Yoh à tous,
Et désolé d'avance pour ce post assez décousu (je suis crevé en fait, et j'ai écrit ça hier après avoir lu tout le fil et j'ai pas trop le temps de tout reprendre)
-- disclaimer : provoc inside -- 8)
Je ne comprends pas bien la problématique posée, je ne comprends pas bien non plus certains développements.
Sur une "normalisation"
Désolé mais une norme englobante, même si c'est juste pour faciliter un repérage, est déjà une tentative d'imposer une norme. De là, on sait d'avance que la tentative est vaine, ne serait-ce que parce qu'il y aura toujours des candidats pour ne pas faire partie du club.
Et de fait, je le vois dans vos développements, il ne s'agit que de complexifier quelque chose de déjà complexe.
mais, de toute façon, ça ne sert à rien.
Car une norme existe déjà, parfaitement opérationnelle et éprouvée. Ça s'appelle le code, la loi.
Et en suivant le code, il est extrêmement simple de rédiger sa propre licence.
C'est exactement comme par exemple la rédaction de statuts d'asso 1901. On peut rédiger les statuts qu'on veut, fixer les règles qu'on veut etc. Tant que sont respectés les quelques points obligatoires. Et en aucun cas on n'est tenu de prendre le "modèle préfecture" des statuts (bon, sauf si on veut un agrément ou etc. etc. Bref)
Mais le problème, c'est que ça ne sert à rien de rédiger sa propre licence libre ! Du moins si c'est pour la garder pour soi.
Si c'est pour la garder pour soi, pas besoin de sigle ou de nom ou de logo etc. il y a juste un contrat de licence à rédiger etc.
Le propos de la « licence libre » est de créer un cadre de liberté. Une licence libre ne trouve donc sa raison d'être que si elle se propage et si est adoptée par plusieurs personnes, disons une communauté. Si possible la plus large possible. C'est un protocole d'échange. D'où éventuellment l'importance d'un sigle, d'un nom, de logos pour la rendre immédiatement reconnaissable...
En outre, les cc sont déjà une tentative de normalisation par une simplification maximale de règles juridiques complexes.
Une tentative qui consiste en plus à formaliser un droit moral qui n'existe pas au pays du copyright.
Bon, après, c'est Darwin.
Pourquoi gnu est devenu très populaire dans le domaine des outils et pourquoi n'entend-on presque jamais parler de gnu/art dans le domaine des œuvres esthétiques ? Pourquoi cc est devenu plus populaire ? Etc.
gnu et cc by sa sont compatibles, mais pourquoi RMS dit qu'il faut réserver gnu aux œuvres fonctionnelles et cc aux œuvres non fonctionnelles ?
...
Ajouter une couche de sigles et de nomenclatures n'a aucun sens !!
A la limite une taxonomie fonctionnelle détaillée des diverses licences. Une documentation en somme. pas seulement descriptive mais historique et oragniséée... ça, c'est nécessaire.
Par exemple, les gens choisissent leurs licences au hasard tout simplement parce qu'elles ne savent pas de quoi il s'agit, ce que ça implique etc.
Mais je renvoie en guise d'illustration au texte que j'ai écrit sur l'utlisation des licences libres dans le cadre d'ateliers de réalisation.
Bon.
Pour moi, la problématique ne se situe pas en terme de normalisation d'une diversité de normes par une autre norme, arbitraire, mais sur d'autres lieux, comme par exemple l'inexistence d'une licence modulaire issue du droit d'auteur. Creative commons étant issu du copyright.
D'ailleurs si on est rigoureux, dans les pays du copyright du moins, pour une œuvre libre donnée, il faut toujours indiquer le copyright (avec le nom du détenteur du copyright + date de création) et la licence d'utilisation.
Car bien entendu, c'est le détenteur du copyright (du droit de copie) qui décide du mode de diffusion (exclusif et contre rémunération sur la copie dans le cadre « traditionnel », non exclusif et sans rémunération sur la copie dans le cadre « libre ». Au pays du copyright, une oeuvre libre (=sous licence libre) a été mise sous cette licence par le détenteur du copyright.
Donc par exemple il est absurde d'opposer une oeuvre copyrightée et une oeuvre libre ! (comme quand on dit "ouais ça c'est copyrighté, donc c'est pas libre !" - deux grossières erreurs, en tout cas si on parle en France : d'un, en France le copyright ne s'applique pas, donc ça ne peut pas être copyrighté (puisque copyrighté signifie entre autre que le droit moral n'existe pas, ou qu'en tout cas, il est cessible), et de deux, donc, "être détenteur des droits" et licence libre, ça ne s'oppose pas. En fait quand on exprime cette "opposition", on veut parler de l'opposition entre l'exclusif et le non exclusif).
Bon. il y aurait à approfondir tout ça mais tout ça pour dire que déjà, il faudrait qu'on s'entende sur quoi on parle exactement.
