Comment définir l'utilisation commerciale d'une oeuvre ?

[jeremienestel]

Bonjour,

Question ouverte :

Comment définirait on l'utilisation commerciale d'une oeuvre ?

Pour les auteurs souhaitant se faire rémunérer dans le cadre d'une utilisation commerciale d'une de leurs œuvres, comment définir l'utilisation commercial ?

Une entreprise qui créerait une plateforme d'écoute en libre diffusion, et qui se financerait avec de la publicité fait elle une utilisation commerciale des œuvres

Toute entreprise utilisant des contenus libre pour renforcer ou soutenir son activité, fait elle un usage commercial des oeuvres ?

J.

[incaudavenenum]

Une entreprise qui créerait une plateforme d'écoute en libre diffusion, et qui se financerait avec de la publicité fait elle une utilisation commerciale des œuvres ?

Toute entreprise utilisant des contenus libre pour renforcer ou soutenir son activité, fait elle un usage commercial des oeuvres ?

Un blog d'un particulier, où traîne de la pub, et qui diffuse de la musique libre, pour moi, ça reste une utilisation non-commerciale juste salie par l'omniprésent commerce. Dans ce cas, inutile, je pense, de chipoter (enfin, à chacun de voir : laissons à l'auteur le soin de décider si cette utilisation lui paraît commerciale).
Par contre, une entreprise (telle certaine société anonyme luxembourgeoise) qui se finance par la pub (et j'ajouterais : dont la raison d'être est de vendre de l'emplacement publicitaire ou des licences d'utilisation commerciale en utilisant la musique libre comme produit d'appel), là c'est clairement une utilisation commerciale.

C'est même étonnant de poser la question. Jamendo, qui pratique ce système, a parfaitement compris qu'une telle utilisation dérogeait à la clause "nc" et demande donc dérogation de cette clause dès inscription.

Edit : je dirais que dès qu'une entreprise entre en jeu, il convient aussi de se demander si elle met son activité au service de la libre diffusion, par exemple en réinvestissant ses gains dans une activité associative (Pragmazic, Automazic), ou si elle utilise des contenus libres considérés comme gratuits pour soutenir son activité commerciale (Jamendo).

[yza]

ça me rapelle le sondage CC... eux ausi se sont posés la question histoire de pouvoir pondre une licence NC mais pas pour tout.... bref

Parce que justement le concept "non commercial" doit être envisagé au sens le plus restrictif, alors une plateforme avec pub fait un usage commercial, c'est évident.

Toute entreprise utilisant des contenus libre pour renforcer ou soutenir son activité, fait elle un usage commercial des oeuvres ?

pareil.

Ceux qui uilisent la clause NC peuvent la lever et négocier leur part du gâteau.

Les auteurs qui n'ont pas de clause NC (ou ceux qui la lèvent pour rien) acceptent d'être diffusés de leur plein gré sur la plateforme ou les sites en quetion, ils acceptent aussi d'bandonner les éventuels revenus qu'ils pourraient en tirer.

Ceux qui utilisent une SA ou LAL pourront arguer de cet argument pour ne pas être sur la plateforme si la viralité n'est pas prise en compte, (dans certaines limites).

Et, dans tous les cas (y compris sans licence) les auteurs pourront utiliser leur droit moral pour ne pas figurer sur ces sites ou plateformes.

PS : petite remarque en passant, ne le prends pas mal, mais je suis étonnée que tu n'ai pas déjà la réponse à ces questions Jérémie...

[tdBt]

Question ouverte :

Comment définirait on l'utilisation commerciale d'une oeuvre ?

Rhaa là Jérémie c'est du foutage de gueule, et c'est la ridiculisation pour toi. C'est sympa de vouloir venir causer ici, et ça dénote un démarche de réelle discussion, mais on dirais que t'arrive de suuuuuper loin.

Tu débarque MAINTENANT pour poser CETTE question, qui à été débattue des milliers de fois sur ce forum, on a jamais trouvé de réel consensus entre les différentes visions à la fois des licences et de "utilisation commercial", y'a eu, comme le rappelle yza, le povre sondage de CC que je sais même pas s'il a fait l'objet d'une publication de ses résultats.

Mais surtout ça fait 4 ou 5 ans que la question circule sur le forum, je refuse de croire que tu nous ai fait le noob direct et que tu n'ai pas cherché avant de poster.

Mon opinion était restée sur : Si l'oeuvre représente une plus value générant effectivement des revenus (traffic+pub, ou video+musique+pubs=télé, ou Mix+soirée+entrée payante), c'est une utilisation commerciale directe de la musique.
Et personnellement j'exclue du terme "utilisation commerciale" toute les associations 1901 (mais c'est perso, à but non lucratif me semble un bon garant, même si je ne suis pas ignare des manips possibles en association)

Mais je reste estomaqué par l'ingénuité de la question aujourd'hui, sur CE forum.
Je peux te proposer plusieurs autres thèmes et questions que tu pourra éclaircir :
- Quellle est la limite du concept d'oeuvre dérivée ?
- Quel réels avantage de LAL vs By Nc Nd ? (hein __sam )
- Quels contrats sont disponibles pour les artistes en gestion individuelle ?
- Comment récupérer la SPRé ?
- Faut-il déposer les oeuvres en LLD à la BN comme l'exige la loi ?
- Quels recours face à une utilisation abusive d'une oeuvre en LLD ?

