Clause by, clause nc, clause sa et webradios

[shangril]

incaudavenenum a écrit :

Et puis bon, dire que la clause NC de Bidule n'est pas respectée parce que Tartempion, qui figure aussi sur la playlist, vend ses CDs sur son site, là ça devient ubuesque. Si Bidule veut porter plainte dans ce cas, il a intérêt à tomber sur un juge sous LSD.

J'aime beaucoup ces deux phrases.

monpauvrelieu a écrit :

Il ne faut pas non plus être paranoïaque. Les auteurs ont associé une licence qui autorise la diffusion dans le but d'être diffusés.

Je *suis* effectivement paranoïaque.... Et c'est clair que les auteurs souhaitent avant toute chose une diffusion maximale... Quelqu'un avait écrit dans un autre fil que je n'ai pas réussi à retrouver, que si sa musique se retrouvait sur un site de mp3 à 1 cents russe, il se sentirait au final flatté.

Moi j'ai cependant peu apprécié que le deux-titres de Gorbie's Stuff que nous avions publié en 2008 sur BitTorrent serve maintenant de produit d'appel à des gens qui vendent des accès au téléchargement par les newsgroups. De même j'apprécie peu que certain morceaux que j'ai pu mettre sur Last.fm à une époque aient été indexés de manière automatique par des sites du genre mp3Bear qui les proposent en écoute et en téléchargement, et gagnent de l'argent grâce à ma musique sans mon autorisation.

monpauvrelieu a écrit :

Donc pas de peur à avoir pour ça.

incaudavenenum a écrit :

(...) je pense qu'on peut dire, raisonnablement, que tu ne cours guère plus de risque de procès que si tu ne diffusais rien du tout.

C'est pour ça que j'ai inséré un smiley... Effectivement étant donné que j'ai contacté tout le monde en leur proposant de diffuser ou de ne pas diffuser, à leur convenance, il n'y a pas de risque à ce niveau.

incaudavenenum a écrit :

La façon dont tu respectes la clause BY mérite une médaille.

Merci c'est sympa !

[suppr4046]

Le mieux pour s'affranchir de tout,
de lever toute ambiguité,
d'anticiper sur des litiges ou tout du moins des embrouilles

dans la mesure ou tu contactes déjà chaque artiste,
c'est de lui remettre les conditions de diffusion
et peut être pour simplifier juste de lui demander par retour email une mention " Ok", "banco", "lu et approuvé" ....bref un acquiescement quoi

c'est une proposition.
avec tout ces retour tu devrais pouvoir concocter un truc aborder chacun des points.
je peux t'épauler si tu veux.

++ voisin (je suis de lyon)

[shangril]

Merci eisse pour ta proposition.

En fait je pense que je vais faire une sorte de TOU/CGU des artistes diffusés par la radio, que je vais publier sur le site. Ensuite, j'enverrai un petit courriel aux artistes pour les inviter à lire ces CGU des artistes ; en leur disant que s'ils ne souhaitent pas les accepter il faudra qu'ils me contactent pour que je cesse de diffuser leur musique.

Ce sera probablement très synthétique pour ne pas noyer le/la lecteur/lectrices sous des tonnes de subtilités juridiques, simplement préciser

-que, comme l'a dit Zeco, une webradio diffusant quelques morceaux sous SA ne constitue pas une œuvre dérivée des œuvres sous SA ; mais que de toute manière et quelle que soit la licence, il faut qu'il soit clair pour les artistes diffusés que la webradio diffuse des œuvres sous diverses conditions de redistribution, allant du © standard (mais toujours en gestion individuelle des droits) jusqu'à la CC-BY.
-que la webradio est, à priori, un projet non-commercial ; je voudrais juste préciser que je présente sur le site quelques mentions de ou lien vers des sites commerciaux, comme par exemple les pages pauvrelieu ou letube des artistes.
-que je demande aux artistes, si jamais les conditions de redistribution de leur musique évoluaient (par exemple, s'ils rejoignaient la SACEM), de me tenir au courant.
-pour l'aspect 'attribution' du processus de diffusion, que les nom des artistes sont indiqués dans les tags ID3 ; que le titre du flux comporte une mention 'license infos' suivi de l'url du site de la radio où l'on peut trouver tout les liens pour obtenir ces infos ; que de plus l'url de la licence est indiqué dans le champ ID3 'commentaire' de chaque morceau.
-enfin, que ce soit clair, que je ne diffuse que des projets dont les membres souhaitent effectivement que ce soit le cas ; je peux supprimer tout morceau à la demande et sans exiger de justification.

