Après relecture des cas évoqués plus haut, je me dis que ma réponse agacée a été un peu cinglante et ironique et qu'il y a finalement matière à jouer le jeu, dans un but pédagogique :
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Définition de modifier : changer une chose sans la transformer complétement. ( Dictionnaire Hachette )
CC (texte simplifié, celui que se contente au mieux de lire l'utilisateur lambda) : "Pas de travaux dérivés — Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre."
Inutile de jouer sur les mots. Encore une fois, l'énoncé simplifié de la clause est plutôt clair.
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Question sur le sens :
Si je recopie un texte sous Nd tel quel mais que je le commente et qu'à la lumière de mon commentaire, ça change complétement la signification du texte, est-ce que j'opère une modification ? C'est assez courant en politique de prendre un texte et d'en modifier le sens en le changeant de contexte, par exemple.
Commenter un texte, voire le citer par bribes (avec des guillemets) est un droit qui t'est reconnu pour n'importe quel texte. La ND n'y change rien : elle ouvre peut-être moins de droits que d'autres licences libres, mais elle en ouvre déjà plus que le seul CPI qui reconnaît déjà le droit de citation. Ajoutons que si l'auteur du texte que tu commentes ou que tu cites, n'est pas d'accord avec tes commentaires ou l'usage que tu fais des citations, il a lui aussi le droit de te citer en retour pour démontrer, s'il le souhaite, l'inanité de ton propre propos.
Si vraiment une clause pose problème à l'utilisateur, ce n'est pas la clause ND, facilement compréhensible et parfaitement applicable dans le cadre du CPI, c'est plutôt la clause BY que pourtant personne ne conteste.
CC (texte simplifié) : "Vous devez attribuer l'oeuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).(...)
Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette oeuvre, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web."
CC (texte intégral) : "L'Acceptant peut reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public l'Oeuvre y compris par voie numérique uniquement selon les termes de ce Contrat. L'Acceptant doit inclure une copie ou l'adresse Internet (Identifiant Uniforme de Ressource) du présent Contrat à toute reproduction ou enregistrement de l'Oeuvre que l'Acceptant distribue, représente ou communique au public y compris par voie numérique."
Et là, c'est une autre paire de manches, parce que les auteurs indiquent rarement explicitement de quelle manière ils entendent que leur oeuvre leur soit "attribuée". Et dans certains cas, par exemple projection de l'oeuvre sur le mur d'une mairie à l'intérieur d'un montage vidéo, ou, pour de la musique, diffusion sur une playlist de radio associative, il va être difficile de strictement mentionner l'auteur et sa licence avec le lien hypertexte cliquable qui renvoie à la page web où l'oeuvre est diffusée et un autre lien vers le texte de la licence.
Notons qu'à côté du cadre juridique strict, il y a aussi des tolérances d'usage, qui font qu'en gros, un auteur ira rarement faire chier un diffuseur parce que l'attribution n'a pas été faite dans les règles de l'art. Il en est de même d'ailleurs depuis toujours en littérature, où un auteur qui cite un autre sans faire état de la référence exacte (nom de l'oeuvre, édition...) se verra rarement poursuivi.
Bien sûr, la tolérance d'usage ne met pas l'utilisateur à l'abri des foudres d'un auteur qui voudrait faire appliquer la loi à la lettre. Cela fait partie des risques que nous courons d'ailleurs tous dans toutes nos activités : en cherchant bien, quoi que nous fassions, il y a toujours une loi qui, appliquée à la lettre, et interprétée par un juge dans un sens rigoriste, peut nous valoir des ennuis. Et cela peut dépendre aussi des "tendances" voulue par le pouvoir politique du moment, évidemment.
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Question sur la forme :
Si je mets un texte sous un des nombreux formats proposés par l'informatique et qui est différent du format sous lequel l'auteur a proposé l'oeuvre, est-ce que je modifie le texte ?
