Comment définir l'utilisation commerciale d'une oeuvre ?

[tdBt]

et je suis têtu, comme vous, et je refuse vos arguments de vira(i)lité [...] cela encourage la dérégulation du marché de la musique.

RHAAAAAAAAAA...

dF

edit : la dérégulation ça traine une sale réputation compréhensible, mais putain tu veux que le "marché de la musique" continue avec son actuelle "régulation" ? mais put... diable qu'il se dérégule, rien à secouer !!!

[__sam]

alors justement dF, je propose de mettre en œuvre une lente évolution (pas trop quand même) plutôt que de tout envoyer valser d'un coup d'un seul, sachant que le retour de bâton sera encore plus fort dans ce dernier cas (radio libre 1980 -> NRJ Skyrock aujourd'hui, la victoire et comme tout temps à s'accélerer : licence LAL 2009 -> catastrophe que je ne sais pas nommé en 2011)

après, encourager la dérégulation, c'est le capitalisme le plus vilain (imagine, des artistes qui se jettent des tours triplettes en chantant 'I believe i could fly' ).

je parle dans mon long post, et comme très souvent, de 'classes basses et moyennes' de la musique. moi, j'en ai pas rien à secouer, des gars comme tue-loup, un groupe des années 90, qui propose une musique intéressante, et qui n'a pas tué le bon dieu etc.

aller, prend tes 85 euros pour venir me botter le train

[dj3c1t]

__sam, tu dis plein de trucs
des fois je pipe quedalle
mais des fois je trouve ça juste étrange
comme par exemple:

lorsque vous organisez une manifestation non commerciale, que vous avez besoin d'un type pour la sono, que vous le payez [...], qu'il passe de la musique libre [...], on accepte ici, de ne pas être rémunéré pour cette utilisation via nos licences.

dites-moi si je me plante, mais... ça dépend.
si le mec qui organise la manif dit au type de la sono: tu passes ça, ça et ça, v'la la playlist. là, le job du soneux, c'est de fournir le matos, et d'enchainer les sons qu'on lui fournis. dans ce cas, l'utilsation des morceaux est l'initiative des gens qui organisent la manif. et si elle est pas à but commerciale, alors l'utilisation des morceaux n'est pas à but commercial.

mais si le soneux, son job, c'est aussi de fournir les morceaux, alors il est payé pour avoir du son à passer et l'utilisation des morceaux se fait alors dans un cadre commercial.

c'est comme pour les FAI

tu fais une manif à but non commercial qui a besoin d'un FAI pour diffuser du son sur internet ? et bien si c'est toi qui fourni les morceaux, l'utilisation est de ton initaitive est elle n'est donc pas à but commerciale. Mais si tu demandes au FAI : j'achète aussi, en plus de la connection, un forfait "catalogue en ligne de zic" pour avoir du contenu à passer, alors là c'est le FAI qui propose le son et l'utilisation est commerciale.

un truc comme ça ?

[__sam]

des fois je pipe quedalle

ouais, bon, il doit manquer quelques liens de cause à effet que j'ai éludé, et quelques parenthèses/private joke en trop.

de ton côté, tu soulèves une question à laquelle je n'ai pas de réponse (d'ou la question de jeremie). la question que je posais (et je me garde bien d'y répondre par l'affirmative ou la négative maintenant), c'est dans le cas d'une manifestation non commerciale, ou l'on a payé le gars qui ramène sa sono (c'est son taf), doit-t'on ou pas rémunérer les artistes (dont c'est le taf) qui sont diffusés.
on peut :
- choisir de s'en foutre,
- dire que c'est des clopinettes, que c'est non monétisable pour les artistes (comme ne manqueront pas de le faire valoir des majors, mais qui vendront quand même des catalogue)
- dire que c'est hors du champ de ce qu'est écrit sur le texte de la licence et donc hors sujet
- essayer d'attaquer le problème d'un autre angle
- ...

cela présupposant bien entendu qu'il y a encore dans le monde occidental des auteurs compositeurs qui vivent de leur art.

à vous,

[dj3c1t]

disons, loin de moi l'idée de prétendre avoir une réponse, heu... "dans l'absolu", mais en ce qui me concerne, j'aborderais donc cette situation en me demandant :

qui fourni le son qui sera ensuite passé par le soneux ?

si c'est le gus qui organise la manif, alors l'utilisation se fait dans le cadre de la manif: non comerciale.

si c'est le soneux qui amène le son (en plus de son matos) parce qu'il est payé pour avoir aussi du contenu à passer: c'est une utilisation commerciale.

enfin c'est comme ça que je vois le truc.

mais y'a sans doute des subtilités qui m'échappent...

