Concert de Noël - vieilles musiques libres de droit ?

[Aurosspenjy]

Bonjour à tous,

Je me permets de poster ici cette demande d'aide, dans notre association nous avons fait un concert de Noël type Jazz en reprenant ces titres :

1. It’s the wonderful time of the year - 1963
2. Christmas is - 1989
3. Oh Holy Night - 1847
4. Joy to the world - 1719
5. Hark - 1739
6. Little Drummer Boy - 1941
7. Go tell it on the mountain - 1865
8. Mary did you know - 1984
9. La Marche des Rois - 1742
10.We wish you a Merry little Christmas - 19ème siècle

Ce sont pour la plupart de titres vraiment connus. j'ai recherché les dates des compositions (sur Wikipedia) et certaines sont plus récentes que d'autres

Ils ont été entièrement rejoués de A à Z par des musiciens et chanteurs de notre association.
Le concert a été filmé et nous souhaiterions faire un DVD/espace téléchargement pour donner à certains participants et le vendre pour ceux qui seraient intéressés.

Est-ce qu'on peut considérer que les morceaux composés avant 1949 (70 ans avant aujourd'hui) sont dans le domaine public et donc peuvent être utilisées dans un but commercial (on ne devrait pas dépasser les 200 ventes vu la taille de l'asso) ?

Connaissez-vous un site ou un outil qui nous permettrait de voir si des droits sont appliqués sur ces titres ?

Est-ce qu'avant de vendre ce concert nous devrions obtenir une autorisation particulière (genre SACEM) pour au moins les titres les plus récents ? Pour les titre datant d'avant 1949 ?

Merci pour vos lumières

[shangril]

Bonjour,

Le point le plus important il me semble, est que ce n'est pas la date de publication ou d'enregistrement qui compte pour les droits des compositeurs et des paroliers :

Le titre est élevé dans le domaine public 70 ans après le décès du dernier parolier ou du dernier compositeur.

Généralement, déterminer si un titre est dans le domaine public n'est pas la chose la plus simple du monde, mais avec un peu de travail d'enquête on peut encore y arriver.

Un outil qui peut être utile est le catalogue en ligne de la SACEM : https://repertoire.sacem.fr/ . Il permet de rechercher un titre, par exemple. Il ne couvre cependant que les 5 millions d’œuvres les "plus fréquemment utilisées".

Il y aurait effectivement des droits à payer pour obtenir une autorisation par la SACEM d'utiliser certaines des pistes de la liste que vous avez donnée. La SACEM dispose d'antennes régionales que l'ont peut contacter pour les questions relative aux droits des titres déposés auprès d'elle ou des autres sociétés de gestion internationales avec lesquelles elle dispose d'un accord.

Je pense que l'édition en DVD sera sans doute gérée au sein de leur offre. Par contre, je serais plus circonspect quand à la possibilité de créer par vous-même une zone de téléchargement permettant de vendre le concert. La dernière fois que j'avais regardé les forfaits pour le streaming ou le téléchargement, le panel d'offre de la SACEM s'adressait vraiment uniquement aux gros acteurs qui souhaitent proposer au streaming ou vendre des millions de titres sur une grande plateforme opérée par eux. Je ne suis pas sûr que votre cas d'usage soit prévu par l'offre SACEM, sauf si celle-ci a évolué.

Bon courage en tous cas,

S.

[Aurosspenjy]

Merci beaucoup pour ces renseignements !

Je vais contacter l'antenne régionale des Hauts de France et voir si ils peuvent me simplifier ce travail de recherche et également me renseigner pour la plateforme de téléchargement (nous avons un compte vimeo pro qui inclus ce type de possibilité, maintenant à voir selon les droits).

Bonne journée et merci encore