Si je change la typo originale, est-ce que je modifie le texte ?
(...)
Si je télécharge une musique compressée à 320 kbs et que je la redistribue à 90, est-ce que je modifie l'oeuvre ?
Et si je la convertie dans un format propriétaire ? Est-ce une modification ?
La CC BY NC ND 2.0 FR (texte intégral) donne autorisation de
"distribuer des exemplaires ou enregistrements, présenter, représenter ou communiquer l'Oeuvre au public par tout procédé technique, y compris incorporée dans des Oeuvres Collectives;
(...)
Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports, médias, procédés techniques et formats. Les droits ci-dessus incluent le droit d'effectuer les modifications nécessaires techniquement à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques. L'exercice de tous les droits qui ne sont pas expressément autorisés par l'Offrant ou dont il n'aurait pas la gestion demeure réservé, notamment les mécanismes de gestion collective obligatoire applicables décrits à l'article 4(d)."
Donc,
a priori, je dirais qu'il est permis de faire les modifications que tu cites.
[edit] Sur la question du son (320 kbps...), je suppose qu'un auteur qui estimerait que son oeuvre est transformée par la mauvaise qualité du son (saturation, équalisation, effet de type réverb, chorus, trop forte compression, etc) pourrait se plaindre. Ce serait alors au juge d'apprécier la bonne foi des parties.[/edit]
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Si je rajoute à chaque mot un lien hyper-texte pointant vers un dictionnaire ou Wikipédia,est-ce que je modifie le texte ?
Je dirais que non.
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Si chacun des mots est hyper-texté après coup et pointent vers des textes incluant ces mot mais ayant une autre signification, est-ce que je modifie le texte ? Est-ce que je crée une oeuvre dérivée ?
Cela dépend. Je pense que dans ce cas, il peut y avoir débat devant un juge sur la bonne foi de celui qui a effectué ses hyperliens, et sur l'éventuelle confusion ou dénaturation que cela pourrait apporter à l'oeuvre.
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Comment donc savoir ce que veut dire ne pas modifier l'oeuvre alors que sous sa forme de fichier informatique elle est susceptible de changer de forme par le jeu de réencodagees successifs ?
On ne peut pas le savoir avec exactitude. La licence, comme le CPI, donne un cadre clair mais qui laisse aussi la possibilité au juge d'examiner les situations au cas par cas en procédant à un débat contradictoire en cas de litige. Il est stupide (et néfaste) d'escompter qu'une clause de licence puisse cerner par avance tous les usages imaginables et tous les cas de figure possibles.
Rufus-Koko-Nitrom a écrit :Pour toutes ces actions, parce que je ne suis pas sûr de ce que veut dire modifier une oeuvre, est-ce qu'il faut que je demande la permission de l'auteur, ou est-ce que je prends le risque d'être hors-la-loi ?
Si je m'en tiens à la définition de certains commentaires, toute oeuvre marquée du Nd ne peut donc pas être copiée ni redistribuée puisque ces actions sont susceptibles de l'altérer et d'être en contradiction avec la licence.
Non, c'est un sophisme de tirer une telle conclusion.
On prend toujours un risque, quoi qu'on fasse. Si tu as un doute, alors oui, demande à l'auteur, et en cas de pépin, défends ta bonne foi devant les instances compétentes. Le texte de la licence montre, contrairement à ce que tu cherches à démontrer, que la clause ND permet tout à fait, dans un cadre raisonnable plutôt clair, de copier et redistribuer une oeuvre. A ce titre, une licence avec clause ND (comme avec clause NC) est bel et bien une licence de libre diffusion, que nul full-libriste n'est obligé de choisir, mais dont tout auteur d'oeuvres libres peut légitimement user. Cette clause ne fait pas courir au public plus de risque que la clause BY pourtant commune à toutes les LLD.
Caramba ! Encore raté.
décident s'ils vont ou non rendre leur entourage super moins serein, autant partir de là.