[dj3c1t]

je développe un peu la distinction que je fais sur la personne qui apporte les morceaux...

mettons que la personne qui organise la manifestation (donc à but non lucratif) loue les services d'une personne pour :

1) qu'elle s'occupe de la sono
2) qu'elle fournisse des morceaux à passer

là, le job du soneux, en plus d'être derrière les manettes, c'est donc de trouver des morceaux. et c'est sur ces deux aspects de sa prestation qu'il sera rémunéré.

dans ce cas, la valeur de sa prestation dépend, en plus de son matos et de sa compétence à le manipuler, de sa capacité à trouver les morceaux qui vont bien. dans ce cas, la valeur de sa paye dépend des morceaux qu'il passera et alors l'utilisation des morceaux se fait clairement dans un cadre commercial.

si par contre le gars qui organise la manif dit au soneux: amène ton matos et tes compétences, pour les morceaux, c'est nous qui te donnerons la playliste et les sources. alors dans ce cas, le soneux ne sera payé que pour le point 1) ci-dessus. dans ce cas, les morceaux sont choisis et fournis par une personne qui organise un evenement non comercial : l'utilisation des morceaux ne se fait donc pas dans un cadre commercial.

ensuite
si les morceaux sont en gestion collective et sensés être rémunérés à la diffusion, dans un cas comme dans l'autre, les auteurs doivent être payés (enfin la société qui se chargera ensuite de redistribuer le prix de la diffusion)

si les morceaux sont en LO, dans le premier cas (si le soneux est payé pour AUSSI fournir les morceaux), et bien les clauses NC jouent. dans le deuxième cas (si le soneux se contente de passer les morceaux qu'on lui fourni), la diffusion est assumée par la personne qui organise l'événement (non commercial) et donc pas de rémunération, NC ou pas.

edit: bon, c'est ce que ça m'inspire, hein... maintenant y'a des chances pour que je sois aussi complètement à coté de la plaque (de marbre ?)

[__sam]

dans ce "cas d'école" n°1 c'est assez clair
après la réalité est tout autre, puisqu'il peut y avoir une buvette (là, on pose la question des buvette 'à ambiance musicale')
peut être faut aller plus loin que
commercial / non commercial
essayer le lucratif / non lucratif, je sais pas,
et puis en même temps, c'est pas très intéressant, mais faut passer par là (? surement)

[dj3c1t]

[auto-édité] ...
(désolé, trop débile pour faire la distinction commercial / lucratif)
je -->

[tdBt]

heuu juste pour dire que moi je parle pas du spectacle vivant mais de la sainte frousse du synchroniseur de _sam. Le spectacle y'en 30 000 000 de façon de l'organiser vous le savez bien, ça repose sur des humains, tant que c'est pas des "super pros/relous" on peut faire des choses (sauf ptet à paname, hmmm, si même).
La synchro, c'est plus des humains c'est 1) des machines avec des avocats 2) des mecs sans moyens qui flippent leur mères quand ils savent qu'on connait mieux le CPI que eux.

Donc je réitère pour la synchro (parceque dans le fond je vois pas la distinction entre groupe libre et groupe pas libre dans le spectacle vivant, si ptet dans le mix mais bon, le mix c'est pas de la musique (houlllouououuuuu, troollling) ).
La viralité fonctionne. Elle empèche l'utilisation commerciale telle qu'elle est pratiquée de nos jours.

C'est tout. Et j'ai évoqué les raison pour lesquelles le mot dérégulation fait peur, mais ptet que ça fait une raison de plus pour se foutre de ce qui peut arriver DANS la shpère commerce (car ça arrivera de toute façon), et réfléchir à construire correctement A COTé pour un meilleur plan, qui n'exclue pas forcémment des revenus.

dF

ps :
_sam, je peux couch-surfer par chez toi d'ici 2 ou 3 semaines ? genre 3 jours pour faire le tour de mes potes exilés à lutèce de par la logique de marchés dérégulés, (après que t'ai mordu la poussière évidemment ). No kidding j'ai une obligation de taff qui va me faire monter et je cherche des canaps pour pouvoir voir tout les potes, vu que je réussi le boycott de paname depuis un bail. PM man ifyou dare !! mouhahaha

edit :quoiii c'est pas meetic ici ?

[Pola-k]

Vous croyez pas que :



"utilisation commerciale" est, faute de consensus, une notion laissée à la libre appréciation de l'auteur : il convient donc d'entendre la formule de la façon la plus restrictive possible en l'absence d'autorisation spécifique de l'auteur.


suffirait à englober toutes les acceptations possibles ?