Demande de conseils/ Besoin d'eclaircissement

[shaoshyant]

Je viens de pêcher par manque de prudence et d'esprit alerte...


Je suis en train de composer un album (je suis assez fier de ce que je viens de pondre, d'ailleurs), et dans ma fougue et mon élan pour trouver des featurings (j'en veux un max), j'ai fait parvenir des pistes à un ami pour que des amis à lui "puissent placer leur voix"...


Le problème, et je n'y ai pensé qu'après avoir fait la connerie, c'est que cet ami est à la SACEM... Je peux donc me douter que ses amis aussi !


Donc, ma question est simple : dans le cas où je termine les chansons, existe-t-il un moyen infaillible et gratuit pour vérifier que ces instrumentales ne sont pas déjà déposées à la SACEM ?

[shaoshyant]

Problème résolu : je viens de créer une page d'"archivage de la paternité".

[suppr4046]

Je n'ai pas trop compris la résolution de ton problème
si auteurs sacem, ils doivent exclusivement céder leurs contributions au travers de la sacem....ils ont signés un engagement.

donc il n' y a aucune possibilité de mettre ton titre sous licence libre avec ce featuring car la sacem ne t'a pas donner de droits pouvan être compatible avec les licences libres ou ouvertes.
c'est bête mais la sacem est intransigeante ; et ton public serait hors la loi à son insu de te télécharger ; dogmazic de t' héberger.

++

[shaoshyant]

Non : ils n'ont pas collaboré : juste écouté. Et ils ont la piste. J'avais peur qu'ils la déposent avant moi. Et que je ne puissent prouver la paternité. Finalement, J'ai toutes les pistes une par une, et je les archive maintenant sur une page spéciale de dogma pour éviter ce genre de désagrément. Bien entendu, ils ne joueront pas dessus (je connais quand même la licence t'inquiète). J'avais juste oublié qu'ils étaient à la sacem.

[Rufus]

Je crois qu'il y a méprise ou alors je comprends mal.

Déjà déposer sur Dogmazic ne sert à rien concernant la paternité. A la limite, en cas de litige ça peut peut-être aider par recoupement, mais je doute que ça suffise. Le moyen le plus simple de prouver sa paternité est de s'envoyer le morceau sur un cd gravé ou une clef US, ou encore une SD card sous plis recommandé avec accusé de réception à son adresse et à son nom et de bien faire mettre le formulaire en travers de la fermeture de l'enveloppe pour qu'on voit qu'elle n'a pas été ouverte.

Si tes amis ont la piste et qu'ils l'incluent dans un morceau et qu'ils sont inscrits à la Sacem et que tu n'a pas déposé ton morceau d'une manière où d'une autre, c'est le dépôt Sacem qui prévaudra.

Une licence libre ne protège pas une oeuvre, elle indique juste à celui qui télécharge quels sont les droits ouverts et ceux qui sont réservés s'il y en a.

[suppr4046]

Si tes amis ont la piste et qu'ils l'incluent dans un morceau et qu'ils sont inscrits à la Sacem et que tu n'a pas déposé ton morceau d'une manière où d'une autre, c'est le dépôt Sacem qui prévaudra.

Une licence libre ne protège pas une oeuvre, elle indique juste à celui qui télécharge quels sont les droits ouverts et ceux qui sont réservés s'il y en a.

cool rufus de participer ainsi au forum ; je me permets juste de préciser que l'on ne dépose rien (confusion linguistique fréquente) ; le dépot se fait dans des sociétés d'auteurs (on déclare d'ailleurs plus qu'on "dépose") ; c'est dans d'autres juridiction que l'on dépose ou alors dans des société de dépot comme l'inpi ou la scam.

on ne réalise qu'une preuve d'antériorité ; courrier en AR a soit même le plus simple.

++

[shaoshyant]

Là encore il ya méprise.


Je ne prétend pas "protéger" mes musiques par cette démarche. Je connais parfaitement la démarche pour être clean à ce sujet (l'AR, je connais bien!)... Cela je le réserve à l'aboutissement d'un travail collectif (autrement dit : l'album fini, qui appartiendra à tous les participants...)


Je sais juste que si quelqu'un le dépose à la SACEM, et que moi, je le dépose en LL, c'est LUI qui devra prouver sa paternité ! C'est bien d'anteriorité que je parle (paternité est en effet mal choisi... c'est un terme qui sonne mal aux oreilles de Rufus à ce que je vois).


Hors, le "déposer" (je veux dire le placer mais je vois pas comment dire autrement) sur Dogmazic avant d’échanger ces pistes est une pièce à conviction (une de plus, avec les pistes que je conserve chez moi) me déchargeant du plagiat possible s'il décide de m'attaquer malhonnêtement !


Ah oui : c'est parce que ce que vous ne comprenez pas, c'est que MOI, je n'attaquerai pas le mec qui dépose ma zic à la SACEM ou qui prétend l'avoir crée à des gens crédules, du moment que cela n'entrave pas mon projet...

[shaoshyant]

J'en profite pour demander à des pros :


Pouvez vous aller sur la page de DstruckTûr (archivage de la paternité), lire le texte, et me dire quelle licence libre serait la plus adaptée (Je crois que Dana avait fait un truc se rapprochant sous "Art Libre")...

[TOTORESK]

salut!

je crois que le dépôt sur dogmazic ne prouvera rien shaoshyant ,même sur l’antériorité , parce qu’il me semble que tu peux modifier ton fichier source a n'importe quel moment , et ce sans que ça modifie la date de dépôt......

[shaoshyant]

Salut Totoresk

Même si j'ai les pistes séparées sur l'ordi et les instruments avec lesquelles elles ont été faites chez moi ? De toutes façon en cas de litige, ce n'est pas celui qui est attaqué qui doit prouver quoi que ce soit, c'est le plaignant ! Et je crois avoir eu le temps de les mettre ici avant une possible démarche à la SACEM de toute façon (ma voix est de plus reconnaissable et intégrée comme ossature d'un morceau).


Fin bref, je trouve quand même ce système de guerre asymétrique un peu pourri.

Imaginons : ces mecs là aiment bien, ils prennent la piste, la modifient, mettent une gratte à la place d'une basse, la jouent à l'acoustique la fleur dans les cheveux, la retravaillent et la déposent. De mon coté je reste sur mon projet.

Ces mecs-là, ils peuvent attaquer après pour plagiat car ils disent que c'est eux qui m'ont filé leur piste... (enfin là ce serait le cas extrême, je garde encore des preuves du sens de l'échange ce soir-là).

Beh arrive ce qui arrive : ils m'attaquent pour plagiat. Moi à part ma bonne foi, ma copine qui m'a vu composer, et mes pistes brutes en .wav : Je me laisse baillonner ?

Bref : dois-je vraiment faire L'AR à chaque échange sur ce type de projet, de peur qu'un sacemeux vienne renifler ?


En gros si c'est ça, j'ai la nette impression que les musiciens sous licence libre sont bien moins protégés que des truands de sacemeux !