Possibilité de rendre commercial une oeuvre BY-NC-SA ?

[user-1469]

Bonjour à tous,

Je me suis posé une question tout à l'heure mais je n'ai pas réussi à trouver une réponse satisfaisante. Voici donc mon problème :

Si jamais on partage une oeuvre en BY-NC-SA (non-commercial share-alike), une personne modifie cette oeuvre, et la distribue forcement avec la même licence.

Qui est capable de rendre commercial la dérivée ? Là, j'en suis quasiment sur, personne ne peut à cause de la clause SA.

Mais maintenant, il est possible de rendre commercial la première version si on en est l'auteur exclusif non ? Je pense que oui, mais je voudrais avoir vos avis éclairés sur la question.

[bituur]

quelle que soit la version : l'originale ou la dérivée,
la clause non commercial signifie au'il ne peut y avoir d'utilisation commerciale sans l'accord de l'auteur : il faut lui demander.

quant à :
"Mais maintenant, il est possible de rendre commercial la première version si on en est l'auteur exclusif non ?"

- si tu veux dire qu'un auteur qui met son oeuvre sous by-nc-sa peut lq vendre : la réponse est OUI,évidemment :
quand on fait de la musique libre, on est même libre de la vendre... révolutionnaire, non ?
- si tu veux dire qu'un tiers doit demander à l'auteur l'autorisation, qui est réservée a priori : réponse oui, là aussi.

[drone]

Mais si tu as déposé une première fois une oeuvre sous nc-sa, ça signifie que tu as élaboré un contrat avec tes auditeurs et avec les tiers susceptibles d'utiliser ton oeuvre. Or, si tu modifie les termes de ce contrat pour le même fichier son, est-ce que ça ne pose pas problème en particulier pour les oeuvres qui en dérivent ? Si les oeuvres dérivées doivent être sous le même contrat de licence que l'oeuvre originale, ça pose problème de modifier le contrat original, non ? En tout cas, un juriste de la LAL disait qu'on ne devait pas changer son contrat original sous peine de se mettre en défaut par rapport au droit et aux auteurs ayant produit une oeuvre dérivée. Faudrait vérifier tout ça pour les licences CC, non ?

+A+

[bituur]

effectivement, il y a là qq-chose d'imprécis ou/et compliqué pour les Creative Commons (sans écouter les incantations "sapusépalibre"... !! euh, pardon, je reste sérieux!) :

je pense que si un artiste A dépose une oeuvre sous nc-sa, un artiste B voulant en faire un remix ou la redistribuer / diffuser commercialement doit demander l'autorisation de l'artiste A.
supposons qu'il l'obtienne, c'est simple : il peut la distribuer / diffuser commercialement, mais doit la déposer sous la même licence, donc nc-sa.

jusque là, ça me semble clair.
que se passe-t-il si un artiste C veut redistribuer / dffuser commercialement l'oeuvre de l'artiste B ?

2 possibilités :
1. s'adresser à l'artiste B suffit (pour l'artiste C - et pour l'artiste D éventuel qui voudrait rediffuser/distribuer l'oeuvre de l'artiste C, s'adresser à celui-ci seulement suffirait, et ainsi de suite) :cela me semble le plus logique, pratique.
2. ou il faut demander à tous... et là...

et c'est là que me semble-t-il il n'y a pas de règle, de jurisprudence, l'organisme qui a produit les CC ne dit rien là dessus ; je chercherai sur les sites CC, le site principal et le site français. je ne sais pas du tout ce qu'ils pensent là dessus.

et rien ne sert de regretter la [url=http.::fmpl.org/]Free Music Public License[/url], hein ?

[drone]

Je ne suis pas juriste, mais il me semble qu'il faut distinguer entre la simple distribution et l'adaptation d'une oeuvre.

Cas de la distribution :

Imaginons un artiste A qui produit une oeuvre O. Il place O sous nc-sa. B désire redistribuer O sans la modifier : le "contrat" est passé avec A à partir du moment où il y a accord avec la licence CC. Si un artiste C passe sur le site de B et souhaite re-distribuer O, logiquement le référent reste A, et il doit être mentionné par B. Donc C doit s'adresser à A, et non à B. Et ainsi de suite à l'infini, de manière à préserver le critère de paternité.

