AlDenteRecords a écrit :
Voici notre dilemme:
Prenons un morceau publié en licence libre, composé par un groupe non inscrit à la sacem e.
Si nous faisons remixer ce morceau par une personne inscrite à la sacem, ce remix peut-il être sous licence libre.
De notre point de vue, nous dirions que oui, car la personne qui remixe, ne "compose" en réalité rien, elle ne fait que faire en quelque sorte un "acte technique" sur la composition originale. Et de se fait, la morceau peut etre en licence libre. Mais nous ne craignons de faire fausse route.
Alors merci d'éclairer notre lanterne .
Salut,
Grande question, complexe, qui en posent d'autres.
Je ne suis pas juriste mais travaille clairement ces questions au seing de l'asso.
Ce que je pourrais en dire :
Il s'agit d'abord de savoir le degré "d'intervention" de chacun sur l'œuvre.
-A/ est ce de fait juste une interprétation de votre œuvre originelle?
-B/ est ce une œuvre dérivée dont vous seriez tous co-auteurs?
Cas A/
S'il n'est qu'interprète, est il sociétaire aussi de l'ADAMI ou de la SPEDIDAM ; ces sociétés ne s'occupent que des interprètes. Être affilié à la SACEM ne couvre me semble-t-il pas le champs "interprète" mais que parolier, compositeur, éditeur.
* Si
il n'est pas sociétaire d'une société d'interprète (impliquant une représentation exclusive de l'interprète) alors peut être est ce jouable. Par contre il devra formaliser les permissions accordées ; par exemple avec une licence libre.
* Si
il est sociétaire d'une société d'interprète, alors sa contribution à l'oeuvre est régie par les statuts de cette société. Si elle implique une exclusivité sur la représentation des œuvres interprétées par l'artiste...et bien pas compatible me semble t il. A voir après avec cette société là ce qu'il est possible de faire.
Cas B/
Nous sommes dans le cas d'une œuvre avec des auteurs nécessitant une gestion hybride de l'œuvre (gestion collective et gestion individuelle). Il s'agira alors de négocier individuellement avec la société d'auteurs les conditions de divulgation de l'œuvre (en ce qui concerne la contribution de son sociétaire à l'œuvre). A mon avis, peut être demander de placer l'œuvre dérivée sous NC-ND. Pour ce qui est de l'utilisation commerciale de l'œuvre ; le CPI vous permet de demander une rémunération ; a vous de voir si vous la souhaitez ; mais je me demande pour l'heure comme vous ferez pour la percevoir....là nous sommes sur un cas nouveau encore en friche mais qui doit arriver tôt ou tard.
Merci en tout cas de cette question. Perso j'engage tous les artistes à poser clairement ce genre de question car il y a beaucoup de thèmes autour de la gestion individuelle à formaliser.
Didier
EN +
J'irai même plus loin, à savoir aussi que les producteurs ont aussi des droits voisins. Si l'œuvre se trouve produite par un producteur sociétaire de la sppf, il peut revendiquer un droit patrimonial sur l'œuvre produite.
Il en est de même si vous cédez l'édition de l'œuvre produite à un éditeur ; si l'éditeur est sociétaire SACEM il peut revendiquer des droits d'auteurs.
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