Possibilité de rendre commercial une oeuvre BY-NC-SA ?

[drone]

A n'a pas rompu son contrat avec B, C, D, il a simplement passé un autre contrat différent avec Michael Jackson. Le droit d'auteur, ce n'est pas comme le mariage, il n'est pas interdit d'avoir plusieurs partenaires à l'insu les uns des autres

Du coup, oui, B, C, D et Z devront continuer à demander l'autorisation de A s'ils veulent vendre les remix d'oeuvres de A... même si, A, lui vend les oeuvres originales de son côté sans demander leur avis aux autres.

Mais alors que signifie la clause des CC selon laquelle : "Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci." ? Si A modifie les termes de sa licence, cette clause devient inapplicable, non ? Ou du moins, on voit mal qui pourrait imposer quoi que ce soit à un auteur de remix, par exemple, si l'auteur initial modifie son contrat en cours de route.

+A+

[Rico]

Si A pète les plombs et décide de vendre O1 à michael jackson en échange de quelques attouchements, là se pose un nouveau problème : quel est le statut de O2, O3, O4... On, au regard du droit ? A a renié ses engagements vis à vis de B, de C et de D... et même vis à vis des auteurs qu'il ne connais pas encore, ceux qui pourraient copylefter O2, O3 ou On. B, C, D... Z devront-ils eux-aussi faire quelques attouchements à Michael Jackson pour que le statut de leur oeuvre soit identique à celui de O1 ? ou dans la mesure où il y aura eu rupture de contrat par A, peuvent-ils se considérer comme déliés de leur contrat ?

Moi non plus ne suis pas juriste, mais il me semble que grace au droit d'auteur, il peux se permettre de vendre son oeuvre. Il s'agirait alors d'une oeuvre O' si tu veux, une entorse qu'il peux se permettre étant donné que O1 est l'auteur de l'oeuvre de base. O2, O3, etc eux ont leur droits inchangés sur les oeuvre, il me semble que leur contrats tien toujours (il garde les mêmes droits et interdiction). Mais O1 n'aura pas le droits de se faire du blé grace aux oeuvres de O2, O3 etc sauf s'il respecte les clauses du contrats de l'oeuvre O. Ce qui est un peu chié c'est qu'il peu profiter du succès de O2, O3 etc pour, une fois connu, vendre son oeuvre.

[Rico]

Mais alors que signifie la clause des CC selon laquelle : "Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci." ? Si A modifie les termes de sa licence, cette clause devient inapplicable, non ?

A ne modifie pas les termes de sa licence, il en appose une nouvelle (éventuellement sur une nouvelle version de l'oeuvre). Si je récupère une oeuvre sous licence CC, la licence CC est applicable indéfiniment, même si l'auteur change la licence par la suite.

Ou du moins, on voit mal qui pourrait imposer quoi que ce soit à un auteur de remix, par exemple, si l'auteur initial modifie son contrat en cours de route.

Si tu refuses la licence parce que tu considères que l'auteur initial ne s'y conforme pas lui-même, tu retombes dans le droit d'auteur par défaut, où tu n'as de toute façon le droit de rien faire : ni de modifier, ni de distribuer, ni de commercialiser. Donc tu as tout intérêt à te contenter de ce que tu as.

Les "doubles licences" existent en logiciel libre : par exemple MySQL est distribué par ses auteurs sous licence GPL, et il est aussi disponible sous licence propriétaire payante. Par contre, si tu fais une version modifiée de MySQL dans ton coin, tu ne peux pas le passer sous licence propriétaire (mais tu peux toujours le vendre car la GPL l'autorise).

[drone]

A ne modifie pas les termes de sa licence, il en appose une nouvelle (éventuellement sur une nouvelle version de l'oeuvre). Si je récupère une oeuvre sous licence CC, la licence CC est applicable indéfiniment, même si l'auteur change la licence par la suite.

Donc, si je suis bien, dans le cas d'une CC non commerciale qui passe à une CC commerciale, c'est uniquement l'oeuvre initiale qui change de statut, et non les oeuvres dérivées ? Mais dans le cas où il n'y a que distribution et non modification de l'oeuvre initiale, comment distinguer l'original de la copie ? Avec le numérique, c'est impossible ! Donc, si je crée une oeuvre d'abord sous CC non commerciale, puis sous CC commerciale, et que mon oeuvre CC NC a été dupliquée gragtuitement, puis distribuée gratuitement par d'autres, au moment où moi je passe la même oeuvre en CC commerciale, les autres distributeurs seraient obligés d'être sous CC NC ? C'est inapliquable, j'en ai peur, à cause de l'indistinction matérielle (et donc juridique) entre oeuvre originale et copie. 'tain, là y faudrait un vrai juriste, moi je capte plus keud.

+A+

[Rico]

Donc, si je suis bien, dans le cas d'une CC non commerciale qui passe à une CC commerciale, c'est uniquement l'oeuvre initiale qui change de statut, et non les oeuvres dérivées ?

Non, ce n'est pas ça. L'oeuvre ne "change" pas de statut. Tu ne récupères pas l'oeuvre, tu récupères une copie particulière de l'oeuvre : tu le dis toi-même, c'est le numérique qui veut ça . Ce qui compte, c'est la licence qui est apposée sur la copie de l'oeuvre que tu as reçue. Que quelqu'un d'autre ait reçu une autre copie avec une autre licence ne change rien pour toi (sauf s'il a le droit de t'en faire profiter, bien sûr).

Donc, si je crée une oeuvre d'abord sous CC non commerciale, puis sous CC commerciale, et que mon oeuvre CC NC a été dupliquée gragtuitement, puis distribuée gratuitement par d'autres, au moment où moi je passe la même oeuvre en CC commerciale, les autres distributeurs seraient obligés d'être sous CC NC ?

Les distributeurs de copies qui sont placées sous CC-NC sont obligés de respecter la CC-NC. Encore heureux ! (sinon tout irait à vau-l'eau, ce serait la gabegie et il n'y aurait plus de saisons, ma petite dame)

Mais évidemment, si l'oeuvre n'a pas "changé" entre temps - si c'est factuellement la même série de bits - rien n'empêche les distributeurs de récupérer une nouvelle copie placée, elle, sous licence "pas non-commerciale", afin d'avoir plus de droits.

On peut même imaginer que les dits distributeurs, pour gagner du temps, et sachant que les bits sont les mêmes, se contentent d'actualiser la licence sans retransférer les bits. Mais chut, faut pas le dire... Changer la licence sans l'accord des auteurs, c'est illégal.