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inquiétudes de démissionaire

Les expériences de ceux qui ont choisi cette voie...
tdBt
Messages : 1485
Inscription : 06 août 2004, 01:47

inquiétudes de démissionaire

Message par tdBt »

Salut, j'ai entré aujourd'hui dans l'archive mon premier maxi "Crash and Beta", qui a été produit par mes soins et, a l'époque en accords avec la sacem (morceaux déposés, moi membre sacem, le paradis quoi ;), aujourd'hui la sacem a accepté ma démission, c'est tout ce que je sait (par téléphone), ils m'ont pas renvoyé de courrier pour préciser quoi que se soit. DONC, je me demande si j'ai bien le droit de publier ce maxi sous CC comme je vient de le faire :)...

Si quelqu'un a des détails sur : est-ce que mes titres déposés à la sacem sont de retour sous mon controle de mes droits d'auteurs ou pas ?

defred
Rico
Messages : 2385
Inscription : 23 juin 2004, 19:16

Re: inquiétudes de démissionaire

Message par Rico »

Ben si tu n'est plus membre de leur consortium, ils ne gèrent donc plus tes droits, droits que tu peux désormais gérer comme bon te semble !
Donc, pas d'inquiétude!!
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