Je posterai ma prose ici quand j'aurais rédigé ce texte.

Une fois que ces CGU seront mises en ligne, si par hasard il y a des musicien(ne)s qui parcourent le site de la radio et souhaitent que je les diffuse, ils/elles sauront dès le début sous quelles conditions cela se passe.

Car, je ne l'avais pas précisé, mais je suis ouvert à toute suggestion s'il y a des personnes qui souhaitent que leur propre musique soit diffusée par Wumzle Radio ; je n'ai aucun critère - absolument aucun critère, je suis prêt à diffuser de tout. Il y a une section sur le site qui présente un peu le projet, je vous y renvoie si vous souhaitiez avoir vos morceau sur la radio.

Bonne journée à tout le monde

[shangril]

Voici donc le premier jet qui résume les divers aspects du projet à destination des artistes que je diffuse - notez que j'avais déjà évoqué ces points, ou au moins certains de ces points, par email avec les différents artistes.

Dans la section relative à la suppression des morceaux de la radio, dans la sous-section qui indique quoi faire si moi-même je n'étais plus à même de procéder à cette suppression (maladie par exemple), le mot 'ici' est un lien qui mène au blog d'un pote qui pourrait peut-être s'occuper de la suppression, et les mots 'le service qui héberge la station' sont un lien qui conduit à ce service - en dernier recours on peut donc les contacter pour demander la suppression d'un morceau.

J'ai essayé d'être à la fois synthétique et exhaustif, le résultat final est un peu long à mon goût, mais au moins il est assez complet.

Il reste très probablement pas mal de fautes de grammaire, d'orthographe etc.

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Artist-related Terms of Use / Conditions générales d'utilisation à destination des artistes

You agree that you will always communicate to Wumzle Radio up-to-date information about the conditions of redistribution of your music, if someday they change / Vous acceptez de toujours communiquer à Wumzle Radio des informations à jour à propos des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer.

Wumzle Radio always contact each project's members to ask them a grant to broadcast / Wumzle Radio contacte toujours les membres de chaque projet pour leur demander le droit de diffuser.

As an artist, by accepting that Wumzle Radio broadcasts your music, you grant us a right to re-encode it in order to be broadcasted in the format we want. You also grant us a right to edit any ID3 tag, providing we still indicate accurate informations in the Artist and Title tag. / En tant qu'artiste, en acceptant que Wumzle Radio diffuse votre musique, vous nous autorisez à la ré-encoder dans le but d'être diffusée dans le format que nous souhaitons. Vous nous autorisez également à modifier tout tag ID3, cependant nous indiquerons toujours des informations correctes dans les tags Artiste et Titre

We also try by all reasonnable mean to indicate accurate licensing information in the "comment" tag of each song / Nous essayons, par tous moyens raisonnables, d'indiquer des informations de licence exactes dans le tag "commentaire" de chaque chanson. Nevertheless this information is provided without warranty and the exact information is to be found on the artist's website or webpage / Néanmoins cette information est fournie sans garantie et l'information exacte devra être trouvée sur le site ou la page de l'artiste lui même.

The stream title, which will be displayed by most media players, contains the sentence "License infos : " followed by the address of Wumzle Radio's website. And on Wumzle Radio's website, there's a complete list of broadcasted projects, each time with a link to a third-party page that indicates accurate licensing information if any/ Le titre du flux audio, qui sera affiché par la plupart des lecteurs de média, contient la phrase "License infos : " suivie par l'adresse du site de Wumzle Radio. Sur le site de Wumzle Radio on peut trouver une liste complete des projets musicaux diffusés, à chaque fois avec un lien vers une page tierce qui indique les informations de licence précise le cas échéant.

If no license information is provided on third-party pages, this means 'all right reserved' / Si aucune information de license n'est fournie sur la page tierce, cela signifie 'tous droits réservés'.