Mais venir cueuillir les résultats de réflexions qui ont pris du temps, en demandant simplement, et sans trop chercher, remettre ce vieux débat en place, ça me fatigue.

T'as ma réponse.

dF

[__sam]

- Quel réels DESavantage de LAL vs By Nc Nd ? (hein têtedeBite Clin d'oeil )

sinon pour répondre à Jérémie, il y a, de mon point de vue, utilisation commerciale, dès qu'il y a des recettes dans l'enceinte du lieu où est diffusé la musique.

le lieu, ça peut être aussi bien un site web, qu'un bar qui diffuse de la musique.

[tdBt]

[HS]

(hein têtedeBite )

Ca va trop loin !!! Je quitte ce forum où on fait rien qu'a pas savoir prononcer mon nom de scène imprononçable !

sinon ARrrgl cet histoire de viralité je te dis que c'est de la balle ! (mais la LAL est trop souple sur ça, et pis ce débat à fais long feu, SA for life)
[HS]

tédéteubé toi même !

[__sam]

[HS]
attention, là joue pas petit joueur, je quitte et je reviens, tu quittes, tu quittes
[/HS]

[Pr_Dukiste]

Non, mais c'est prendre les gens pour des cons que leur poser les questions à l'envers du sens clair!?
honnêtement, j'ai beau chercher, je ne comprend pas les problèmes qui se posent avec ces utilisations commerciales à réglementer via SARD ou autre organisme (dont pour moi le seul intérêt est pour les porteurs du projets d'espérer pouvoir s'entendre dire "bravo mon garçon! tu as sauvé le marché de la musique!!" ( baisse ton froc, c'est la pétée à René maintenant!!)
en gros pour moi ca se résume à de l'ambition politique de merde!
clairement,un système de répartition n'est déjà pas viable pour faire vivre les auteurs via une structure comme la sacem, alors pourquoi se poser la question pour du libre! on reste sur le même modèle, et moi ca! ca me dérange!
Il est temps de réfléchir de manière différentes! la pub, toujours la pub, mais putain! on va arrêter de leur faire croire que si ils donnent de l'argent y'a des gens assez con pour croire en ce qu'ils font (bon oui, il y en a, mais c'est pas une excuse!)
la musique j'en suis désolé, c'est en live que l'avenir il est alors vos sites et bar qui diffusent... faut pas rêver, y'en a pas beaucoup et si il faut payer, ils préfèreront payer leur redevance sacem... (parce que la au moins, ils peuvent passer les 2be3...) donc, bilan, zero, zero, zero!!
voila!
oui, je sais j'ai tout mélangé, et ai fait beaucoup de raccourcis facile, mais finalement, il est peut être temps de revenir à l'essentiel et de savoir pourquoi on se retrouve sur ce forum à discuter et pas sur celui d'en face (je parle du salon luxembourgeois)
si j'ai pas été clair, faut le dire! en même temps c'est le principe

[tdBt]

si j'ai pas été clair, faut le dire! en même temps c'est le principe

Retour du débat donc... thanks Jerem'

En partie ok avec Pr_dukiste, mais je m'entête à penser qu'on peut réfléchir des supports sympas, c'est du commerce tout bête, je fais un produit je le vends, sa plue-value c'est la musique et ce qui va avec, illustrations, vidéos, whatever. En essayant d'être le plus "propre" possible.
Pour ce qui est de la diffusion et de la circulation, carrément d'accord on peut plus faire payer ça.
Sauf que pour l'instant les gros requins synchroniseurs (les potes à _sam) en profitent, on devrait donc pouvoir aussi leur tirer des thunes, parcequ'ils nagent dedans. Mais on peut s'en foutre aussi.

'fin bref... moi je vais pas trainer dans ce topic, a priori je sait comment ça va tourner, on l'a fait 30 fois celui là. Quoiqu'il manquera quelques bon mots du cantal... Et quelques grosses mouises "noma loso style".
Quant à la sard... I don't care. (mais s'interroger maintenant je trouve ça space)

Tu pourrais ptet préciser le sens et objectif de ta question Jerem' ? (si c'est pour prendre la température sur cette question ici, ma foi... bon courage)

++

dF

[__sam]

tdBt :

Sauf que pour l'instant les gros requins synchroniseurs (les potes à _sam)

pour rétablir une certaine vérité : personnellement, le renversement de situation qui fait que des 'artistes' pensent aujourd'hui d'abord à faire une musique qui conviendra pour 15 secondes d'un spot publicitaire (cf. ce groupe de folk de merde : cocoon) pour pouvoir vivre de leur 'art' (bien entendu, ce n'est pas si simple, mais c'est une ligne explorée par beaucoup aujourd'hui), ça ne m'amuse vraiment pas. c'est typiquement une dérive du système. (on peut rajouter aussi les radio qui produisent des disques qu'ils passent ensuite à l'antenne)

je lance une idée (surement mauvaise) :
comme je considère que c'est une pratique déviante (;)), si jamais certains se lancent là dedans (faire de la musique pour synchro), il faudrait (de mon point de vue), taxer les publicitaires, de manière identiques pour toute musique, avec par exemple un pourcentage (disons 50%) du prix qu'a couté la publicité à reverser à un système de collecte de répartition.