Sinon, concernant les divers développements.
« rentes des auteurs »
comment peut-on (encore) parler de rente des auteurs ? Une rente, c'est ce qu'on touche à vie. Un auteur ne touche de droits d'auteur que si son œuvre est exploitée. si l'oeuvre n'est pas exploitée, il ne touche rien. Penser que le droit d'auteur est une rente juste parce qu'une poignée d'auteurs touchent effectivement des droits d'auteurs énormes parce que leurs œuvres osnt exploitées massivement et depuis des décennies du fait d'un certain mode de fonctionnement d'un certain système... qui n'a rien à voir directement avec le droit d'auteur... ça me semble un raccourci fort spécieux.
« Clause SA »
contrairement à ce que dit tdbt, même si Nike faisait des pubs en cc by sa le logo nike se retrouverait pas sous cc by sa (je pense pour ma part que Nike n'estpas prêt de faire des pubs en cc by sa car Nike etgénéralement toute grosse boîte redoute tout simplement la non exclusivité des licences libres... je suis sûr que c'est pour ça que le projet de placements de produits dans des clips blade runner sous CC BY SA a capoté faute d'investisseurs).
Mais quelques points :
- il y a tout ce qui concerne le droit des marques où un logo d'entreprise renvoie plus à l'identité de l'entreprise qu'à l'oeuvre graphique du graphiste qui a créé ce logo.
- dans la LAL par exemple, il est explicitement écrit que si une musique sous LAL est utilisée sans aucune modification dans un film, ce film n'a pas à être sous LAL.
- je peux très bien faire un documentaire que je diffuserai en CC BY SA. Si à un moment donné, je filme une scène dans une ville où apparaissent des panneaux publicitaires, les logos qu'on voit sur les images de ce films sous CC BY SA sont-ils tous en cc by sa aussi ??... bien sûr que non.
- je fais des chansons avec des poèmes de victor hugo. Si je les diffuse sous CC BY SA, les chansons seront sous CC BY SA mais les poèmes resteront du domaine public.
- Pour « Sita sings the blues » deNina Paley, c'est encore plus flagrant : le film est sous CC BY SA mais les chansons du films ne sont pas sous CC BY SA.
D'ailleurs une personne qui veut faire commerce du film devra contacter les ayants-droits détenteurs des copyright des chansons pour s'acquitter du montant qu'ils réclameront (et si elle veut rester 100% free, il lui faudra virer les chansons et en mettre d'autres qui soient sous CC BYSA etc.).
bref voilà toute la problématique liée au croisement entre le monde de l'exclusif et le monde du non exclusif.
« l'utilisation commerciale »
sur la levée de la clause NC pour des deals commerciaux. Alors on est bien dans la gestion individuelle, mais on n'est plus dans le libre. C'est comme jamendo.pro.
Sur le flou de la clause NC. C'est ce flou qui est important ; qui permet de faire jurisprudence. ceci dit, il y a eu la fameuse enquête CC sur les usages commerciaux...
Bon, j'ai pas le temps d'approfondir tout ça mais ce que je veux dire c'est qu'il est nécessaire que la clause NC reste floue.
quelques réflexions tout de même.
J'avais essayé sur le blog de dana de traiter de la problématique de la pédagogie et du prosélytisme du libre.
Pour cela, j'avais donc donné en exemple ce texte dont j'ai parlé plus haut, sur l'utilisation des licences libres dans le cadre d'ateliers de réalisation.
Il y a eu de nombreuses contributions et cela m'avait conduit à 2 constats :
- ma cartographie des licences libres n'était remise en question par personne.
- la problématique de la pédagogie et du prosélytisme, sujet du thread, n'était traité par personne (et en gros, toutes les contributions sont hors sujet, c'est donc que c'est un sujet qui n'intéresse pas grand monde).
Et là, je vois qu'on est encore en train de parler de la clause SA comme d'une liberté (alors que c'est une contrainte, au même titre que l'obligation de citer l'auteur qui est une contraite, ou les clauses NC... ou ND...)...
Je vois qu'on parle encore de LLD opposées aux licences "vraiment libres" au sens de "libre = gnu = LAL = cc by sa)...
Je vois qu'on parle de liberté sans contraintes... Alors que le libre (et la liberté), c'est un équilibre entre des droits, des contraintes, des devoirs etc.)
Et quand je vois par exemple que 99% de ceux qui diffusent sans clause ND ou avec clause SA ne se donnent absolument pas la peine, voir se refusent à donner accès à leurs sources, je ne peux que constater que le sigle "SA" affiché n'est en réalité qu'une posture vide, et que dans les faits, ce que font ces personnes, ce n'est rien d'autres que du ND.
En ce sens, les licences sont déjà complètement dévoyées.