As an artist, you agree with the fact that the means stated above are sufficient for you, about the attribution thing / En tant qu'artiste, vous êtes d'accord sur le fait que les moyens décris ci-dessus sont suffisant pour vous, concernant l'attribution.

As an artist, you can have your song removed from our playlist at any time, simply by contacting us - we may ask you to perform some simple steps in order to prove that you are really the one you are telling you are / En tant qu'artiste, vous pouvez supprimer toute chanson de notre liste de lecture n'importe quand, simplement en nous contactant - il est possible que nous vous demandions de faire une ou deux choses simples pour nous prouver que vous êtes bien celui ou celle que vous prétendez être.

If this radio's editor was unable to process the deletion (sickness for example), you can maybe get in touch with a friend of him, you can find some here (contact form at the bottom of the page). If this fails too, you can ask to the service hosting the station to ask them to remove your song / Si l'éditeur de cette radio s'avérait incapable de procéder à la suppression (maladie par exemple), vous devriez essayer de contacter l'un de ses amis, il y en a quelques-un ici (formulaire de contact tout en bas de la page). Si cela devait également échouer, vous pouvez contacter le service qui héberge la station pour leur demander de supprimer votre chanson.

While this project is very probably non-commercial, you agree with the fact that the webradio website may link to commercial websites such as, as examples, Myspace or Youtube in the artist list section, and with the facts that the domain name of this website belongs to a commercial service that provides hosting, and the contact email of the webradio is provided by a commercial venture / Même si ce projet est très probablement non-commercial, vous acceptez le fait que le site de la webradio puisse fournir des liens vers des sites commerciaux tels que, par exemple, Myspace ou YouTube dans la section 'artistes', et aussi le fait que le nom de domaine de ce site web appartient à un service commercial qui fournit l'hébergement, et que l'adresse email de contact de la webradio est fournie par un service commercial.

About the SA clause or similar clause found in some licenses, if your music uses it / À propos de la clause SA ou de clauses similaires trouvées dans d'autres licences, si votre musique l'utilise :
You agree with the fact that Wumzle Radio will be broadcasting music under various licensing scheme and even under standard copyright. You grant us a waiving to the SA or similar clause - please note that as an example with Creative Commons licenses, the case is covered by the license's text and the SA clause does not apply to the whole playlist of a webradio broadcasting a SA song / Vous êtes d'accord sur le fait que Wumzle Radio va diffuser de la musiques sous différentes licences et même sous copyright standard. Vous nous accordez un renoncement à la clause SA ou similaire - merci de noter que, par exemple, pour les licences Creative Commons, ce cas est couvert par le texte de la licence et que la clause SA ne s'applique pas à la totalité de la liste de lecture d'une radio qui diffuse une chanson sous SA.

End of Terms Of Use / Fin des Conditions Générales d'Utilisation. Last Updated (YYYYMMDD)/Dernière mise à jour (AAAAMMJJ) : 20110806
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[suppr4046]

je vais lire tout cela
Accepterais tu que je te propose des corrections le cas échéant
je pourrais regarder cela mercredi soir

++
didier

[shangril]

Bien évidemment ! Je ne l'ai pas mentionné, mais si j'ai posté ceci ici, c'est bien sûr pour avoir l'avis de toute personne intéressée par le sujet.

Donc merci beaucoup par avance pour tes retours, si tu souhaites en faire... Si tu n'avais pas le temps, ou pas la volonté, c'est cool quand même, ne va pas trop t'embêter avec ça.

bonne soirée,

Nico

[Zeco]

Si tu veux faire un truc plus "propre" juridiquement, je pense qu'il faut que tu fasse un premier paragraphe qui définit le mot "artiste", puis le mot "wumzle radio" et que dans ton texte tu remplace tous les "nous" et les "vous" par "artiste" et "wumzle radio"

Exemple :
"you grant us a right to re-encode it in order to be broadcasted in the format we want"
-->
The artist grant Wumzle radio a right to re-encode the song in order to be broadcasted in the format choosen by wumzle radio

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Artist-related Terms of Use / Conditions générales d'utilisation à destination des artistes

You agree that you will always communicate to Wumzle Radio up-to-date information about the conditions of redistribution of your music, if someday they change / Vous acceptez de toujours communiquer à Wumzle Radio des informations à jour à propos des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer.

j'aurais plutôt tourné la phrase dans le sens
" Vous vous engagez à communiquer à Wumzle Radio tout changement des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer."
(ça veut dire la même chose hein, c'est juste tourné autrement)

As an artist, you agree with the fact that the means stated above are sufficient for you, about the attribution thing / En tant qu'artiste, vous êtes d'accord sur le fait que les moyens décris ci-dessus sont suffisant pour vous, concernant l'attribution.

l'attribution de quoi ?
"concernant l'attribution de la paternité de l'oeuvre" est peut-être plus clair ?

