à choisit l'artiste.
A moins que l'AIMSA fasse signer un contrat à l'artiste l'autorisant à gérer ses droits de diffusion. On se retrouve alors dans un système de gestion de droits collectif de type SACEM.
Est-ce que c'est le cas ?

C'est le cas

On a aussi un contrat avec chaque artiste

[marcovitch]

PPFFFFF....ohohoho...PpfFF...

[taro]

http://www.jamendo.com/fr/license

[kokonotsurecords]

Je l'avais vu il y a un moment ce truc qu'ils appellent une licence commerciale. Seulement, que neni, pas d'explications, motus et bouche cousue, il faut faire une demande par mail, monsieur.

Ce qu'ils appellent licence est en fait une cession de la gestion de certains droits à Jamendo. Ca devient à la mode apparemment.

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Aucune transparence. On ne sait pas comment c'est négocié entre les artistes et la plateforme, quelles sont les conditions exigées pour être éligible. Il faut savoir que sans statut juridique un artiste peut être accusé, par le fisc et l'URSSAF, de travail dissimulé avec toutes les conséquences prévue à cet effet.

Enfin, bon, moi, c'que j'en dis hein...