Cas d'un remix :

A a produit une oeuvre O1 sous licence nc-sa. B, qui trouve cette oeuvre à chier, la remixe. il produit donc O2, qui n'est pas O. B est l'auteur de O2. B a un devoir, qui est de citer l'auteur de O1, et de placer O2 sous le même contrat Copyleft que O1. Si C passe sur le site de B et trouve que vraiment, O2 est à chier, et qu'il faut remixer cette sous-merde, alors il va produire O3, et le processus peut se poursuivre. O2, O3, O4... On doivent être sous le même contrat de licence : ici, nc-sa. Si A pète les plombs et décide de vendre O1 à michael jackson en échange de quelques attouchements, là se pose un nouveau problème : quel est le statut de O2, O3, O4... On, au regard du droit ? A a renié ses engagements vis à vis de B, de C et de D... et même vis à vis des auteurs qu'il ne connais pas encore, ceux qui pourraient copylefter O2, O3 ou On. B, C, D... Z devront-ils eux-aussi faire quelques attouchements à Michael Jackson pour que le statut de leur oeuvre soit identique à celui de O1 ? ou dans la mesure où il y aura eu rupture de contrat par A, peuvent-ils se considérer comme déliés de leur contrat ?

that is ze question...

+A+

[user-1469]

Arf ! Vous m'avez devancé sur les questions de récursivité !

Je pense finalement que dans le cas d'une oeuvre remixée selon les termes NC-SA il faut l'accord de toute la chaîne des contributeurs à l'oeuvre depuis la source originale. C'est similaire au cas du kernel linux qui si nécessite l'accord de tous les contributeurs avant de pouvoir passer sous une licence commerciale.

Mais je ne fait ici que des suppositions sans avoir de preuves solides.

J'ai aussi un autre problème qui se pose si mon hypothèse est vrai : peut-on ne pas demander au contributeur son autorisation si les modifications qu'il à apporté à l'oeuvre ont disparues dans la version actuelle ?

[drone]

J'ai aussi un autre problème qui se pose si mon hypothèse est vrai : peut-on ne pas demander au contributeur son autorisation si les modifications qu'il à apporté à l'oeuvre ont disparues dans la version actuelle ?

C'est à dire ? J'ai du mal à voir ce que ça signifierait musicalement.

+A+

[user-1469]

C'est à dire ? J'ai du mal à voir ce que ça signifierait musicalement.

Je pense que tu as raison, ce à quoi je pensais est complétement stupide car ça n'a aucune réalité musicale : il existera toujours une trace dans la compo de chacune des contribution de chaque remixeur.

[Rico]

Salut Bituur,

2 possibilités :
1. s'adresser à l'artiste B suffit (pour l'artiste C - et pour l'artiste D éventuel qui voudrait rediffuser/distribuer l'oeuvre de l'artiste C, s'adresser à celui-ci seulement suffirait, et ainsi de suite) :cela me semble le plus logique, pratique.
2. ou il faut demander à tous... et là...

C'est comme pour le droit d'auteur classique : il faut demander à tous. Les zélotes des CC, comme d'habitude, t'expliqueront que ce n'est pas un problème

En tout cas tu comprends bien pourquoi une oeuvre sérieusement collaborative comme Wikipédia ne peut pas être mise sous licence "non-commerciale".

Amicalement

Antoine.

[Rico]

B, C, D... Z devront-ils eux-aussi faire quelques attouchements à Michael Jackson pour que le statut de leur oeuvre soit identique à celui de O1 ? ou dans la mesure où il y aura eu rupture de contrat par A, peuvent-ils se considérer comme déliés de leur contrat ?

A n'a pas rompu son contrat avec B, C, D, il a simplement passé un autre contrat différent avec Michael Jackson. Le droit d'auteur, ce n'est pas comme le mariage, il n'est pas interdit d'avoir plusieurs partenaires à l'insu les uns des autres

Du coup, oui, B, C, D et Z devront continuer à demander l'autorisation de A s'ils veulent vendre les remix d'oeuvres de A... même si, A, lui vend les oeuvres originales de son côté sans demander leur avis aux autres.

Dur, dur, l'écosystème du non-commercial.