While this project is very probably

à mon avis, "very probably" ça ne veut rien dire dans la langue de shakespeare

non-commercial, you agree with the fact that the webradio website may link to commercial websites such as, as examples, monpauvrelieu or Youtube in the artist list section, and with the facts that the domain name of this website belongs to a commercial service that provides hosting, and the contact email of the webradio is provided by a commercial venture / Même si ce projet est très probablement non-commercial, vous acceptez le fait que le site de la webradio puisse fournir des liens vers des sites commerciaux tels que, par exemple, monpauvrelieu ou YouTube dans la section 'artistes', et aussi le fait que le nom de domaine de ce site web appartient à un service commercial qui fournit l'hébergement, et que l'adresse email de contact de la webradio est fournie par un service commercial.

Je pense que cette section là n'est pas nécessaire, mais bon, ça a le mérite de clarifier le truc à fond

About the SA clause or similar clause found in some licenses, if your music uses it / À propos de la clause SA ou de clauses similaires trouvées dans d'autres licences, si votre musique l'utilise :
You agree with the fact that Wumzle Radio will be broadcasting music under various licensing scheme and even under standard copyright. You grant us a waiving to the SA or similar clause - please note that as an example with Creative Commons licenses, the case is covered by the license's text and the SA clause does not apply to the whole playlist of a webradio broadcasting a SA song / Vous êtes d'accord sur le fait que Wumzle Radio va diffuser de la musiques sous différentes licences et même sous copyright standard. Vous nous accordez un renoncement à la clause SA ou similaire - merci de noter que, par exemple, pour les licences Creative Commons, ce cas est couvert par le texte de la licence et que la clause SA ne s'applique pas à la totalité de la liste de lecture d'une radio qui diffuse une chanson sous SA.

Et par contre je pense que cette partie la il ne faut pas la mettre du tout, elle ne va servir qu'à semer la confusion dans l'esprit de l'artiste qui ne va pas comprendre ce que tu veux dire et qui dans le pire des cas se dira : "oula, il est pas nette lui, il veut que je renonce à ma clause sa, c'est pas clair tout ça, je signe pas"
En même temps, j'ai quand même un doute pour le fait de jouer un morceau sous LAL sur une webradio, je viens de parcourir le texte de la Lal et je trouve pas ça très clair

Code : Tout sélectionner

4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible. 

le mieux est peut-être de poser la question à la liste copyleft_attitude@april.org
pour connaitre les conditions pour diffuser des musiques sous lal sur une webradio (j'ai tout de même du mal à croire que ça puisse imposer que toute la playlist soit sous lal, mais il faut reconnaitre que ce "si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble" peut préter à diverses interprétations) et en fonction de leur réponse laisser ton paragraphe ou non.

Voilou

--
Nico aussi

[shangril]

Si tu veux faire un truc plus "propre" juridiquement, je pense qu'il faut que tu fasse un premier paragraphe qui définit le mot "artiste", puis le mot "wumzle radio" et que dans ton texte tu remplace tous les "nous" et les "vous" par "artiste" et "wumzle radio"

Noté.

j'aurais plutôt tourné la phrase dans le sens
" Vous vous engagez à communiquer à Wumzle Radio tout changement des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer."
(ça veut dire la même chose hein, c'est juste tourné autrement)

Noté aussi.

l'attribution de quoi ?
"concernant l'attribution de la paternité de l'oeuvre" est peut-être plus clair ?

Effectivement ce serait plus clair.

While this project is very probably

à mon avis, "very probably" ça ne veut rien dire dans la langue de shakespeare

Ok je vire le 'very' alors.