Il est par exemple contre-productif de mettre une oeuvre fonctionnelle sous licence avec clause ND.
comme il est stupide de mettre une oeuvre expression de la pensée sous licence sans clause ND (exprimer ses idées sous clause SA signifie : vous pouvez me faire dire ce que vous voulez, vous pouvez m'associez à vos idées même si elles sont contraires aux miennes, tant que ça se passe sous la même licence).
Mais de toute façon, quelque soit la clause, rien ne peut aller contre la puissance de l'inspiration (dont on sait qu'elle ne vient pas des muses mais de tout ce dont on se nourrit).
Mais revenons à l'expression "libre diffusion". C'est pire ! elle ne fait que contribuer à ce dévoiement, laissant entendre que c'est autre chose. Qu'il y a des « licences libres » d'un côté et des « licences de libre diffusion » de l'autre...
S'il faut mettre dans des cases, les catégorisations ne peuvent s'établir que par rapport à la nature des oeuvres (oeuvres fonctionnelles, oeuvres esthétiques, oeuvres expression de la pensée, oeuvres exprimant une identité etc.).
et le point commun et ce qui constitue le socle fondamental de toute licence libre (de la plus permissive à la plus contraignante, qu'elle existe (de la cc by à la cc by nc nd etc.) ou qu'elle reste à inventer (on pourrait imaginer une licence qui imposerait l'obligation de ne pas citer l'auteur (NB = No By)... ou une clause NR (pas d'utilisation dans un contexte religieux)... ou une licence qui impose l'obligation de toujours attribuer l'oeuvre à un même pseudo quelque soit l'auteur (ah non, ça existe déjà
et d'ailleurs en l'occurrence, meuh est sous gnu mais ce n'est donc pas la bonne licence puisque gnu n'impose pas que tout contributeur doive signer meuh... (donc c'est bien la licence gnou qu'il faut inventer))...
Bref, donc, ce qui constitue le socle commun à cette diversité de contraintes, de devoirs et de permissions, c'est la non exclusivité.
> une école
> qui devra payer pour un artiste en licence CC By NC ?
Je ne comprends pas la question.
> Le jour où ce type de licences seront prises en compte par
> la Sacem, ce sera à ce système là qu'il faudra aussi adhérer...
J'ai beau lire et relire, je ne comprends pas la phrase ! en me^me temps je suis très fatigué alors bon
> "pour une kermesse, le sonorisateur se fait payer son
> matériel pour diffuser du son, et s'il passe de la musique
> libre, faut-il payer ou pas les auteurs ?"
bien sûr qu'il ne faut pas payer les auteurs, puisqu'ils ont choisi de mettre ces oeuvres sous licence libre !
> Auchan n'a pas envie de payer la Sacem, ils
> créent donc une asso dédiée à la diffusion de musique et
> ne payent donc rien si on prend en compte ta définition du
> "public/privé". Maintenant c'est une utilisation commerciale ?
> Bin non, apparemment, car une association si elle n'est pas à
> but lucratif, n'a pas à faire de bénéfices.
là non plus je ne comprends rien (je suis vraiment très fatigué !).
> ton argumentaire en schéma. c'est très clair et ça me parle.
pour ma part, je ne comprends pas (décidément !
)...
la gratuité en soi n'existe pas. les transports en communs gratuits sont gratuits parce que le financement a été déplacé ailleurs, mais la gratuité liée à la copie numérique ne provient pas du déplacement du financement mais de ce que l'informatique fonctionne par copie et que le coût de la copie numérique est dérisoire (notons qu'elle a TOUJOURS un coût) par rapport à une copie physique (on va dire) ; et que donc faire payer la copie numérique au prix de la copie physique (on va dire) est absurde. (bon après il y a le niveau "copier" dans le sens "copier l'idée, l'ensemble d'idées", c'est encore autre chose...)
pour moi le raisonnement d'aisyk est spécieux. l'accès gratuit aux oeuvres est assurée dans les médiathèques, ou pour un montant dérisoire. mais ça ne veut pas dire qu'on peut entrer dans une librairie indépendante et se servir gratuitement. Puisque justement l'oeuvre que le libraire vend est un objet, égal à un sandwich.
la logique "oevure = culture => culture doit être accessible" m'échappe car ce qui est culturel est DE FAIT accessible (c'est pour ça que les majors par exemple essayent de mettre des DRM etc. pour mettre des barrières à cette accessibiité). Ce n'est pas la culture qui DOIT être accessible (car la culture est accessible à tout humain normalement constitué — et cf. alors l'accès à la culture pour les aveugles par exemple etc.).
Ce qui doit être rendu accessible, ce sont les moyens d'accès à l'oeuvre. Puisque l'oeuvre peut se trouver sous plusieurs formes, livre physique ou fichier PDF.
C'est ici que les licences non exclusives (licences libres) prennent toutes leurs valeurs.
