on s'est pas bien compris baluzo :
on doit pas causer des mêmes revenus..
Ces droit que chaque artiste libre peut de toute façon lui même récupérer simplement comme le décrit la licence.
je parle de droits que les sociétés de gestion des droits récupère sur la circulation des oeuvres : copie, diffusion, représentation, etc..
les licences libres disent a minima :
creative commons :
Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre au public à titre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives.
art libre :
2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION). Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employée.
2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER). Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
free music licence :
You may copy and distribute verbatim copies of the Music for free (gratis), in any medium,
open music licence :
The OpenMusic works may be reproduced and distributed in whole or in part, in any medium physical or electronic, provided that the terms of this license are adhered to, and that this license or an incorporation of it by reference (with any options elected by the author(s) and/or publisher) is displayed in the reproduction.
etc etc etc
comment veux-tu réclamer des droits au sens de ceux que réclament la sacem et le sociétés de gestion , c'est-à-dire conditionner la circulation de l'oeuvre à un paiement préalable) alors même que tu t'engages dès le départ à abandonner ces obstacles ??
après ok, certaines licences ajoutent des clauses, mais ça ne change rien au principe de base : sur la diffusion (dans le respect des clauses), on ne touche pas de sous
du seul fait de cette diffusion (c'est là que se joue la différence avec la sacem, et elle est énorme) : après tu peux toujours négocier dans ton coin hein.. mais alors c'est un autre contrat
entendons-nous bien :
ça n'a rien à voir avec les royalties et autres rémunérations que tu peux toucher sur tel ou tel contrat.
la plupart des auteurs sacemisés, non seulement touchent des royalties dans le cadre de contrats d'exploitation spéciaux, mais aussi des revenus au titre du droit d'auteur quand ils vendent des scuds ou jouent sur scène, ou que leur chanson passe à la radio etc etc
donc je maintiens ma position (manquerait plus que ça
pour moi c'est la base !)
Ensuite, je confirme qu'il y a des moyens légaux de feinter.
De faire récupérer par la Sacem les droits sur les usages commerciaux de morceaux libre, sans être membre de la Sacem ..
ça je vais te dire, je m'en branle profond
au sens où ce qui m'intéresse ici c'est le droit, pas les feintes .. quand bien même la sacem "tolérerait" certains usages (voir un post récent), je m'en fiche : il faut de la clarté
or, je le redis, amis engagés dans le monde merveilleux des licences libresd, vous pouvez pas en même temps dire "je cède des droits auxquels j'aurai droit si j'étais inscrit à la sacem" et, trois minutes plus tard : j'aimerais bien en tocuher un peu quand même" !
je crois que pas mal de discussions sont pourries d'emblée parce qu'on n'arrive pas à piger ça, qu'on fait passer les LLD pour de simples outisl promotionnels
non !
c'est beaucoup plus que ça
(jen ai vu qui, ayant choisi sans le faire exprès un licence art libre, pleuraient leur mère parce qu'un méchant blog avait proposé leur musique en téléchargement sans prévenir.. à mon avis, faut savoir ce qu'on veut.. pas le beurre et l'argent du beurre c'est comme ça !)