Je pense que cette section là n'est pas nécessaire, mais bon, ça a le mérite de clarifier le truc à fond

Oui au final ce texte est un peu un TOU, et aussi un peu un message plus purement informatif. Autant que les choses soient aussi claires que possible.

Et par contre je pense que cette partie la il ne faut pas la mettre du tout, elle ne va servir qu'à semer la confusion dans l'esprit de l'artiste qui ne va pas comprendre ce que tu veux dire et qui dans le pire des cas se dira : "oula, il est pas nette lui, il veut que je renonce à ma clause sa, c'est pas clair tout ça, je signe pas"

Donc, il faut que je la revoie en profondeur... Pour exprimer, juste clairement et simplement, le fait que les artistes doivent être d'accord avec le fait que la radio ne diffuse pas que des morceaux sous by-sa, by-nc-sa, LAL ou toute autre licence qui introduit de la viralité.

En même temps, j'ai quand même un doute pour le fait de jouer un morceau sous LAL sur une webradio, je viens de parcourir le texte de la Lal et je trouve pas ça très clair

Code : Tout sélectionner

4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible. 

le mieux est peut-être de poser la question à la liste copyleft_attitude@april.org
pour connaitre les conditions pour diffuser des musiques sous lal sur une webradio (j'ai tout de même du mal à croire que ça puisse imposer que toute la playlist soit sous lal, mais il faut reconnaitre que ce "si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble" peut préter à diverses interprétations) et en fonction de leur réponse laisser ton paragraphe ou non.

Je pense qu'il faudrait quand même mieux le laisser... Mais je pense aussi que l'on peut considérer que l'œuvre reste accessible indépendamment de l'ensemble. Après, effectivement, c'est sujet à interprétation.

Si j'envoie 'subscribe' en sujet de message à l'adresse de la liste de diffusion, je serai abonné ?

Voilou

--
Nico aussi

Merci pour le retour. J'attends quand même voir si Didier a quelque chose à dire avant de rédiger un deuxième jet.

Nico

[monpauvrelieu]

"l'œuvre est accessible indépendamment de l'ensemble" : pas de fondu enchaîné, pas de jingle par-dessus, ni rien qui tronque l'œuvre ou vient s'y surimprimer.

Si on arrive à enregistrer la chanson en entier sur une cassette (par exemple) sans rien d'autre, alors elle est accessible indépendamment de l'ensemble. C'est pourquoi j'autoriserai une radio hertzienne à diffuser (très improbable quand même) ma musique, mais en leur expliquant qu'un auditeur doit pouvoir l'enregistrer en entier sans qu'il n'y ait rien par dessus. C'eest la vulgarisation la plus basique que j'aie trouvé pour ça. Dans cet exemple quasi-onirique (quelle radio hertzienne voudrait mes choses "pas dans le format"?), je serai aussi obligé de les rassurer, que seuls les morceaux de la sacem dépendent des éxigences de la sacem de ne jamais passer la chanson tout à fait en entier à l'antenne (et c'est pour cette raison que sur les radios hertziennes l'animateur parle par-dessus le début et/ou la fin du morceau, que c'est coupé avant d'être fini, que ça passe en fondu enchaîné ou que ça tourne au jingle sans crier gare ni aéroport)

[shangril]

(...) seuls les morceaux de la sacem dépendent des éxigences de la sacem de ne jamais passer la chanson tout à fait en entier à l'antenne (et c'est pour cette raison que sur les radios hertziennes l'animateur parle par-dessus le début et/ou la fin du morceau, que c'est coupé avant d'être fini, que ça passe en fondu enchaîné ou que ça tourne au jingle sans crier gare ni aéroport)

Non, c'est vrai ? C'est bizarre, carrément bizarre.

Enfin bon ça serait pas la première bizarrerie... Par exemple, pour une webradio non-commerciale, la SACEM demande 75 euros par mois pour avoir le droit de passer les musiques des SRDP avec lesquelles ils ont un accord ou les musiques déposées chez eux... C'est à mon avis un mauvais calcul ; s'ils demandaient disons 15 ou 20 euros, il y auraient des foules de gens qui créeraient leur webradio. Tandis qu'à 75 euros par mois, ça doit pas se bousculer au portillon.